Statut

Statut : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

L'évolution de la profession de sage-femme

Auteur(s) : Angel Piquemal - Sacha Reingewirtz - Françoise Zantman - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur Wallis-et-Futuna, à Wallis-et-Futuna le 29 juillet 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur l’accueil familial

Auteur(s) : Josiane Corneloup - Mireille Robert - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Travail à l’ère des plateformes. Mise à jour requise

Auteur(s) : Salwa Toko - Hind Elidrissi - Maud Bailly - Henri Isaac - Gérald Elbaze - Loubna Ksibi - Philippine Régniez - Joséphine Hurstel - Clément Le Ludec - Conseil national du Numérique

Date de remise :

Rapport

Evaluation de la formule de gestion en EPCC des structures muséales en partenariat Etat/collectivités territoriales

Auteur(s) : Isabelle Neuschwander - Pascale Beyaert - Inspection générale des Affaires culturelles

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 26 février 2020. Dispositions statutaires concernant le Conseil d'État

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur l’avenir des artistes-auteurs et notamment une meilleure représentation et une garantie des droits sociaux, Paris le 18 février 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Le statut social des jockeys

Auteur(s) : Brigitte Jumel - Éric Tison - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les finances locales, l'accompagnement des projets portés par les petites villes et l'aide à l'exercice de la mission de maire, à Uzès le 19 septembre 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, avec France Info le 14 juin 2019, sur le Parlement européen, les maires, la réforme constitutionnelle, Les Républicains, l'écologie et la PMA.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 29 mai 2019. Statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur la modification du statut d'autonomie de la Polynésie française, au Sénat le 22 mai 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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