Texte intégral
Je suis heureux d'ouvrir ce quatrième congrès de l'entretien et de l'exploitation de la route. Cette nouvelle appellation du congrès - qui s'appelait auparavant, - « congrès de l'entretien routier » - traduit l'importance qu'il convient d'accorder d'une part au service rendu aux usagers, d'autre part à la sécurité routière.
Les succès rencontrés par les trois précédents congrès ont conduit le ministère à organiser ces nouvelles rencontres pour les responsables du secteur public, que ce soit de l'État ou des collectivités territoriales, ceux du, secteur parapublic ou du secteur privé.
Je voudrais remercier vivement Monsieur Destot, Député Maire de Grenoble et ses collaborateurs ainsi que tous ceux qui ont participé activement à l'organisation de ce quatrième congrès.
Bienvenue à tous nos amis étrangers en provenance de 51 pays. Je salue en particulier tous les directeurs des Routes de l'Europe Centrale et Orientale, ceux de la Communauté des États Indépendants et ceux de l'Afrique francophone. Je salue aussi les délégations de Chine, de l'Inde, de Biélorussie et de Hongrie et de tous les pays représentés ici.
Bienvenue à tous ceux qui nous font l'honneur de participer à nos débats et de visiter l’exposition. Bienvenue aux entreprises, françaises et européennes, qui présentent leur savoir-faire, leur technologie, leurs innovations.
Bienvenue à vous, agents des services techniques départementaux, des services des villes, des sociétés d'autoroute. Nos préoccupations sont les mêmes, notre conception du service public aussi.
Bienvenue enfin aux personnels du ministère de l'équipement, venus des administrations centrales, du réseau scientifique et technique, des directions départementales de l'équipement -ce sont d'ailleurs les chefs de parc qui ont pris en charge l'exposition professionnelle que chacun pourra visiter durant ces trois jours-.
Ce congrès réunit ici durant 3 jours près de 1 500 congressistes, plus de 200 entreprises exposantes - soit 15 % de plus qu'il y a deux ans - et plus de 130 représentants étrangers venus de plus de 50 pays de quatre continents.
Vous êtes particulièrement nombreux à avoir répondu à notre invitation et je m'en réjouis. J'espère que cette manifestation répondra à vos attentes, que vous soyez exposant ou congressiste.
Vos attentes sont à la hauteur du poids que représente ce secteur dans l'économie nationale et dans la vie quotidienne de nos concitoyens.
Le domaine routier fait en effet travailler plus de 1 500 entreprises françaises pour un chiffre d'affaires sur le territoire national de 48 milliards de francs, soit près de 34 % du chiffre d'affaires du secteur des travaux publics. L'entretien, l'exploitation, et la sécurité représentent près de la moitié de ce chiffre d'affaires.
L'ensemble des activités liées à l'automobile et à la route concerne 2,6 millions d'emplois, soit plus de 10 % des actifs. 90 000 salariés du secteur privé, 56 000 agents de l'État et des sociétés d'autoroutes travaillent directement pour ou sur les routes, et ceci sans compter les agents de la fonction publique territoriale.
Par ailleurs, on constate que les Français se déplacent de plus en plus. La route ne peut pas répondre à elle seule à la croissance des déplacements. Si l'on poursuivait en ce sens, il y a même fort à parier que la route connaîtrait une situation d'asphyxie, préjudiciable à l'économie, à l'environnement et même à l'automobile et aux poids lourds. Il faut donc être en mesure, de manière intelligente, de répondre à la croissance des trafics et notamment aux exigences de qualité et de sécurité des infrastructures exprimées par les usagers et les riverains.
Sur ce plan de la sécurité, j'ai fait mien l'objectif ambitieux du Gouvernement de réduction de moitié du nombre de tués en 5 ans. Je vous rappelle encore une fois que ce nombre de tués est aujourd'hui de 8 000 morts par an. C'est intolérable.
Tout le ministère et ses partenaires doivent se mobiliser pour faire baisser ce chiffre. Bien entendu le paramètre le plus décisif est sans aucun doute le comportement des automobilistes. Une conduite apaisée, sans alcool, ce sont des milliers de morts et de blessés graves en moins. Mais les politiques d'entretien et d'exploitation comptent aussi.
Elles doivent être conduites en ayant également pour objectif d'améliorer la sécurité de tous les personnels qui effectuent des tâches aussi variées que l’entretien des chaussées, des dépendances, des ouvrages d’art, des équipements de sécurité et d’environnement, de signalisation, d’éclairage, de viabilité hivernale.
Pour toutes ces raisons, je suis convaincu que nous devons amplifier nos efforts pour mieux entretenir, mieux exploiter et rendre les routes plus sûres. Contrairement à la dérive de ces dernières années, il faut faire de ces sujets une priorité et réexaminer les moyens humains, matériels et financiers alloués à ce secteur.
Ce qui me conduit à évoquer les moyens d'intervention du ministère de l'Équipement.
En matière d'emploi public, le Gouvernement inscrit son action dans le cadre d'une stabilité globale des effectifs de la fonction publique.
Pendant de trop nombreuses années, les effectifs d'exploitation ont semblé être gérés comme une variable d'ajustement permettant de satisfaire l'objectif de réduction des effectifs. Si ce ministère a ainsi perdu environ 16 000 emplois ces quinze dernières années, force est de constater que les deux tiers provenaient du secteur de l'entretien et de l'exploitation de la route. Il fallait donc corriger cette politique, dans le cadre fixé par le Premier Ministre, en faisant en sorte que l'entretien et l'exploitation des infrastructures retrouvent leur place dans les arbitrages budgétaires.
Les visites que j'ai effectuées dans les services, les travaux de la conférence nationale sur l'entretien et l'exploitation des infrastructures, les analyses que les élus comme les professionnels m'ont présentées m'ont fourni les arguments pour faire valoir que ce ministère ne pouvait pas continuer à perdre inexorablement un millier d'emplois par an.
C'est ainsi que l'hémorragie subie par le secteur de l'entretien et de l'exploitation de la route est aujourd'hui enrayée. Cette rupture était nécessaire. Il nous appartient maintenant de réfléchir à la façon dont nous devons nous adapter, tant au niveau régional que départemental, dans nos modes d'intervention et dans l'organisation de notre travail, au plus près des attentes et des préoccupations de nos concitoyens.
Ainsi devrait-on pouvoir traiter de manière cohérente un même itinéraire, une même agglomération, et développer l'exploitation et le service à l'usager.
Nous devons donc tous nous mobiliser, services de l'État, collectivités locales, entreprises de travaux publics, bureaux d'études et de recherche, afin d'atteindre la meilleure efficacité collective au service des usagers de la route.
Pour conduire les actions en faveur de la sécurité, la modernisation, l'entretien et l'exploitation de la route, j'ai conscience qu'un effort financier important de l'État et des collectivités locales est indispensable. Je me suis employé depuis 18 mois à mettre en œuvre les financements nécessaires à la préservation du patrimoine routier national dont la valeur à neuf constitue un capital considérable de plus de 1 000 milliards de francs.
Le projet de loi de finances pour 1999 traduit cette priorité au bénéfice de la politique de lutte contre l'insécurité routière - renforcée par les propositions contenues dans le projet de loi en discussion au Parlement - dont les moyens financiers seront accrus de 4 %. En outre, le programme de résorption des passages à niveau, engagé en 1998 grâce à la contribution du Fonds d'investissement des Transports Terrestres et des Voies Navigables (FITTVN), sera poursuivi en 1999 et entrera à partir de l’an 2000 dans le champ des prochains contrats de plan État Régions.
Pour améliorer le réseau existant, les crédits d'entretien et de réhabilitation seront accrus. En moyen d'engagement, y compris les comptes d'affectation spéciale FITTVN et FARIF, les crédits seront ainsi augmentés de plus de 6 %.
L'effort portera prioritairement sur le programme de réhabilitation des chaussées avec une dotation d'autorisation de programme en augmentation de 26 %.
Les ouvrages d'art sur le réseau non concédé bénéficieront d'un programme de renforcements augmenté de 7,6 %. Il en sera de même pour l'entretien préventif des chaussées pour lequel les dotations en autorisation de programme augmenteront de 7,4 %.
Au-delà du budget 1999, vous savez que s'ouvrent les discussions à la fois sur les schémas de service, c'est-à-dire sur la planification, et sur les contrats État Régions, c'est-à-dire la programmation.
J'y reviendrai dans un instant mais je souhaite avant cela vous entretenir de la place que j'entends donner à l'entretien, à l'exploitation et à la sécurité routière au sein de l'ensemble des activités du ministère. Il importe en effet à mon sens de pouvoir disposer de l'outil indispensable pour conduire les évolutions nécessaires à la prise en compte des priorités.
J'ai demandé, dès l'été 1997, que ce secteur de production fasse l'objet, au sein du Ministère de l'Équipement, d'une conférence nationale associant les responsables de l'administration et les représentants des personnels. J'en profite pour saluer la qualité des contributions et la capacité de dialogue de tous ceux qui ont participé à cette conférence.
Le matériau issu de cette conférence est riche, il permet une réflexion concrète, concertée et opératoire au plan national et dans chacun des services. Ce travail donne un sens à une remobilisation de toute la filière, des agents sur le terrain, bien sûr, mais aussi de l'encadrement intermédiaire, comme de l'encadrement supérieur, pour donner corps à la priorité que j'accorde à l'amélioration de l'entretien, de l'exploitation et de la sécurité des infrastructures routières.
Il s'agit maintenant de travailler sur plusieurs plans :
1. D'abord, celui de la prise en compte des attentes des usagers et de leurs élus
Un certain nombre de démarches ont été impulsées par la direction des routes et celle de la sécurité et de la circulation routières afin de mieux appréhender les attentes des usagers de la route. Ces démarches (baromètre de satisfaction, forum des usagers, opération « content, pas content ») donnent aux usagers la possibilité de s'exprimer. Elles doivent se poursuivre et s'élargir aux champs de l'information routière et de la signalisation.
Chaque direction départementale de l'Équipement se saisira de ces éléments dans son action quotidienne sur le roseau national.
Cette approche rejoint celle développée par de nombreux conseils généraux en ce qui concerne la voirie départementale.
2. Au-delà du service public assuré quotidiennement, il importe de renforcer nos capacités à intervenir en situation de crise.
C'est en effet souvent sur la gestion des situations de crise que les usagers jugent l'efficacité des services publics.
Un travail important dans ce domaine a été engagé. Un plan spécifique a été mis en place dans la vallée du Rhône pour tirer les enseignements des événements climatiques de janvier 1997. Il nous faut maintenant anticiper et élaborer de tels plans pour d'autres secteurs à risques, notamment dans les principaux corridors de trafic où la vulnérabilité de nos réseaux est évidente.
De manière plus générale, le problème de la viabilité hivernale reste dans notre pays un sujet très important. Le travail des services pour traiter la neige ou le verglas, souvent de nuit, est particulièrement difficile et éprouvant. C'est une mission de service public que les agents effectuent avec beaucoup de dévouement, de compétence et d'abnégation. Il revient aux services de l'équipement de veiller à offrir aux usagers des différents réseaux routiers, des conditions de circulation au niveau fixé par les maîtres d'ouvrage et de veiller, en accord avec ces mêmes maîtres d'ouvrage, à ce que l'information des usagers soit optimale. Les efforts déployés sur le terrain seront soutenus par une campagne de communication nationale sur ce thème de la viabilité hivernale.
3. Pour satisfaire les objectifs que je viens de rappeler nous devons agir :
— sur la mobilisation des services de l'Équipement et la valorisation de leurs actions ;
— sur la formation et les qualifications requises ;
— sur l'amélioration des pratiques et l'organisation du travail.
L'occasion sera donnée aux services de l'Équipement d'approfondir ces questions dans le cadre des structures paritaires.
Je voudrais ajouter, puisque M. SAUGEY m'a interrogé au nom de l'association des présidents de Conseils Généraux, que je ne crois pas qu'il soit sain que les départements exercent, vis à vis des personnels de l'Équipement, une sorte de chantage permanent et ce d'autant plus que je constate une attitude systématique des parlementaires de l'opposition contre les dépenses de l'État en matière de personnels et de fonctionnement.
Les départements disposent, pour l'entretien des routes départementales, d'un personnel d'État conséquent. Conformément à la loi du 2 décembre 1992, ils perçoivent une indemnité compensatrice lorsque la loi de finances fait apparaître une évolution de la masse salariale inférieure, proportionnellement à celle de la dotation globale de décentralisation.
C'est ainsi qu'en 1996 et 1997 les départements ont perçu des crédits puisque les mesures de personnel de l'Équipement n'avaient que très peu augmenté en 1996 et qu'elles avaient même diminué en 1997.
Cela n'a pas été le cas en 1998 et cela ne le sera pas en 1999 car l'augmentation des mesures de personnels mis à disposition des départements sera supérieure à celle de la dotation globale de décentralisation qui évolue elle-même de manière positive.
Je m'excuse de ces précisions techniques mais je pense vraiment que le service public n'a pas besoin, pour être efficace, d'être toujours menacé. Il a par contre besoin de l'expression d'une commande précise exprimée en termes de niveau de service attendu, et d'un contrôle de gestion permettant d'assurer l'adéquation entre le niveau de service attendu et les moyens mis en place pour le réaliser.
Je sais, parce que l'on me l'a dit, que cette démarche est celle du Conseil Général de l'Isère.
Après ces orientations concernant le secteur particulier de l'entretien/exploitation/sécurité, je souhaiterais aborder le sujet plus vaste de la politique des transports.
Vous savez que le Gouvernement vient de lancer l'exercice de planification qui permettra d'établir des schémas de service de transports, pour les voyageurs et pour les marchandises, en lieu et place des actuels schémas directeurs modaux.
Notre volonté est de mettre en œuvre une politique des transports résolument plurimodale, respectueuse des aspirations de chacun en matière d'environnement comme en matière d'aménagement du territoire.
Je viens d'adresser aux préfets de région, conjointement avec Dominique VOYNET, Ministre de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire, un document de cadrage qui devrait permettre d'ouvrir la concertation au plan local sur la meilleure façon de répondre aux besoins en matière de transports de marchandises et aux aspirations en matière de déplacement des personnes.
Chaque mode a des atouts qui doivent être mis en valeur et je crois que ces atouts sont le plus souvent complémentaires. La route en a d'évidents. Elle permet d'assurer pour les trafics fret les parcours terminaux au bénéfice des modes maritimes, fluviaux et ferroviaires en desservant finement le territoire. Elle constitue en outre un mode de déplacement usuel de la vie quotidienne.
J'ai beaucoup écouté d'élus, de responsables associatifs économiques et politiques, de chefs d'entreprises, de syndicalistes ; j'ai reçu les constructeurs automobiles français et étrangers. Je suis convaincu que la route a un avenir devant elle si nous savons :
D'une part, travailler sur la question urbaine, le fonctionnement des agglomérations et les déplacements urbains et périurbains et c'est pourquoi j'ai décidé d'ouvrir un débat national sur cette question, en prenant appui sur les pratiques les plus intéressantes de certaines agglomérations, comme celles de Nantes, Strasbourg ou Grenoble.
D'autre part, il nous faudra savoir utiliser correctement les différents modes de déplacement, pour les avantages qu'ils offrent.
L'élaboration des schémas de services de transports prendra en compte, j'en suis convaincu, cette nécessité. C'est impératif pour éclairer les perspectives du développement local.
Le Gouvernement engage en cohérence avec l'exercice de planification que je viens d'évoquer l'exercice de programmation que constitue la préparation des prochains contrats de plan entre l'État et les Régions.
C'est pour cette raison que l'entretien, l'exploitation et la sécurité des infrastructures de transport doivent constituer une priorité absolue. Il appartient aux pouvoirs publics d'exploiter au mieux le patrimoine existant pour le transport des marchandises et le déplacement des personnes, et d'investir là où cela est vraiment nécessaire pour équiper et améliorer le service rendu que ce soit en milieu urbain où se concentrent les problèmes les plus difficiles et pour les principales liaisons d'aménagement du territoire.
Les débats que nous avons actuellement sur ces questions ne sont pas que franco-français. Les mêmes problèmes se posent en Europe et dans de nombreux pays du monde.
Nombreux sont ceux d'entre vous, élus, fonctionnaires, opérateurs de transport, entrepreneurs de BTP, responsables économiques et syndicaux, qui œuvrent déjà pour créer un environnement plus favorable. C'est en grande partie grâce à cela que la technique routière de notre pays atteint un haut niveau de performance, solidement reconnu au plan mondial.
Je suis attentif à l'organisation de travail que nous mettons en place pour répondre aux enjeux techniques (comité français des techniques routières, association pour la qualification des équipements de la route, association pour le développement des techniques de transport, d'environnement et de circulation,...).
Il s'agit de mieux répondre à la demande économique et sociale. Les enjeux sont importants, en France et dans le monde.
En France, parce que les usagers supportent de plus en plus mal les atteintes à la qualité de vie, les déplacements contraints, tout en exigeant de meilleures possibilités de déplacements choisis.
Dans le monde, parce que les besoins en matière de transport sont considérables et parce que la réponse à apporter doit être celle du développement durable. Développement car l'ensemble des citoyens de la planète aspirent à se déplacer comme le font ceux des pays les plus riches. Durable car cette explosion des transports ne doit pas mettre en péril le patrimoine que notre génération laissera aux générations futures. C'est dans cet esprit, que j'attache une importance réelle à l'engagement du réseau scientifique et technique de mon ministère auprès des industriels français et étrangers.
Pour conclure, je voudrais saluer encore une fois les nombreux congressistes étrangers et je les remercie de leur participation.
Cette présence étrangère à nos côtés montre bien l'importance que de nombreux pays accordent à l'entretien de leur patrimoine routier, outil de progrès et de développement.
Elle montre aussi que notre savoir-faire et nos techniques sont connus et appréciés hors de nos frontières, et que les voies de la modernisation, de l'innovation et de la qualité dans lesquelles nous nous sommes engagés peuvent servir à d'autres. Je veux profiter de leur présence pour réaffirmer la disponibilité de mon ministère pour la coopération qu'ils peuvent juger utile. Il ne s'agit pas nécessairement de vouloir appliquer les solutions françaises à toutes les situations mais d'utiliser notre savoir-faire, nos résultats et nos difficultés, pour aider à trouver les réponses les plus adaptées à chacun des pays.
Je souhaite vivement que ce quatrième congrès permette à l'ensemble des partenaires ici présents de progresser dans la voie d'une collaboration renforcée. La technique routière française, vitrine importante de notre savoir-faire, est encore appelée à se perfectionner. Elle est source d'emplois diversifiés et bien répartis sur le territoire. Elle participe au développement économique de notre pays. Elle contribue au bon équilibre de notre balance commerciale. Autant d'atouts qu'il faut continuer de faire prospérer.
Je connais l'engagement de chacun d'entre vous dans ce vaste domaine, et je souhaite que cette manifestation de Grenoble connaisse un large succès nous permettant de progresser sur les questions d'entretien, d'exploitation et de sécurité, en donnant une place plus importante aux aspects urbains.
Je tenais à vous exprimer aujourd'hui ma reconnaissance pour tout ce que vous accomplissez et je vous en remercie chaleureusement.
Je déclare ouvert le quatrième congrès de l'entretien et de l'exploitation de la Route.