Déclaration de Mme Fadela Amara, secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, sur la concrétisation de la "dynamique Espoir banlieues" et la demande de mobilisation et de coopération de tous les acteurs publics ou privés, Paris le 21 avril 2008.

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Circonstance : Réunion avec les préfets et sous-préfets chargés de mission pour la politique de la ville, à Paris le 21 avril 2008

Texte intégral

Mesdames, Messieurs les Préfets,
Monsieur le Délégué Interministériel à la Ville,
Mesdames, Messieurs les Directeurs d'Administration Centrales,
Messieurs les Directeurs Généraux de l'ACSE, de l'ANRU,
Mesdames, Messieurs les représentants des missions ville régionales et agents de la DIV,
. Cela fait quelques temps maintenant que nous nous sommes pas rencontrés dans ce format élargi. Je sais que ces échanges vous ont manqué. Je vais vous faire une confidence : à moi aussi.
. Vous avez fourni une énorme masse de travail au cours des mois qui se sont écoulés, pour écouter les demandes des habitants des quartiers, les synthétiser et en faire des propositions constructives.
. Toute cette énergie déployée a porté ses fruits. Le 8 février 2008, au terme de plus de six mois de concertation et de mobilisation générale dans tout le pays en faveur des quartiers prioritaires, le Président de la République a décliné les axes de son projet pour les banlieues.
. La dynamique qu'il a impulsée, en mettant l'évaluation et la mobilisation de tous les Ministres au coeur du dispositif, est une véritable rupture avec plus de trente ans de politique de la ville.
. Par sa méthode et par son ampleur, c'est à un vrai changement de regard et à une véritable ambition que le Président de la République a appelé l'ensemble du Gouvernement et, au delà, tous les acteurs de la politique de la ville, élus et membres de la société civile.
. Nous sommes aujourd'hui au tout début d'une grande aventure. La politique de la ville n'est plus celle d'un seul Ministre, celle qui se substitue à un droit commun trop dilué.
. Chaque Ministre ciblera désormais ses actions, en mobilisant ses moyens et son administration en direction des quartiers prioritaires. Dès le 8 février, j'ai entrepris avec chacun d'entre eux et mon équipe, un travail préparatoire à la rédaction de leur plan d'action sur trois ans. Ces plans d'action seront dévoilés avant l'été. Mais dès le prochain Comité Interministériel des Villes, les grandes lignes de ce que j'appelle « l'engagement gouvernemental pour les banlieues » sera présenté.
. C'est pour cela que nous avons décidé d'appeler cette nouvelle dynamique « espoir banlieues ». Pour redire aux habitants de ces quartiers qu'ils ne sont plus à part. Que la politique que nous leur proposons est ambitieuse. Que cette politique est redevenue non seulement prioritaire, mais globale.
. Depuis le 8 février, nous n'avons pas chômé. De nombreux dispositifs sont maintenant sur le point d'être lancés et vous, en tant que représentants de l'Etat sur le terrain, en tant que fers de lance de cette nouvelle dynamique, vous avez un rôle majeur dans son succès.
. Comme je le disais, un Comité Interministériel des Villes se réunira dans les toutes prochaines semaines pour décider de la mise en oeuvre de différentes mesures, dans les domaines de l'emploi, de l'éducation, du désenclavement et de la gouvernance notamment.
. Notre rencontre d'aujourd'hui a pour but de vous donner toutes les clés pour, dès maintenant, commencer à sensibiliser vos partenaires de terrain sur le rôle qu'ils pourront prendre dans ses dispositifs.
. Dans quelques instants, les directeurs d'administration centrale vous déclinerons l'état d'avancement de leurs programmes. Un point sur l'actualité de la délégation et des agences vous sera fait également, parce qu'au delà d'espoir banlieues, les projets en cours doivent continuer à vivre.
. Pour ma part, je souhaite vous donner quelques informations et pistes de travail que je vous propose de vous approprier dès aujourd'hui.
. Tout d'abord, je veux rappeler que cette nouvelle dynamique que nous lançons s'inscrit en complémentarité avec les dispositifs que vous gérez actuellement. La rénovation urbaine des quartiers, les dispositifs du Plan de Cohésion Sociale, les Contrats Urbains de Cohésion Sociale et Espoir Banlieues sont complémentaires.
. Espoir banlieues ne se substitue pas à ce qui existe, mais s'inscrit dans la continuité de la rénovation urbaine des quartiers, en se recentrant sur les gens, ceux là même qui doivent constater au quotidien que ce que nous faisons pour eux est utile. C'est à vous qu'il appartient de faire en sorte que l'action de terrain dans tous ces domaines soit mise en cohérence, dans un but unique : améliorer la vie dans les quartiers et réduire les écarts et les inégalités.
. Cette logique de complémentarité est d'autant plus indispensable qu'elle participe de la logique de résultat que nous devons faire valoir à tout prix. Dans un peu plus d'un an maintenant, de nombreux dispositifs arriveront à échéance. La géographie des CUCS, leur périmètre et leur contenu pourront être revus.
. Il faut, dès maintenant, commencer le travail de sensibilisation des maires à la question centrale de l'évaluation. J'ai demandé au Délégué Interministériel des Villes d'élaborer un guide de travail indicatif, incluant un calendrier, qui vous sera transmis pour que vous commenciez rapidement à engager vos démarches de concertation. Cette occasion doit être mise à profit pour s'interroger véritablement sur les territoires pertinents, les thématiques à privilégier et, surtout, les projets sur lesquels les crédits de la politique de la ville apporte une réelle valeur ajoutée, en plus des moyens de droit commun.
. L'efficacité suppose de se concentrer sur les leviers les plus pertinents. C'est toute la logique d'espoir banlieues. Ce qui m'amène à vous parler des dispositifs que nous allons lancer dans les tous prochains jours avec le Premier Ministre et mes collègues du Gouvernement.
. La première de nos priorités est l'accès à l'emploi des jeunes.
. Et quand je parle d'emploi, je ne pense pas à un emploi aidé. Je veux parler d'emploi durable. Vous connaissez comme moi les chiffres du chômage dans les quartiers. Comme moi, vous vous êtes arrachés les cheveux en entendant tous ces jeunes de banlieues qui vous disent qu'ils en ont marre de galérer, de chercher du boulot, et dans le même temps, ces chefs d'entreprise vous dire qu'ils ont beau chercher, ils n'arrivent pas à recruter.
. Ca ne pouvait plus durer. C'est pourquoi nous avons créé un dispositif novateur, qui sort des entiers battus, pour faire rapprocher le plus efficacement possible ces deux mondes qui s'ignoraient. Je veux parler du contrat d'autonomie.
. C'est aussi cela, la culture du résultat :
. Dire aux organismes de placement qui s'engagent à aller chercher les jeunes, à les former, à les coacher, pour les mettre en entreprise, qu'ils seront payés au résultat.
. Donner l'assurance aux employeurs que les profils qui leur seront présentés sont conformes à leurs attentes.
. Dire aux jeunes qui s'engagent dans ce parcours que, s'ils jouent le jeu, ils recevront une gratification, pas négligeable.
. L'appel d'offre a été publié au Journal Officiel le 28 mars dernier. Les opérateurs publics et privés peuvent y répondre, jusqu'au 28 avril prochain.
. Certains se rapprocheront de vous, pour se présenter et vous parler de leur démarche. Il faut les recevoir et faciliter les partenariats qui pourraient se tisser entre ces opérateurs et les associations de quartier ou les membres du Service Public de l'Emploi.
. Avant même que cette expérience ne commence, certains s'élèveront contre ce qu'ils appellent une privatisation de la politique de l'emploi. A ceux là, vous pourrez dire que le jeune qui cherche un travail depuis des mois ne s'intéresse qu'à une chose : trouver ce travail.
. Le contrat d'autonomie s'adresse à tous les jeunes, comme à tous les opérateurs : publics comme privés. L'important, c'est l'efficacité.
. La première phase expérimentale qui vient de démarrer concerne 35 départements. J'ai d'ores et déjà demandé au Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi d'étendre la mesure à d'autres périmètres géographiques prioritaires avant la fin de cette année.
. Ce que j'attends de vous dans ce domaine, c'est d'abord d'animer de manière partenariale le comité de pilotage local : c'est une responsabilité importante, le cahier des charges vous laisse beaucoup de marge de manoeuvre et l'efficacité du dispositif reposera sur ce pilotage. En conciliant des cultures qui n'ont pas l'habitude de travailler ensemble (privé/parapublic, entreprises et associations), vous garantirez l'efficacité de la mesure mais aussi une meilleure synergie et complémentarité entre toutes les actions menées sur le front de l'emploi.
. Les pouvoirs qui vous sont confiés sur la mise en oeuvre du contrat sont larges.
. Vous pourrez décider du choix des territoires : c'est un choix qui conditionnera l'efficacité de la prestation. Il faudra viser les quartiers prioritaires et ceux qui connaissent les taux de chômage les plus élevés.
. Vous veillerez à la bonne articulation entre la prestation et les actions déjà conduites, notamment par le SPE. Le contrat d'autonomie doit être conçu en partenariat étroit avec le SPE : c'est un outil qui propose des solutions spécifiques pour un public donné, mais cette action doit se faire en cohérence avec ce qui existe déjà.
. Vous assurerez le pilotage de l'opérateur, notamment en ce qui concerne le repérage des jeunes. Ce n'est pas la partie la plus facile. Il faut aller chercher ces jeunes là où ils se trouvent, pas seulement dans les fichiers de l'ANPE ou des missions locales. Cela vous permettra également de veiller à ce que des jeunes repérés qui ne veulent pas signer de contrat puissent être orientés vers d'autres dispositifs, comme par exemple des dispositifs de 2ème chance.
. Vous aurez également pour objectif de mobiliser autour de ce dispositif les entreprises signataires de l'engagement national pour les jeunes des quartiers.
. Au niveau national, j'ai mobilisé, avec Christine LAGARDE et Laurent WAUQUIEZ, plusieurs entreprises qui ont dit oui à la diversité. Une première série de signature, pour plus de 100 000 emplois ou stages dans les 3 ans à venir a eu lieu en février dernier. Une deuxième série est prévue pour la mi-mai. Je vous invite à démultiplier la démarche au niveau local en entraînant dans le mouvement des entreprises de taille moyenne pour donner encore plus de visibilité à ce changement de cap des patrons.
. Autre priorité, l'éducation.
. C'est aussi un volet important d'espoir banlieues, qui se déclinera en deux étapes.
. A la rentrée prochaine, les 30 lycées d'excellence situés dans les quartiers prioritaires accueilleront leurs élèves. Le Ministère de l'éducation Nationale travaille déjà au renforcement des équipes pédagogiques en fonction des spécialités retenues. Vous avez la liste de ces établissements. Comme pour les autres mesures, je vous demande de vous rapprocher des inspecteurs d'académie afin de l'accompagner dans ses démarches et nous signaler toute difficulté que vous aurez dans l'application des consignes de Xavier DARCOS.
. C'est également à la prochaine rentrée scolaire que l'accompagnement éducatif pour les élèves d'écoles primaires sera effectif. Deux heures par jour pour des cours de soutien gratuits, ou des activités culturelles et sportives. Là aussi, il vous appartient de vous assurer que tout cela se fait en complémentarité avec les autres dispositifs de réussite éducative que vous pilotez au titre de la politique de la ville. Vous veillerez également à ce que la complémentarité avec tous les autres dispositifs de soutien éducative - y compris ceux relevant du seul Ministère de l'Education Nationale - que cette complémentarité, donc, soit la plus complète et la plus lisible possible.
. N'hésitez pas à aller jusqu'à accompagner les porteurs de projets, et je pense en premier lieu aux associations, dans la redéfinition de leur action. J'ai demandé au Directeur Général de l'ACSE de vous adresser des instructions en ce sens.
. Voilà pour le moyen terme. Dans l'immédiat, d'autres dispositifs peuvent être lancés et je souhaite m'y arrêter un instant.
. Tout d'abord, vous pourrez lancer un appel à projet local dans les toutes prochaines semaines, pour inciter les maires volontaires à expérimenter le busing. Une circulaire vous sera adressée dans quelques jours pour vous indiquer la marche à suivre et les aides financières que l'Etat débloquera pour les communes motivées. Je vous invite, dès réception de cette circulaire, à prendre contact avec les maires des villes qui vous paraissent être concernées par ce problème d'absence de mixité sociale contre lequel nous voulons lutter.
. J'ai également voulu mettre en place, très vite, des banques de stage dans toutes les académies. La généralisation est prévue pour la prochaine rentrée. Mais je sais qu'un certain nombre de recteurs est prêt à agir et à créer leur banque de stage avant la fin de cette année scolaire. Je n'y vois qu'avantages. De nombreux jeunes vont se retrouver en galère dès le mois de juin prochain pour trouver une entreprise d'accueil. N'hésitez pas à inciter vos inspecteurs d'académie à anticiper sur les échéances nationales. Le plus tôt sera le mieux.
. Enfin, nous avons ouvert les classes préparatoires aux jeunes bacheliers des quartiers prioritaires. La campagne de recrutement est en cours et un premier point d'étape sera fait début mai. Je crois savoir que les résultats sont très positifs. Je vous invite à vous associer à cette campagne et à donner le maximum de visibilité à ces marques de réussite. Je me déplacerai très prochainement pour aller remettre leur lettre d'admission à certains jeunes. N'hésitez pas à en faire autant, au cours de cérémonies médiatisées.
. Un mot sur les transports et le désenclavement.
. Nous avançons, là aussi, à grands pas. L'appel à projets pour le financement de desserte de quartiers prioritaires hors Ile de France sera lancé avant la fin du mois de juin. Vous serez évidemment associés à la procédure. Vous aurez plus d'explications dans quelques instants. Je souhaite seulement vous dire qu'il faut soutenir les projets qui sont prêts à sortir des tiroirs.
. En Ile de France, des conventions sont en cours de rédaction, pour permettre un soutien lourd de l'Etat aux projets cités par le Président de la République. Elles seront signées elles aussi rapidement.
. Je vais bientôt laisser la parole aux directeurs d'administration centrale.
. Avant cela, je veux vous rappeler qu'au delà des mesures spécifiques d'espoir banlieues, nous faisons tout pour impliquer encore plus les Ministères de droit commun dans les quartiers.
. Tout en vous mobilisant sur ces sujets déclinés par le Président de la République, vous devez rester mobilisés sur des thématiques centrales comme la santé et la culture.
. La santé des habitants des quartiers, c'est aussi la politique de la ville. C'est une de mes priorités. Je vous engage à consolider les dispositifs existants, notamment les ateliers santé ville, et à agir en priorité en faveur de l'accès aux soins et de la prévention.
. La culture, par ailleurs, ne doit pas être vue sous un angle réducteur. Les jeunes des cités ne sont pas tous des rappeurs et ils ont droit, comme tout le monde, à Victor Hugo ou à Racine. Je vous ai écrit, pour vous demander d'être vigilants sur l'implication des DRAC dans les cités. Veillez à ne pas vous substituer au droit commun. Les habitants des quartiers méritent mieux. Et la logique d'espoir banlieues, c'est d'abord le droit commun.
. Je ne terminerai pas mon propos sans vous parler d'un sujet qui, je sais, suscite de nombreuses questions de votre part.
. Je veux parler de la gouvernance.
. Il s'agit d'un volet phare de la nouvelle dynamique que nous volons impulser.
. Comme je l'ai dit à Vaux-en-Velin, comme l'a redit le Président de la République avec encore plus de force, nous avons besoin d'une autre politique de la Ville, d'une politique de la ville qui colle à la France d'aujourd'hui.
. Une politique de la ville fondée sur l'évaluation et la culture du résultat
. Une politique de la ville qui cible les problèmes
. Une politique de la ville lisible, visible, qui engage fortement et réellement le droit commun
. Une politique de la ville « sur mesure » qui s'appuie sur l' expertise locale et qui fait la promotion des bonnes pratiques.
. C'est tout l'enjeu de la revue générale des politiques publiques. C'est un enjeu qui nous engage tous.
. Car disons nous les choses franchement : au fil des années, cette politique, comme les administrations qui la conduisent, ont fini par être considérées comme accessoires. En disant cela, je n'incrimine personne. Cela s'est fait sur la durée. Ni vous, ni moi, n'en sommes responsables. Mais c'est un fait. C'est ce qui nous a obligé à réagir.
. Et la réforme en cours, sur laquelle nous travaillons avec Christine BOUTIN, est une vraie chance de renouveau pour la politique de la ville. Pour qu'elle retrouve ses lettres de noblesses.
. Le Conseil de Modernisation des Politiques Publiques du 4 avril a jeté les premières bases de la réforme :
. La DIV sera recentrée sur un rôle de pilotage de l'action interministérielle en direction des quartiers. En plus de la tutelle des agences, elle s'assurera de la bonne application des programmes triennaux des ministères et de leur efficacité.
. L'ACSE se recentrera également sur des missions relevant de la politique de la ville. Elle en sera le fer de lance opérationnel, aux côtés de l'ANRU.
. Tout cela sera fait, bien entendu, en concertation et en prenant en compte la situation des premiers concernés.
. Au niveau local, le Préfet sera renforcé dans son rôle de pilote et de coordonnateur de l'action de l'Etat en matière de cohésion sociale, avec une administration dédiée. Il s'appuiera, dans certains quartiers, sur le travail de représentants du préfet, nommés à temps plein, véritables réseaux d'alerte et interlocuteurs privilégiés des élus et des associations.
. Ces délégués du Préfet auront des missions très précises. Ils agiront au plus près du terrain. Vous recevrez, dans les prochains jours, une fiche de poste indicative et le schéma dans lequel vous pourrez positionner ces agents militants de la politique de la ville.
. Vous serez chargés de leur recrutement. Je veillerai, au niveau central, à ce que les redéploiements prévus dans le cadre de la réorganisation territoriale de l'Etat vous permettent d'avoir le choix le plus large. Je m'assurerai également que ces agents puissent percevoir la future indemnité de mobilité, réservée aux fonctionnaires mutés dans les zones sensibles.
. Je compte sur votre implication personnelle dans la réussite de ce challenge. Ce n'est pas une nouvelle filière administrative que nous voulons créer, mais bel et bien un nouveau métier de l'action administrative, au plus près du terrain. Ne sombrez pas dans la facilité du jeu de chaises musicales. Choisissez avec soin ces personnes qui, par leur présence, leur engagement et leur capacité de travail, permettront de montrer aux habitants des quartiers que, définitivement, les choses ont changé.
. J'en terminerai là. Avec mon équipe, celle de la Délégation Interministérielle à la Ville et celles des deux agences, nous sommes à votre entière disposition pour vous détailler tous ces dispositifs et les calendriers fixés. Profitez de cette matinée d'échanges pour poser toutes vos questions.
. Surtout, commencez dès votre retour dans vos départements, ce travail de sensibilisation et d'information indispensable à la crédibilité de notre action.
. Dans les prochains jours, je reprendrai mon tour de France des banlieues et j'irai à votre rencontre, pour retrouver ces centaines de milliers de personnes que j'ai écouté pendant les rencontres territoriales. Vous aussi, continuez à aller sur le terrain. Expliquez. Mobilisez. Et s'il y a des doutes, des craintes, des critiques, faites les remonter. Notre mission est permanente. Mais elle est noble et
passionnante.
. Vous le savez, le Président de la République a fait d'espoir banlieues une des priorités de son quinquennat. Comme moi, vous êtes conscients de la responsabilité qui est la notre. Nous n'avons pas le droit de décevoir ces 5 millions de personnes qui attendent de nous de la réactivité, ce changement de regard et d'attitude, cette efficacité qui montrera à tous que la République est bien de retour dans les quartiers populaires.
. Je connais le travail de proximité que vous faites au quotidien. J'ai le plus grand respect pour votre implication, sans faille, dans la réussite de ce challenge que nous nous sommes fixés. Continuez. Dépassez les dogmes, les clivages. Luttez contre les égoïsmes territoriaux. Vous n'êtes pas seuls dans ce combat. Je serai toujours à vos côtés.
. Merci d'ores et déjà pour votre engagement.
Source http://www.ville.gouv.fr, le 22 avril 2008