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Gérard Voisin

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

  • Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

    Rapport

    28 août 2012

  • Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)

    Rapport

    26 octobre 2011

  • Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement

    Rapport

    7 septembre 2011

  • Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport (E 4200)

    Rapport

    24 août 2011

  • Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le véhicule électrique

    Rapport

    29 juillet 2010

  • Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

    Rapport

    17 mars 2009

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