Texte intégral
Monsieur le Président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers,
Monsieur le Préfet,
Madame et Messieurs les Parlementaires,
Monsieur le Président du Conseil général,
Madame, Messieurs les Maires et Elus des Côtes d'Armor,
Monsieur le Préfet, Directeur de la défense et de la sécurité civiles
Mesdames et Messieurs,
C'est avec un réel plaisir que je me trouve parmi vous aujourd'hui pour inaugurer le 108ème congrès de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France.
Le congrès de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers est le moment privilégié pour échanger avec l'ensemble des sapeurs-pompiers de France, même si, je tiens à le dire, les occasions de se retrouver ont été heureusement nombreuses cette année. Je pense, notamment, M. le Président, à la visite des locaux de la maison des sapeurs-pompiers à laquelle vous m'avez convié, à la manifestation en l'honneur des sapeurs-pompiers que j'ai organisée au ministère de l'intérieur, le 9 juin dernier, à la visite du centre de secours principal de Hyères dans le Var le 3 août dernier et plus récemment à la première réunion organisée place Beauvau avec l'ensemble des directeurs des services d'incendie et de secours.
Ces multiples manifestations doivent être considérées d'une part comme le témoignage de ma reconnaissance personnelle et de la gratitude du Gouvernement pour votre action permanente en faveur de nos concitoyens et d'autre part comme l'expression d'un partenariat vivant et fort avec le monde des sapeurs-pompiers. La présence du Premier ministre samedi prochain, à la clôture de votre congrès participe également de cette volonté qu'a le Gouvernement de saluer l'engagement extraordinaire des 235 000 sapeurs-pompiers de France.
Je ne peux débuter aujourd'hui mon propos devant les représentants du monde des sapeurs-pompiers sans évoquer deux événements dramatiques qui nous ont tous frappés. Les attentats tragiques aux Etats-Unis le 11 septembre dernier, fruit d'une folie meurtrière, ont entraîné la mort de milliers de personnes dont plusieurs centaines de sapeurs-pompiers New Yorkais. Ce drame nous concerne tous et je sais, Monsieur le Président à quel point la Fédération nationale des sapeurs-pompiers s'est mobilisée dans un magnifique élan de solidarité en faveur des sapeurs-pompiers New Yorkais et de leurs familles.
Comme vous le savez, j'ai proposé immédiatement après cette catastrophe, par l'intermédiaire de mon collègue ministre des affaires étrangères, l'envoi de détachements spécialisés de sapeurs-pompiers. Je souhaite vous adresser mes sincères remerciements pour avoir répondu de façon instantanée à ma demande.
Je souhaiterais vous parler également de Toulouse. Pour m'être rendu sur place quelques heures seulement après la survenance de l'explosion, j'ai pu me rendre compte, une nouvelle fois, de l'excellence de l'organisation des secours face à la catastrophe industrielle la plus importante survenue depuis la fin de la seconde guerre mondiale et du dévouement absolu de l'ensemble des sauveteurs, alors que les blessés se comptaient par centaines. Une fois encore, le magnifique savoir-faire, dans un environnement extrêmement dangereux, des centaines de sapeurs-pompiers, volontaires et professionnels venus de toute la Haute-Garonne et des départements du Sud-Ouest s'est manifesté.
Je rends un hommage tout particulier à toutes ces victimes, à toutes ces personnes innocentes disparues ou profondément meurtries dans leur chair et salue la mémoire de vos collègues américains, victimes du devoir en y associant les 16 sapeurs-pompiers français décédés en service depuis le début de l'année.
Avant d'aborder plusieurs sujets de fond, je souhaite vous dire que j'ai été à la fois très intéressé et impressionné par la visite de l'exposition des matériels. J'ai tenu cette année à consacrer une partie de ma présence parmi vous à visiter les stands des industriels et des acteurs de la sécurité civile.
Chaque année, les sapeurs-pompiers effectuent plus de trois millions d'interventions. La qualité de la réponse face à l'urgence dépend de deux éléments. En premier lieu, la compétence des hommes et des femmes qui arment les véhicules et en second lieu la performance et la sécurité des matériels employés.
Cette dernière dimension est également indispensable. Depuis longtemps, le ministère de l'intérieur a mis en place une certification garantissant la sécurité des matériels employés. C'est désormais au niveau européen qu'il existe des normes et une certification des produits et des services. Nous devons donc transcrire dans notre droit national les dispositions des directives européennes. A ce titre, j'ai demandé au directeur de la défense et de la sécurité civiles de mettre en place une nouvelle procédure de "préconisation" pour l'ensemble des matériels motorisés des sapeurs-pompiers et les équipements de protection individuelle. Cette préconisation sera assortie d'un label officiel délivré par le ministère de l'intérieur. Elle sera établie sur la base de critères d'évaluation actuellement à l'étude et mise en application avant la fin de cette année. L'ensemble de la démarche s'effectue en étroite concertation avec les organismes représentatifs des sapeurs-pompiers et des constructeurs, dont je salue le dynamisme.
Cette méthode de référentiel favorisera au stade de la fabrication un effet de série favorable et ainsi fera naître des économies d'échelles. Nos industriels, dont la compétence est unanimement appréciée, construisent des matériels parfois fabriqués à l'unité. Chaque série d'engins de lutte contre l'incendie ne compte en moyenne que trois modèles identiques. La préconisation future permettra de mieux satisfaire les besoins locaux révélés par les schémas départementaux d'analyse et de couverture des risques, mais aussi donnera aux industriels un nouvel instrument susceptible de les aider dans leur démarche à l'exportation.
Ce besoin d'homologation des équipements et des matériels est d'autant plus important que les acquisitions de véhicules d'incendie et de secours ont progressé en volume de près de 15 % en 2001. Le ministère de l'intérieur participe à cet effort d'équipement des collectivités locales à travers une dotation globale d'équipement dédiée aux services d'incendie et de secours. La large concertation que j'avais souhaitée en amont de la préparation du projet de loi sur la modernisation de la sécurité civile a fait ressortir une forte demande dans le domaine de la mutualisation de certains équipements entre services d'incendie et de secours. Il est indispensable, et cela est encore plus nécessaire après les catastrophes qui ont frappé notre pays depuis plus de 3 ans ou pendant les campagnes feux de forêts, que les matériels et équipements soient le plus possible harmonisés dans toute la France.
La technologie de nos produits, la compétence des industriels sont à l'origine d'un véritable savoir-faire français.
C'est ce savoir-faire qu'il m'apparaît indispensable, en liaison étroite avec les utilisateurs et les industriels dans le respect des compétences de chacun, de faire reconnaître au niveau européen et international. Il convient de développer une politique d'appui à l'export. J'ai tenu à ce que le ministère de l'intérieur soit porteur d'une véritable politique globale à l'international, et qu'un produit cohérent, incluant techniques de formation et d'intervention, gestion des crises et fourniture de matériels et équipements puisse être présenté à d'éventuels acquéreurs. Telle est la démarche que j'ai présentée récemment au ministre malaisien responsable des services d'incendie et de secours. Si cette politique est tournée vers des acquéreurs disposant d'un pouvoir d'achat équivalent au notre, je pense que nous devons également faire uvre de solidarité avec des pays dont les services d'incendie et de secours ne peuvent faire face aux besoins de la population, faute de formation et d'équipements. Mon collègue Charles Josselin, ministre de la coopération, m'a donné son plein accord pour que nos deux ministères puissent travailler ensemble et arrivent rapidement à bâtir des projets communs. Je suis persuadé que la Fédération nationale des sapeurs-pompiers s'associera à cette démarche, comme elle le fait déjà, en partenariat avec "Pompiers sans frontières".
L'année 2001 constitue à bien des égards une année charnière pour les services d'incendie et de secours et surtout pour les hommes et les femmes qui les font vivre. Il y a un an lorsque nous nous sommes rencontrés, je venais de prendre mes fonctions et vous avais fait part de ma méthode de travail fondée sur trois principes : continuité, proximité et modernisation. Durant ces douze mois qui se sont écoulés, j'ai veillé en permanence à ce que les engagements que j'avais pris devant vous soient tenus et les décisions mises en uvre. Seule une telle approche permet de faire avancer de nombreux dossiers dont le contenu et les objectifs sont largement partagés avec la Fédération nationale des sapeurs-pompiers.
Le 4 mai 2001 représente désormais une date importante dans l'histoire des sapeurs-pompiers de France. Elle marque l'achèvement de la départementalisation, c'est-à-dire de la réforme la plus importante qu'ont connu les services d'incendie et de secours depuis la loi de 1884 qui fondait les principes de l'organisation générale des secours en France.
La réussite de la départementalisation est d'abord votre réussite et celle des élus locaux qui dans une immense majorité ont adhéré à cette réforme de fond. Je ne citerai qu'un exemple qui illustre le succès de la départementalisation. Sur 8 000 dossiers de transferts, seuls deux ont donné lieu à un contentieux devant la juridiction administrative. Les cinq ans de mise en uvre ont fait cependant apparaître des lacunes ou des imperfections de la loi du 3 mai 1996. Le député Jacques FLEURY avait très bien mis en lumière dans son rapport ces différents dysfonctionnements.
Comme je m'y étais engagé devant vous, j'ai déposé devant le Parlement des dispositions permettant d'améliorer au quotidien le fonctionnement des services d'incendie et de secours et fournir à nos concitoyens une meilleure qualité du service public. Ces dispositions ont été adoptées en première lecture par l'Assemblée nationale en juin dernier. Ce texte devra maintenant être présenté devant le Sénat dans les mois qui viennent. Sans entrer dans le détail, je mentionnerai devant vous deux dispositions.
Je citerai d'abord, car cette mesure revêt à mes yeux et tout comme pour vous un caractère symbolique fort, le maintien en activité des centres de première intervention. La loi de 1996 prévoyait leur disparition. Toutes les catastrophes ont démontré leur intérêt, l'utilité et l'efficacité de dizaines de milliers de volontaires véritables citoyens du secours et de la lutte contre l'incendie. Si les élus le souhaitent, les centres de première intervention pourront être maintenus en activité.
En second lieu, je citerai la possibilité ouverte aux SDIS de demander une prise en charge financière des interventions effectuées à la demande des SAMU et qui n'entrent pas dans les missions imparties aux SDIS.
Le débat à l'Assemblée nationale a été intense, ce qui montre l'intérêt de la Représentation nationale pour les services d'incendie et de secours. Comme certains le savent, j'ai du défendre avec vigueur et avec succès le maintien de l'unité de direction du service d'incendie et de secours, confiée à un officier supérieur de sapeur-pompier.
La deuxième grande réforme de l'année 2001 concerne la réforme du statut des sapeurs-pompiers professionnels. Attendue depuis 10 ans, elle constitue le volet humain de la départementalisation. Les 35 000 sapeurs-pompiers professionnels disposent désormais d'un statut moderne, adapté à la départementalisation, fondé sur une logique de missions. De plus, ces textes autorisent un réel déroulement de carrière. Les sept décrets publiés au mois de juillet, relatifs au statut des professionnels ont été adoptés à la quasi unanimité des organisations syndicales et des élus du conseil supérieur de la fonction publique territoriale dont je salue le travail en la personne de M. Claudy LEBRETON, président du conseil général des Côtes d'Armor. J'ajoute, pour répondre à votre interrogation, M. le Président que s'agissant de l'accès au grade de major de certains adjudants ceux-ci pourront présenter dès 2002 les examens professionnels requis pour accéder à ce nouveau grade.
Cette grande réforme s'est également accompagnée du règlement d'un dossier qui traînait depuis des années. Il s'agit de la situation des sapeurs-pompiers servant l'Etat. Chaque jour, je peux apprécier la qualité du travail tant administratif qu'opérationnel de vos collègues qui, jusqu'au mois de juillet dernier, n'étaient pas dans une situation juridique claire. Le vote d'une disposition législative modifiant le statut de la fonction publique territoriale autorise désormais leur mise à disposition et valide les services effectués. C'était un des engagements que j'avais pris à Strasbourg l'an dernier.
Je souhaite également vous dire, et il s'agit d'une première, que j'ai tenu à recruter au sein de la direction de la défense et de la sécurité civiles un cadre de la fonction publique territoriale, officier volontaire de sapeur-pompier, qui apportera une contribution précieuse pour mener à bien les chantiers à venir.
Je terminerai ce bilan par l'adoption d'une autre mesure qui nous tient, tous, particulièrement à cur. Cette mesure est certes plus symbolique, mais tout aussi importante en termes de reconnaissance. Il s'agit de l'attribution d'un drapeau officiel à chaque corps départemental. Egalement annoncée à Strasbourg, cette mesure a trouvé une application avec la publication du décret portant création d'un drapeau pour les corps départementaux et l'institut national de la sécurité civile.
Ce bilan doit être complété par trois autres sujets sur lesquels je souhaite aboutir.
Il s'agit en premier lieu de l'application des 35 heures aux sapeurs-pompiers professionnels. Ce sujet complexe et délicat fera l'objet d'un projet de décret actuellement soumis à la concertation qui sera présenté au conseil supérieur de la fonction publique territoriale au mois d'octobre.
De même, je souhaite pouvoir trouver une solution au problème de l'allocation de vétérance ainsi qu'à la situation des veuves de sapeurs-pompiers décédés avant 1983. J'espère que ces dossiers que vous suivez, Monsieur le Président, avec une particulière attention pourront trouver une solution favorable dans les prochains mois. Je m'y emploierai.
Enfin, vous avez mentionné M. le Président la question du numéro d'appel d'urgence européen. Je peux vous indiquer d'une part que le projet de nouvelle directive maintient la possibilité de faire coexister les numéros nationaux et le "112" et que d'autre part, je ferai des propositions au secrétaire d'Etat à l'Industrie pour réduire les possibilités d'appels "polluants".
L'année 2001 aura été marquée par le lancement d'une réflexion générale sur la modernisation de la sécurité civile. Il s'agissait de tirer les enseignements de l'ensemble des catastrophes qui avaient frappé notre pays, de rechercher les voies d'une modernisation de notre organisation sans pour autant bouleverser notre système de sécurité défense et de sécurité civiles. L'année 2001 aura donc été celle de la réflexion sur la modernisation de la défense et de la sécurité civiles.
Comme je l'avais annoncé à Strasbourg, j'ai souhaité qu'un large débat avec l'ensemble des acteurs puisse s'établir. Cette concertation a été organisée par le Préfet SAPPIN, directeur de la défense et de la sécurité civiles et ses collaborateurs. Elle a pris la forme de l'envoi d'un questionnaire rédigé avec un organisme spécialisé et l'organisation de trois forums où l'ensemble des acteurs ont pu s'exprimer, faire part de leurs attentes et bâtir des propositions. Ces travaux ont rejoint la propre démarche lancée par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers et synthétisée dans un document de qualité, le projet politique global pour la défense et la sécurité civiles qui a été présenté aux plus hautes autorités de l'Etat dont le Premier ministre, au mois de février.
La Fédération nationale des sapeurs-pompiers a donc largement participé à cette vaste réflexion d'ensemble qui nous aura mobilisés pendant cette année.
Le temps me manquerait aujourd'hui pour présenter de façon exhaustive l'ensemble des conclusions de la réflexion sur l'avenir de la défense et de la sécurité civiles. Je tracerai donc les grandes lignes. Je retiendrai quatre grands thèmes.
S'agissant du rôle des pouvoirs publics, il en ressort qu'une coordination renforcée, y compris au niveau national, de toutes les politiques concourant à la protection des populations doit être mise en place.
La planification et la prévention des secours peuvent être encore améliorées en identifiant mieux les risques et leur couverture.
La place des associations de sécurité civile doit être confortée. Aux côtés des intervenants institutionnels et des pouvoirs publics, le monde associatif doit voir sa mission se développer, notamment dans deux directions :
former et sensibiliser les citoyens à la sécurité civile ;
accueillir et structurer l'action des bénévoles.
Quatrième thème enfin : une meilleure organisation des moyens affectés à la sécurité civile. A cet effet, le développement de l'échelon zonal notamment par la mutualisation de certains moyens, le regroupement des recrutements ou la formation apparaissent comme des solutions réalisables rapidement.
C'est à travers ces axes de réflexion que doit se concrétiser la modernisation de la défense et de la sécurité civiles qui passera par l'adoption de dispositions législatives ou de mesures réglementaires dont le contenu sera arrêté à la fin de l'année.
S'agissant de la formation, il m'importe de vous dire avec précision où en est le dossier de création de l'école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers. L'année 2001 a été consacrée à l'expression des besoins, à la définition d'un projet et au recensement des sites pouvant accueillir l'école et le plateau technique.
Compte tenu des conséquences importantes sur la formation future des cadres que comporte ce projet mais aussi de sa dimension financière, il est normal qu'un temps conséquent soit réservé à sa préparation. Le dossier technique est en voie d'achèvement. Une vingtaine de candidatures ont été recensées parmi lesquelles quatre dossiers présentent un intérêt particulier.
Mes services seront en mesure de me présenter une synthèse technique et financière dans les semaines qui viennent. Il m'appartiendra ensuite d'examiner dans quel délai ce projet pourra être réalisé et d'en déterminer l'implantation.
J'estime que l'ensemble de la procédure de choix devrait pouvoir être menée à son terme pour la fin de l'année.
En terminant, je souhaiterais aborder un sujet pour lequel il va falloir, en parfaite symbiose avec la Fédération nationale des sapeurs-pompiers, se mobiliser. Il s'agit du volontariat.
Avec la départementalisation, nous avons construit la structure, puis le statut des professionnels a été profondément remanié. L'année 2002 devra être celle du volontariat. Certes, les volontaires disposent à travers ce que j'appelle la deuxième loi du 3 mai 1996, celle relative au développement du volontariat d'un cadre nouveau. Nous ne devons pas oublier que les 200 000 volontaires représentent 85 % de l'effectif des sapeurs-pompiers de France. Ce dispositif législatif a été complété en 1999 par un décret qu'il faudra réexaminer sur certains points à la lumière du nouveau statut des professionnels.
Force est de constater que les mesures destinées à développer ou fidéliser les volontaires n'ont pas toujours donné les résultats escomptés. C'est ce qui ressort des travaux de l'observatoire du volontariat et des constats que vous pouvez faire. Cela est dû à de nombreux facteurs, à commencer par l'évolution globale de notre société. Pour autant, il n'est pas question de tomber dans le fatalisme. C'est pourquoi, je crois utile M. le Président que nous puissions lancer une réflexion commune sur le sujet, prenant par exemple comme points d'appui la formation offerte aux volontaires, la place des jeunes sapeurs-pompiers ou les mesures de différente nature susceptibles de faciliter l'exercice du volontariat.
Cette réflexion pourrait s'accompagner d'une campagne de communication pour encore mieux faire connaître le volontariat et l'extraordinaire esprit de civisme qu'il véhicule.
M. le Président, chers amis sapeurs-pompiers, je souhaite en conclusion vous redire toute l'admiration que m'inspire votre dévouement et votre sens du service public. Nous avons fait de grandes choses ensemble. Continuons. A tous un grand merci.
(Source http://www.interieur.gouv.fr, le 5 octobre 2001)
Monsieur le Préfet,
Madame et Messieurs les Parlementaires,
Monsieur le Président du Conseil général,
Madame, Messieurs les Maires et Elus des Côtes d'Armor,
Monsieur le Préfet, Directeur de la défense et de la sécurité civiles
Mesdames et Messieurs,
C'est avec un réel plaisir que je me trouve parmi vous aujourd'hui pour inaugurer le 108ème congrès de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France.
Le congrès de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers est le moment privilégié pour échanger avec l'ensemble des sapeurs-pompiers de France, même si, je tiens à le dire, les occasions de se retrouver ont été heureusement nombreuses cette année. Je pense, notamment, M. le Président, à la visite des locaux de la maison des sapeurs-pompiers à laquelle vous m'avez convié, à la manifestation en l'honneur des sapeurs-pompiers que j'ai organisée au ministère de l'intérieur, le 9 juin dernier, à la visite du centre de secours principal de Hyères dans le Var le 3 août dernier et plus récemment à la première réunion organisée place Beauvau avec l'ensemble des directeurs des services d'incendie et de secours.
Ces multiples manifestations doivent être considérées d'une part comme le témoignage de ma reconnaissance personnelle et de la gratitude du Gouvernement pour votre action permanente en faveur de nos concitoyens et d'autre part comme l'expression d'un partenariat vivant et fort avec le monde des sapeurs-pompiers. La présence du Premier ministre samedi prochain, à la clôture de votre congrès participe également de cette volonté qu'a le Gouvernement de saluer l'engagement extraordinaire des 235 000 sapeurs-pompiers de France.
Je ne peux débuter aujourd'hui mon propos devant les représentants du monde des sapeurs-pompiers sans évoquer deux événements dramatiques qui nous ont tous frappés. Les attentats tragiques aux Etats-Unis le 11 septembre dernier, fruit d'une folie meurtrière, ont entraîné la mort de milliers de personnes dont plusieurs centaines de sapeurs-pompiers New Yorkais. Ce drame nous concerne tous et je sais, Monsieur le Président à quel point la Fédération nationale des sapeurs-pompiers s'est mobilisée dans un magnifique élan de solidarité en faveur des sapeurs-pompiers New Yorkais et de leurs familles.
Comme vous le savez, j'ai proposé immédiatement après cette catastrophe, par l'intermédiaire de mon collègue ministre des affaires étrangères, l'envoi de détachements spécialisés de sapeurs-pompiers. Je souhaite vous adresser mes sincères remerciements pour avoir répondu de façon instantanée à ma demande.
Je souhaiterais vous parler également de Toulouse. Pour m'être rendu sur place quelques heures seulement après la survenance de l'explosion, j'ai pu me rendre compte, une nouvelle fois, de l'excellence de l'organisation des secours face à la catastrophe industrielle la plus importante survenue depuis la fin de la seconde guerre mondiale et du dévouement absolu de l'ensemble des sauveteurs, alors que les blessés se comptaient par centaines. Une fois encore, le magnifique savoir-faire, dans un environnement extrêmement dangereux, des centaines de sapeurs-pompiers, volontaires et professionnels venus de toute la Haute-Garonne et des départements du Sud-Ouest s'est manifesté.
Je rends un hommage tout particulier à toutes ces victimes, à toutes ces personnes innocentes disparues ou profondément meurtries dans leur chair et salue la mémoire de vos collègues américains, victimes du devoir en y associant les 16 sapeurs-pompiers français décédés en service depuis le début de l'année.
Avant d'aborder plusieurs sujets de fond, je souhaite vous dire que j'ai été à la fois très intéressé et impressionné par la visite de l'exposition des matériels. J'ai tenu cette année à consacrer une partie de ma présence parmi vous à visiter les stands des industriels et des acteurs de la sécurité civile.
Chaque année, les sapeurs-pompiers effectuent plus de trois millions d'interventions. La qualité de la réponse face à l'urgence dépend de deux éléments. En premier lieu, la compétence des hommes et des femmes qui arment les véhicules et en second lieu la performance et la sécurité des matériels employés.
Cette dernière dimension est également indispensable. Depuis longtemps, le ministère de l'intérieur a mis en place une certification garantissant la sécurité des matériels employés. C'est désormais au niveau européen qu'il existe des normes et une certification des produits et des services. Nous devons donc transcrire dans notre droit national les dispositions des directives européennes. A ce titre, j'ai demandé au directeur de la défense et de la sécurité civiles de mettre en place une nouvelle procédure de "préconisation" pour l'ensemble des matériels motorisés des sapeurs-pompiers et les équipements de protection individuelle. Cette préconisation sera assortie d'un label officiel délivré par le ministère de l'intérieur. Elle sera établie sur la base de critères d'évaluation actuellement à l'étude et mise en application avant la fin de cette année. L'ensemble de la démarche s'effectue en étroite concertation avec les organismes représentatifs des sapeurs-pompiers et des constructeurs, dont je salue le dynamisme.
Cette méthode de référentiel favorisera au stade de la fabrication un effet de série favorable et ainsi fera naître des économies d'échelles. Nos industriels, dont la compétence est unanimement appréciée, construisent des matériels parfois fabriqués à l'unité. Chaque série d'engins de lutte contre l'incendie ne compte en moyenne que trois modèles identiques. La préconisation future permettra de mieux satisfaire les besoins locaux révélés par les schémas départementaux d'analyse et de couverture des risques, mais aussi donnera aux industriels un nouvel instrument susceptible de les aider dans leur démarche à l'exportation.
Ce besoin d'homologation des équipements et des matériels est d'autant plus important que les acquisitions de véhicules d'incendie et de secours ont progressé en volume de près de 15 % en 2001. Le ministère de l'intérieur participe à cet effort d'équipement des collectivités locales à travers une dotation globale d'équipement dédiée aux services d'incendie et de secours. La large concertation que j'avais souhaitée en amont de la préparation du projet de loi sur la modernisation de la sécurité civile a fait ressortir une forte demande dans le domaine de la mutualisation de certains équipements entre services d'incendie et de secours. Il est indispensable, et cela est encore plus nécessaire après les catastrophes qui ont frappé notre pays depuis plus de 3 ans ou pendant les campagnes feux de forêts, que les matériels et équipements soient le plus possible harmonisés dans toute la France.
La technologie de nos produits, la compétence des industriels sont à l'origine d'un véritable savoir-faire français.
C'est ce savoir-faire qu'il m'apparaît indispensable, en liaison étroite avec les utilisateurs et les industriels dans le respect des compétences de chacun, de faire reconnaître au niveau européen et international. Il convient de développer une politique d'appui à l'export. J'ai tenu à ce que le ministère de l'intérieur soit porteur d'une véritable politique globale à l'international, et qu'un produit cohérent, incluant techniques de formation et d'intervention, gestion des crises et fourniture de matériels et équipements puisse être présenté à d'éventuels acquéreurs. Telle est la démarche que j'ai présentée récemment au ministre malaisien responsable des services d'incendie et de secours. Si cette politique est tournée vers des acquéreurs disposant d'un pouvoir d'achat équivalent au notre, je pense que nous devons également faire uvre de solidarité avec des pays dont les services d'incendie et de secours ne peuvent faire face aux besoins de la population, faute de formation et d'équipements. Mon collègue Charles Josselin, ministre de la coopération, m'a donné son plein accord pour que nos deux ministères puissent travailler ensemble et arrivent rapidement à bâtir des projets communs. Je suis persuadé que la Fédération nationale des sapeurs-pompiers s'associera à cette démarche, comme elle le fait déjà, en partenariat avec "Pompiers sans frontières".
L'année 2001 constitue à bien des égards une année charnière pour les services d'incendie et de secours et surtout pour les hommes et les femmes qui les font vivre. Il y a un an lorsque nous nous sommes rencontrés, je venais de prendre mes fonctions et vous avais fait part de ma méthode de travail fondée sur trois principes : continuité, proximité et modernisation. Durant ces douze mois qui se sont écoulés, j'ai veillé en permanence à ce que les engagements que j'avais pris devant vous soient tenus et les décisions mises en uvre. Seule une telle approche permet de faire avancer de nombreux dossiers dont le contenu et les objectifs sont largement partagés avec la Fédération nationale des sapeurs-pompiers.
Le 4 mai 2001 représente désormais une date importante dans l'histoire des sapeurs-pompiers de France. Elle marque l'achèvement de la départementalisation, c'est-à-dire de la réforme la plus importante qu'ont connu les services d'incendie et de secours depuis la loi de 1884 qui fondait les principes de l'organisation générale des secours en France.
La réussite de la départementalisation est d'abord votre réussite et celle des élus locaux qui dans une immense majorité ont adhéré à cette réforme de fond. Je ne citerai qu'un exemple qui illustre le succès de la départementalisation. Sur 8 000 dossiers de transferts, seuls deux ont donné lieu à un contentieux devant la juridiction administrative. Les cinq ans de mise en uvre ont fait cependant apparaître des lacunes ou des imperfections de la loi du 3 mai 1996. Le député Jacques FLEURY avait très bien mis en lumière dans son rapport ces différents dysfonctionnements.
Comme je m'y étais engagé devant vous, j'ai déposé devant le Parlement des dispositions permettant d'améliorer au quotidien le fonctionnement des services d'incendie et de secours et fournir à nos concitoyens une meilleure qualité du service public. Ces dispositions ont été adoptées en première lecture par l'Assemblée nationale en juin dernier. Ce texte devra maintenant être présenté devant le Sénat dans les mois qui viennent. Sans entrer dans le détail, je mentionnerai devant vous deux dispositions.
Je citerai d'abord, car cette mesure revêt à mes yeux et tout comme pour vous un caractère symbolique fort, le maintien en activité des centres de première intervention. La loi de 1996 prévoyait leur disparition. Toutes les catastrophes ont démontré leur intérêt, l'utilité et l'efficacité de dizaines de milliers de volontaires véritables citoyens du secours et de la lutte contre l'incendie. Si les élus le souhaitent, les centres de première intervention pourront être maintenus en activité.
En second lieu, je citerai la possibilité ouverte aux SDIS de demander une prise en charge financière des interventions effectuées à la demande des SAMU et qui n'entrent pas dans les missions imparties aux SDIS.
Le débat à l'Assemblée nationale a été intense, ce qui montre l'intérêt de la Représentation nationale pour les services d'incendie et de secours. Comme certains le savent, j'ai du défendre avec vigueur et avec succès le maintien de l'unité de direction du service d'incendie et de secours, confiée à un officier supérieur de sapeur-pompier.
La deuxième grande réforme de l'année 2001 concerne la réforme du statut des sapeurs-pompiers professionnels. Attendue depuis 10 ans, elle constitue le volet humain de la départementalisation. Les 35 000 sapeurs-pompiers professionnels disposent désormais d'un statut moderne, adapté à la départementalisation, fondé sur une logique de missions. De plus, ces textes autorisent un réel déroulement de carrière. Les sept décrets publiés au mois de juillet, relatifs au statut des professionnels ont été adoptés à la quasi unanimité des organisations syndicales et des élus du conseil supérieur de la fonction publique territoriale dont je salue le travail en la personne de M. Claudy LEBRETON, président du conseil général des Côtes d'Armor. J'ajoute, pour répondre à votre interrogation, M. le Président que s'agissant de l'accès au grade de major de certains adjudants ceux-ci pourront présenter dès 2002 les examens professionnels requis pour accéder à ce nouveau grade.
Cette grande réforme s'est également accompagnée du règlement d'un dossier qui traînait depuis des années. Il s'agit de la situation des sapeurs-pompiers servant l'Etat. Chaque jour, je peux apprécier la qualité du travail tant administratif qu'opérationnel de vos collègues qui, jusqu'au mois de juillet dernier, n'étaient pas dans une situation juridique claire. Le vote d'une disposition législative modifiant le statut de la fonction publique territoriale autorise désormais leur mise à disposition et valide les services effectués. C'était un des engagements que j'avais pris à Strasbourg l'an dernier.
Je souhaite également vous dire, et il s'agit d'une première, que j'ai tenu à recruter au sein de la direction de la défense et de la sécurité civiles un cadre de la fonction publique territoriale, officier volontaire de sapeur-pompier, qui apportera une contribution précieuse pour mener à bien les chantiers à venir.
Je terminerai ce bilan par l'adoption d'une autre mesure qui nous tient, tous, particulièrement à cur. Cette mesure est certes plus symbolique, mais tout aussi importante en termes de reconnaissance. Il s'agit de l'attribution d'un drapeau officiel à chaque corps départemental. Egalement annoncée à Strasbourg, cette mesure a trouvé une application avec la publication du décret portant création d'un drapeau pour les corps départementaux et l'institut national de la sécurité civile.
Ce bilan doit être complété par trois autres sujets sur lesquels je souhaite aboutir.
Il s'agit en premier lieu de l'application des 35 heures aux sapeurs-pompiers professionnels. Ce sujet complexe et délicat fera l'objet d'un projet de décret actuellement soumis à la concertation qui sera présenté au conseil supérieur de la fonction publique territoriale au mois d'octobre.
De même, je souhaite pouvoir trouver une solution au problème de l'allocation de vétérance ainsi qu'à la situation des veuves de sapeurs-pompiers décédés avant 1983. J'espère que ces dossiers que vous suivez, Monsieur le Président, avec une particulière attention pourront trouver une solution favorable dans les prochains mois. Je m'y emploierai.
Enfin, vous avez mentionné M. le Président la question du numéro d'appel d'urgence européen. Je peux vous indiquer d'une part que le projet de nouvelle directive maintient la possibilité de faire coexister les numéros nationaux et le "112" et que d'autre part, je ferai des propositions au secrétaire d'Etat à l'Industrie pour réduire les possibilités d'appels "polluants".
L'année 2001 aura été marquée par le lancement d'une réflexion générale sur la modernisation de la sécurité civile. Il s'agissait de tirer les enseignements de l'ensemble des catastrophes qui avaient frappé notre pays, de rechercher les voies d'une modernisation de notre organisation sans pour autant bouleverser notre système de sécurité défense et de sécurité civiles. L'année 2001 aura donc été celle de la réflexion sur la modernisation de la défense et de la sécurité civiles.
Comme je l'avais annoncé à Strasbourg, j'ai souhaité qu'un large débat avec l'ensemble des acteurs puisse s'établir. Cette concertation a été organisée par le Préfet SAPPIN, directeur de la défense et de la sécurité civiles et ses collaborateurs. Elle a pris la forme de l'envoi d'un questionnaire rédigé avec un organisme spécialisé et l'organisation de trois forums où l'ensemble des acteurs ont pu s'exprimer, faire part de leurs attentes et bâtir des propositions. Ces travaux ont rejoint la propre démarche lancée par la Fédération nationale des sapeurs-pompiers et synthétisée dans un document de qualité, le projet politique global pour la défense et la sécurité civiles qui a été présenté aux plus hautes autorités de l'Etat dont le Premier ministre, au mois de février.
La Fédération nationale des sapeurs-pompiers a donc largement participé à cette vaste réflexion d'ensemble qui nous aura mobilisés pendant cette année.
Le temps me manquerait aujourd'hui pour présenter de façon exhaustive l'ensemble des conclusions de la réflexion sur l'avenir de la défense et de la sécurité civiles. Je tracerai donc les grandes lignes. Je retiendrai quatre grands thèmes.
S'agissant du rôle des pouvoirs publics, il en ressort qu'une coordination renforcée, y compris au niveau national, de toutes les politiques concourant à la protection des populations doit être mise en place.
La planification et la prévention des secours peuvent être encore améliorées en identifiant mieux les risques et leur couverture.
La place des associations de sécurité civile doit être confortée. Aux côtés des intervenants institutionnels et des pouvoirs publics, le monde associatif doit voir sa mission se développer, notamment dans deux directions :
former et sensibiliser les citoyens à la sécurité civile ;
accueillir et structurer l'action des bénévoles.
Quatrième thème enfin : une meilleure organisation des moyens affectés à la sécurité civile. A cet effet, le développement de l'échelon zonal notamment par la mutualisation de certains moyens, le regroupement des recrutements ou la formation apparaissent comme des solutions réalisables rapidement.
C'est à travers ces axes de réflexion que doit se concrétiser la modernisation de la défense et de la sécurité civiles qui passera par l'adoption de dispositions législatives ou de mesures réglementaires dont le contenu sera arrêté à la fin de l'année.
S'agissant de la formation, il m'importe de vous dire avec précision où en est le dossier de création de l'école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers. L'année 2001 a été consacrée à l'expression des besoins, à la définition d'un projet et au recensement des sites pouvant accueillir l'école et le plateau technique.
Compte tenu des conséquences importantes sur la formation future des cadres que comporte ce projet mais aussi de sa dimension financière, il est normal qu'un temps conséquent soit réservé à sa préparation. Le dossier technique est en voie d'achèvement. Une vingtaine de candidatures ont été recensées parmi lesquelles quatre dossiers présentent un intérêt particulier.
Mes services seront en mesure de me présenter une synthèse technique et financière dans les semaines qui viennent. Il m'appartiendra ensuite d'examiner dans quel délai ce projet pourra être réalisé et d'en déterminer l'implantation.
J'estime que l'ensemble de la procédure de choix devrait pouvoir être menée à son terme pour la fin de l'année.
En terminant, je souhaiterais aborder un sujet pour lequel il va falloir, en parfaite symbiose avec la Fédération nationale des sapeurs-pompiers, se mobiliser. Il s'agit du volontariat.
Avec la départementalisation, nous avons construit la structure, puis le statut des professionnels a été profondément remanié. L'année 2002 devra être celle du volontariat. Certes, les volontaires disposent à travers ce que j'appelle la deuxième loi du 3 mai 1996, celle relative au développement du volontariat d'un cadre nouveau. Nous ne devons pas oublier que les 200 000 volontaires représentent 85 % de l'effectif des sapeurs-pompiers de France. Ce dispositif législatif a été complété en 1999 par un décret qu'il faudra réexaminer sur certains points à la lumière du nouveau statut des professionnels.
Force est de constater que les mesures destinées à développer ou fidéliser les volontaires n'ont pas toujours donné les résultats escomptés. C'est ce qui ressort des travaux de l'observatoire du volontariat et des constats que vous pouvez faire. Cela est dû à de nombreux facteurs, à commencer par l'évolution globale de notre société. Pour autant, il n'est pas question de tomber dans le fatalisme. C'est pourquoi, je crois utile M. le Président que nous puissions lancer une réflexion commune sur le sujet, prenant par exemple comme points d'appui la formation offerte aux volontaires, la place des jeunes sapeurs-pompiers ou les mesures de différente nature susceptibles de faciliter l'exercice du volontariat.
Cette réflexion pourrait s'accompagner d'une campagne de communication pour encore mieux faire connaître le volontariat et l'extraordinaire esprit de civisme qu'il véhicule.
M. le Président, chers amis sapeurs-pompiers, je souhaite en conclusion vous redire toute l'admiration que m'inspire votre dévouement et votre sens du service public. Nous avons fait de grandes choses ensemble. Continuons. A tous un grand merci.
(Source http://www.interieur.gouv.fr, le 5 octobre 2001)