Bourgogne Franche Comte

Bourgogne Franche Comte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Olivier Becht, ministre chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, en réponse à une question sur les fonds européens attribués à la France, au Sénat le 16 mai 2023.

Déclaration

Audit du programme régional de développement agricole et rural 2020 de Bourgogne-Franche-Comté - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Deperrois  ;  André Klein  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la Région Bourgogne-Franche-Comté

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Landel  ;  Dominique Laborde  ;  Dominique Dron  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, à France Bleu Belfort le 22 mars 2019, sur l'industrie dans le Nord Franche-Comté.

Interview

Les maternités - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2014

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