Statut

Statut : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'avenir du corps diplomatique

Auteur(s) : Jean-Pierre Grand - André Vallini - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 20 juillet 2022. Office national des forêts.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

L'évolution de la profession de sage-femme

Auteur(s) : Angel Piquemal - Sacha Reingewirtz - Françoise Zantman - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur l’accueil familial

Auteur(s) : Josiane Corneloup - Mireille Robert - Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Travail à l’ère des plateformes. Mise à jour requise

Auteur(s) : Salwa Toko - Hind Elidrissi - Maud Bailly - Henri Isaac - Gérald Elbaze - Loubna Ksibi - Philippine Régniez - Joséphine Hurstel - Clément Le Ludec - Conseil national du Numérique

Date de remise :

Rapport

Evaluation de la formule de gestion en EPCC des structures muséales en partenariat Etat/collectivités territoriales

Auteur(s) : Isabelle Neuschwander - Pascale Beyaert - Inspection générale des Affaires culturelles

Date de remise :

Rapport

Le statut social des jockeys

Auteur(s) : Brigitte Jumel - Éric Tison - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :