Texte intégral
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales a présenté une communication relative au développement des bioénergies.
Les bioénergies, qui sont des énergies renouvelables, contribuent à la protection de l'environnement et assurent des débouchés à notre agriculture. En se substituant à la consommation d'énergie fossile, elles permettent à notre pays d'économiser, chaque année, 11 millions de tonnes équivalent pétrole, soit environ 2,5 à 3 milliards d'euros d'importations. Elles évitent en outre l'émission de 16 millions de tonnes de dioxyde de carbone et induisent 30 000 emplois répartis sur l'ensemble du territoire.
La France fait partie des pays de l'Union européenne qui sont sur le point d'atteindre leurs objectifs de croissance en matière d'énergie renouvelable, grâce notamment à leur position de premier plan en matière de bioénergies.
Le Gouvernement entend poursuivre le développement des bioénergies dans le cadre du plan climat et du projet de loi d'orientation sur l'énergie.
Pour les biocarburants, le Gouvernement prendra les dispositions nécessaires pour se conformer aux recommandations européennes qui fixent à 5,75% en 2010 la part que doivent représenter les biocarburants et autres carburants renouvelables dans l'essence et le gazole mis en vente en France à des fins de transport.
Le recours accru aux bioénergies, notamment thermiques, permettra d'atteindre, à l'horizon 2010, les objectifs suivants :
- augmentation de 50% de la contribution des énergies renouvelables dans la consommation d'énergie ;
- contribution des énergies renouvelables, à hauteur de 21%, à la consommation intérieure d'électricité.
En matière de recherche, des progrès sensibles sont attendus au cours des prochaines années dans le secteur des bioénergies, notamment en matière de réduction des coûts de production.
Pour atteindre ces objectifs, un plan de développement des biocarburants sera défini, en concertation avec les représentants des secteurs agricoles, forestiers et énergétiques, et rendu public à l'automne 2004 par le Gouvernement.
Les actions menées par le Gouvernement en faveur du développement des bioénergies permettront à notre pays d'atteindre ses objectifs de politique énergétique et de respecter les engagements qu'il a pris dans le cadre du protocole de Kyoto ; elles lui permettront également de valoriser les ressources de son territoire et de renforcer son savoir-faire en matière de développement durable.
[UD 5]
Les bioénergies, qui sont des énergies renouvelables, contribuent à la protection de l'environnement et assurent des débouchés à notre agriculture. En se substituant à la consommation d'énergie fossile, elles permettent à notre pays d'économiser, chaque année, 11 millions de tonnes équivalent pétrole, soit environ 2,5 à 3 milliards d'euros d'importations. Elles évitent en outre l'émission de 16 millions de tonnes de dioxyde de carbone et induisent 30 000 emplois répartis sur l'ensemble du territoire.
La France fait partie des pays de l'Union européenne qui sont sur le point d'atteindre leurs objectifs de croissance en matière d'énergie renouvelable, grâce notamment à leur position de premier plan en matière de bioénergies.
Le Gouvernement entend poursuivre le développement des bioénergies dans le cadre du plan climat et du projet de loi d'orientation sur l'énergie.
Pour les biocarburants, le Gouvernement prendra les dispositions nécessaires pour se conformer aux recommandations européennes qui fixent à 5,75% en 2010 la part que doivent représenter les biocarburants et autres carburants renouvelables dans l'essence et le gazole mis en vente en France à des fins de transport.
Le recours accru aux bioénergies, notamment thermiques, permettra d'atteindre, à l'horizon 2010, les objectifs suivants :
- augmentation de 50% de la contribution des énergies renouvelables dans la consommation d'énergie ;
- contribution des énergies renouvelables, à hauteur de 21%, à la consommation intérieure d'électricité.
En matière de recherche, des progrès sensibles sont attendus au cours des prochaines années dans le secteur des bioénergies, notamment en matière de réduction des coûts de production.
Pour atteindre ces objectifs, un plan de développement des biocarburants sera défini, en concertation avec les représentants des secteurs agricoles, forestiers et énergétiques, et rendu public à l'automne 2004 par le Gouvernement.
Les actions menées par le Gouvernement en faveur du développement des bioénergies permettront à notre pays d'atteindre ses objectifs de politique énergétique et de respecter les engagements qu'il a pris dans le cadre du protocole de Kyoto ; elles lui permettront également de valoriser les ressources de son territoire et de renforcer son savoir-faire en matière de développement durable.
[UD 5]