Urbanisme

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Rapport

Logistique urbaine durable – Mission LUD - Janvier 2021 - Juin 2021

Auteur(s) : Jean-Jacques Bolzan - Anne-Marie Idrac - Anne-Marie Jean

Auteur(s) moral(aux) : Direction générale des Entreprises - Ministère de la transition écologique. Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

Rapport

Prise en compte des services écosystémiques dans les décisions...

Auteur(s) moral(aux) : Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques - Commissariat général au Développement durable - Ministère de la Transition écologique

Rapport

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2020 -...

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire national de la politique de la ville

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi du 3 décembre...

Auteur(s) : Dominique Estrosi Sassone - Valérie Létard

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

Rapport

Audit du programme 135 "Urbanisme, territoires et amélioration de...

Auteur(s) : Catherine Aubey-Berthelot - Stéphane Coquelin - Gilles Perrin

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Eclairage

Villes petites et moyennes : des centres-villes en souffrance

La dévitalisation des centres-villes des villes petites et moyennes est un phénomène qui s’est accru ces dernières années. La vacance commerciale n’est pas l’unique raison de l’abandon de ces centres, d’autres facteurs y participent.
Panorama des lois

Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des...

Cette proposition de loi vise à répondre aux difficultés soulevées par l'application des réformes des lois SRU et ALUR sur le sort des cartes communales et la caducité des plans d'occupation des sols (POS) intervenue au 1er janvier 2021.
Rapport

Rapport d’information (…) sur la revalorisation des friches...

Auteur(s) : Damien Adam - Stéphanie Kerbarh

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

Rapport

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2019 -...

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire national de la politique de la ville

Rapport

Rapport d’activité 2019 du Conseil national des villes

Auteur(s) moral(aux) : Conseil national des Villes

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes sur...

Auteur(s) : Philippe Dallier

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

Rapport

Rapport d'information (...) sur le plan de relance de la commission...

Auteur(s) : Dominique Estrosi Sassone - Annie Guillemot

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires économiques

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