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Marcel Rogemont

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

  • Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Médias Monde

    Rapport

    1er février 2017

  • Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente

    Rapport

    16 décembre 2016

  • Rapport d'information (...) sur l'application, par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public

    Rapport

    29 janvier 2016

  • Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur le bilan et les perspectives de trente ans de copie privée

    Rapport

    21 juillet 2015

  • Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées

    Rapport

    23 décembre 2014

  • Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées

    Rapport

    21 octobre 2011

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