Dominique David

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Députée de la Gironde.

Du même auteur

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'assurance-crédit

Rapport parlementaire

19 avril 2022
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d’une mission d’information relative à l’impôt universel

Rapport parlementaire

12 octobre 2019
Les drones civils, enjeux et perspectives

Rapport d'étude

5 janvier 2016
Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses

Rapport d'étude

14 novembre 2014
Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013

Rapport d'inspection

2 janvier 2014
L'alerte et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d'aéronefs en détresse - Action de la direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Rapport d'étude

6 octobre 2011