Texte intégral
Le ministre délégué chargé des affaires européennes a présenté une communication sur l'organisation et la mise en oeuvre du débat sur l'avenir de l'Europe.
En ce 9 mai, Journée de l'Europe, anniversaire de la déclaration SCHUMAN, l'initiative lancée par le Président de la République et le Premier ministre reflète le souci des autorités françaises de favoriser l'émergence d'un véritable débat sur le contenu du projet européen et le fonctionnement de l'Europe élargie, conformément à la déclaration annexée au traité de Nice.
Les conditions dans lesquelles le dispositif du débat national sur l'avenir de l'Europe se met en place ont été précisées : au niveau national, chaque ministre prendra les initiatives utiles dans son domaine de compétence, tandis qu'au niveau régional, les préfets ont la responsabilité d'organiser un forum régional associant les élus locaux, nationaux et européens, les représentants des milieux économiques et universitaires, ainsi que les partenaires sociaux et associatifs. Le processus de préparation de ces rencontres est d'ores et déjà engagé.
Le groupe de personnalités, désignées par le Président de la République et le Premier ministre pour contribuer à la cohérence du débat national, a été mis en place et a désigné son président en la personne de M. Guy BRAIBANT. Il a commencé ses travaux, notamment en élaborant un document indicatif résumant en des termes simples et pédagogiques les grandes questions qui se posent dans le cadre de cette réflexion.
Des outils se mettent en place, tels que les sites internet du ministère des affaires étrangères et de Sources d'Europe, le centre d'information sur l'Europe.
Il importe que tous les acteurs se mobilisent activement dans cette première phase du débat national, afin que la France puisse apporter une contribution active à la préparation du Conseil européen de Laeken, en décembre 2001.
En ce 9 mai, Journée de l'Europe, anniversaire de la déclaration SCHUMAN, l'initiative lancée par le Président de la République et le Premier ministre reflète le souci des autorités françaises de favoriser l'émergence d'un véritable débat sur le contenu du projet européen et le fonctionnement de l'Europe élargie, conformément à la déclaration annexée au traité de Nice.
Les conditions dans lesquelles le dispositif du débat national sur l'avenir de l'Europe se met en place ont été précisées : au niveau national, chaque ministre prendra les initiatives utiles dans son domaine de compétence, tandis qu'au niveau régional, les préfets ont la responsabilité d'organiser un forum régional associant les élus locaux, nationaux et européens, les représentants des milieux économiques et universitaires, ainsi que les partenaires sociaux et associatifs. Le processus de préparation de ces rencontres est d'ores et déjà engagé.
Le groupe de personnalités, désignées par le Président de la République et le Premier ministre pour contribuer à la cohérence du débat national, a été mis en place et a désigné son président en la personne de M. Guy BRAIBANT. Il a commencé ses travaux, notamment en élaborant un document indicatif résumant en des termes simples et pédagogiques les grandes questions qui se posent dans le cadre de cette réflexion.
Des outils se mettent en place, tels que les sites internet du ministère des affaires étrangères et de Sources d'Europe, le centre d'information sur l'Europe.
Il importe que tous les acteurs se mobilisent activement dans cette première phase du débat national, afin que la France puisse apporter une contribution active à la préparation du Conseil européen de Laeken, en décembre 2001.