Statut : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Auteur(s) : Jean-Pierre Grand - André Vallini - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Date de remise : 13 juillet 2022
Intervenant(s) :
Prononcé le 20 juillet 2022
Auteur(s) : Angel Piquemal - Sacha Reingewirtz - Françoise Zantman - Inspection générale des Affaires sociales
Date de remise : 15 juillet 2021
Prononcé le 29 juillet 2021
Auteur(s) : Josiane Corneloup - Mireille Robert - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales
Date de remise : 2 décembre 2020
Auteur(s) : Salwa Toko - Hind Elidrissi - Maud Bailly - Henri Isaac - Gérald Elbaze - Loubna Ksibi - Philippine Régniez - Joséphine Hurstel - Clément Le Ludec - Conseil national du Numérique
Date de remise : 1 juillet 2020
Auteur(s) : Isabelle Neuschwander - Pascale Beyaert - Inspection générale des Affaires culturelles
Date de remise : 16 novembre 2014
Prononcé le 26 février 2020
Prononcé le 18 février 2020
Auteur(s) : Brigitte Jumel - Éric Tison - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux
Date de remise : 15 juillet 2019
Prononcé le 19 septembre 2019
Prononcé le 14 juin 2019
