Déclarations de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les stations touristiques, notamment leur financement, Lille le 20 et Paris le 27 juin 1997.

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Circonstance : Visite à l'hospice Contesse à Lille le 20 juin. Réunion de l'Association des maires de France à Paris le 26 juin 1997

Texte intégral

Intervention à Lille - 20 juin 1997

Mesdames, Messieurs,
Mes chers amis,

Vous comprendrez, j’en suis sûre, l’émotion que je ressens en ce moment, en m’adressant à vous pour la première fois en tant que ministre du gouvernement de la France.

Cette émotion je tiens à la partager avec vous tous, mes chers amis, qui avait contribué à porter l’espoir du changement auquel aspirent avec tant d’urgence de millions de femmes et d’hommes dans ce pays, et nous pouvons aussi je crois être fers de cette victoire.

En élisant la gauche aux plus hautes responsabilités, en déjouant les calculs politiciens de la droite, les Françaises et les Français ont sévèrement sanctionné une politique qui sacrifie l’homme à la loi de l’argent.

Ils ont choisi d’élire dans la diversité ceux qui portent l’espoir d’une autre politique basée sur une relance de la croissance, de l’emploi et de la consommation. Ils ont dit non à la loi toute puissante des marchés financiers et ouvert l’espoir d’une autre construction européenne, réellement au service de l’homme.

Dans cette gauche plurielle, aux côtés des socialistes, des écologistes et des radicaux, les communistes ont décidé d’assumer leurs responsabilités, vigilants et lucides, conscients des erreurs du passé et porteurs de propositions pour l’avenir.

C’est un moment historique que nous vivons ; il nous faut réussir dans la durée pour engager de nouvelles perspectives, et surtout ne pas décevoir les formidables attentes que nous avons contribuées à lever.

Mes chers amis, beaucoup d’entre vous que je connais sont engagés, comme je l’ai toujours été dans la vie militante ou associative.

Mes engagements particuliers pour les droits des femmes, pour le respect de la dignité des personnes handicapées ou de la lutte contre la drogue m’ont enseigné la richesse de la solidarité et l’efficacité de la lutte au quotidien.

C’est je crois en s’appuyant sur ces démarches citoyennes, sur la prise en compte du rôle que chacun peut jouer dans la société que nous concrétisons dans la durée l’espoir qui a porté la gauche au pouvoir.

Du concret, c’est de cela qu’ont besoin les Français. Et c’est bien la tâche à laquelle je me suis attelée depuis mon entrée en fonction au secrétariat d’État au tourisme.

Il s’agit d’un secteur de première importance pour notre économie, c’est un grand bassin d’emplois dans un pôle d’activité complexe où les contradictions ne manquent pas. Vous vous en doutez bien. C’est aussi pour chacun un synonyme de détente et de découverte, de liberté et de culture.

J’ai commencé à recevoir les grandes organisations professionnelles et sociales qui travaillent dans ce secteur. Je suis frappée par la qualité et la franchise, autant que par la chaleur de ces premiers contacts. Les attentes sont considérables, avec en premier lieu l’emploi en lien avec le développement local.

J’entends que ce secteur d’activité puisse bénéficier de la réduction du temps de travail qui est désormais à l’ordre du jour pour tous les salariés et qui pourrait, dans le secteur particulier du tourisme, donner lieu à des créations d’emplois. Une impulsion dans ce sens rejoint la préoccupation de nombreux élus qui ont d’ores et déjà réfléchi à l’atout du tourisme pour le développement local, en lien avec l’aménagement du territoire.

C’est un secteur immédiatement productif où le rapport entre le chiffre d’affaires réalisé et le nombre d’emplois induit est le plus élevé (3 à 4 emplois par MF de CA).

Le tourisme, c’est aussi dans notre pays qui est le plus visité au monde, un atout pour le rayonnement de la France et de sa culture qu’il s’agit de défendre et de prolonger. C’est sans doute parce qu’on se sent bien venu chez nous que chaque année plus de 60 millions de touristes viennent et reviennent. Voilà un formidable gage d’ouverture sur le monde, un atout pour la paix et la prospérité de notre pays qu’on ne saurait réduire aux simples aspects économiques qu’engendre cette activité.

Mais, sans attendre, comme le firent en leur temps d’illustres prédécesseurs en instaurant les congés payés, n’est-il pas temps de remettre à l’ordre du jour une dynamique nouvelle en faveur du tourisme pour tous ?

Je compte bien dans ce secteur très ouvert et très partenarial qui est sous ma responsabilité, élargir les perspectives permettant d’apporter des réponses concrètes aux aspirations exprimées en matière d’emplois comme en matière de qualité de vie.

Mes chers amis, nul doute que l’élan qui nous porte se heurte à forte partie, que les semaines et les mois qui viennent seront semés d’embûches.

Mais c’est ainsi que l’on avance et nous serons là, lucides et résolus, mais surtout tous ensemble pour défendre l’espoir d’un avenir meilleur, où chacun aura sa place.

Je voudrais terminer en vous remerciant du fond du cœur pour la confiance que n’avez cessé de me témoigner. Quelle émotion j’ai ressentie en lisant les dizaines et dizaines de messages reçus ces derniers jours.

Quelques mots ou de longues lettres venant de personnes avec qui j’ai partagé les luttes et les espoirs, aux côtés de qui j’ai travaillé, réfléchit, combattu, et au contact desquels j’ai tant appris.

Merci aussi à tous ces amis que je ne connais pas, gens du Nord ou de plus loin, qui à travers la promotion d’une femme de chez eux, prennent conscience que cette reconnaissance est aussi la leur.

Il y a aussi tous les témoignages de personnalités de mouvement social, associatif, institutionnel, des élus et de mes collègues du Sénat.

Que tous soient chaleureusement remerciés et assurés qu’ils sont présents à mes côtés dans la tâche qui m’incombe, car comme le dit si bien Elsa Triolet : « Une goutte d’eau de la mer reproduit la mer » et c’est la vague de l’espoir qui nous porte.

Merci à tous. Au travail.


Intervention devant l’Association des Maires, jeudi 26 juin 1997

Monsieur le Président,
Mesdames et Messieurs les Maires,

C’est avec plaisir que j’ai répondu à votre invitation.

Cette première prise de contact quelques jours seulement après mon entrée en faction est tout à fait dans la ligne de conduite que je me suis fixée.

Je souhaite, en effet, rencontrer très rapidement tous les acteurs mobilisés dans le domaine du tourisme, cette étape me paraît indispensable pour l‘efficacité et la pertinence de notre action.

Monsieur le Président, vous avez rappelé le poids économique de ce secteur d’activité dans la vie de notre pays : un sixième de notre Produit National Brut.

Sans reprendre les chiffres qui caractérisent notre secteur, aussi bien en matière d’emplois que d’enjeux économiques, je me permets de souligner les responsabilités qui sont les vôtres et les miennes aujourd’hui.

Le tour d’horizon que j’ai commencé à faire, mes rencontres avec les milieux professionnels, et mes visites sur le terrain, tout cela m’a conforté dans l’idée que les attentes sont grandes.

Dans ce secteur qui, comme vous l’avez rappelé, est globalement en croissance, la priorité n’est-elle pas d’être aussi dynamiques et innovateurs en matière de création d’emplois tout en défendant l’exigence d’un développement local harmonieux et durable ?

Vous avez soulevé, Monsieur le Président, plusieurs questions importantes par rapport à toute politique de relance du tourisme en France, relance dont la nécessité est renforcée par la fragilité de la situation actuelle.

Je ne vais pas ici prétendre vous apporter les réponses aux questions qui ont été laissées en suspens par mes prédécesseurs. Il faudra prendre le temps de la rencontre de la concertation et de l’étude.

J’ai pris connaissance des innombrables rapports et propositions qui ont été rédigés dans ce domaine ces dernières années.

J’ai suivi avec l’intérêt le récent rapport adopté à l’unanimité par le Conseil Économique et Social.

Rapports et propositions s’amoncellent, il convient de poursuivre ces échanges afin de clarifier la politique nationale en matière de tourisme et de se donner les moyens de nos ambitions.

Une constatation s’impose : ceux qui ont précédé ont estimé que le tourisme « ça marchait tout seul » et que l’État pouvait dans une large mesure se désengager.

Le résultat de cette politique est l’affaiblissement de notre administration, la faiblesse de notre promotion nationale, et un manque de prise en compte des problèmes urgents qui restent en suspens.

Il me semble nécessaire de procéder autrement. Sans créer d’illusions ni faire de démagogie, j’entends faire jouer son rôle irremplaçable à l’État, tout en associant au plus près, les partenaires aux décisions.

Les élus, les collectivités locales et les professionnels sont des partenaires incontournables de cette chaîne.

Les intérêts nationaux exigent une mobilisation commune sur des objectifs simples devant les perspectives.

En tant que maires des communes touristiques et des stations classées vous êtes des acteurs et des interlocuteurs de première importance.

Vous m’avez fait part, Monsieur le Président, et ce n’est pas l’ancien sénateur qui vous contredira, des difficultés bien réelles que rencontrent les maires des stations classées et des communes touristiques. D’évidence, le dispositif actuel s’avère trop complexe inadapté et désuet.

Je sais que :

- les textes qui régissent sont anciens et correspondent à un état dépassé du développement du tourisme,
- la procédure de classement est trop lente et ne comporte aucune sanction pour les stations qui ne font pas les efforts pour maintenir une qualité suffisante de prestations,
- qu’il n’existe pas, par ailleurs, de critères de classement clairement définis,
- le classement n’emporte plus d’avantages matériels réels pour les stations qui en bénéficient (sauf en matière budgétaire et en dehors de la possibilité de création de casinos pour certaines d’entre elles) et il ne constitue plus vraiment aux yeux du public un indice particulier de qualité.

S’il doit être maintenu, il doit constituer une marque d’excellence et garantir au public une qualité d’accueil e de service supérieure et irréprochable.

Les travaux très nombreux qui m’ont été remis sur ces points nécessitent une analyse en profondeur, il nous faut, en concertation avec tous, aboutir à un consensus.

Je citerai le rapport le plus récent réalisé conjointement par les Inspecteurs Généraux Jean-Luc Michaud pour le Tourisme et Louis Le Gourierec pour l’Intérieur.

Ce rapport comporte de nombreuses propositions de modernisation qui résultent, à ma connaissance de concertations approfondies avec votre association et ses différentes composantes, comme avec les administrations et les principaux partenaires intéressés.

Remis aux Ministres compétents au mois de Janvier dernier, il n’avait pas fait l’objet, lors de ma prise de fonction, des concertations interministérielles à l’adoption d’un projet de loi.

J’entends me saisir de ce dossier pour, notamment avec votre assentiment, le faire aboutir car je suis comme vous convaincue que nos stations et nos communes touristiques ont un rôle exemplaire et déterminant à jouer dans le développement d’une offre diversifiée, maîtrisée et de qualité en France.

Il nous faut sur ces points progresser avec méthode et rigueur : cela implique à mes yeux que les consultations et concertations qui n’ont pas été menées à bien au premier semestre le soient effectivement au second. Je n’irai devant le Parlement que si ces étapes sont fructueuses et que si je suis certaine que nous puissions par la loi simplifier les choses et leur donner du sens.

Je compte bien entendu sur votre concours éclairé pour que nous aboutissions ainsi à un dispositif équilibré et satisfaisant.

Il est également vrai qu’un développement harmonieux de l’activité touristique ne saurait reposer sur les seules grandes stations. La sauvegarde et la mise en valeur de nos multiples ressources, en réponse à des clientèles elles-mêmes extrêmement diverses, imposent une vigoureuse politique de valorisation d’un maillage de pôles touristiques plus nombreux et plus modestes que des stations elles-mêmes.

Comme vous le rappeliez fort justement, la disparition d’une dotation budgétaire particulière, identifiée au profit de communes touristiques, a été décidée en 1993. Du même coup, les communes touristiques, c’est vrai, ne sont plus reconnues aujourd’hui en tant que telles et une réflexion, que vous aviez suggérée à mon prédécesseur, serait certainement bienvenue en complément de l’éventuelle réforme du régime des stations classées.

La réflexion engagée pour les stations classées devra être étendue aux communes touristiques afin de fournir une vision cohérente et des propositions réalistes concernant l’organisation territoriale du développement touristique.

Je souhaite que soit aussi inclus dans cette démarche la problématique du surclassement démographique et étudier dans quelles mesures et après les consultations nécessaires, les dispositions futures pourraient prendre en compte la réalité de ce problème.

Je n’ignore pas non plus que les préoccupations des Maires des stations classées et des communes touristiques s’articule autour du financement spécifique de ces communes qui sous-tend étroitement le développement de leurs potentialités touristiques.

Un rapport de la DGCL sur le financement des communes touristiques devrait être prochainement remis aux Ministres concernés par cette question.

J’ai compris, Monsieur le Président, que le rétablissement du fondement juridique de dotations touristiques était une demande récurrente des associations d’élus, la loi du 31 décembre 1993 ayant figé le système.

Il convient de se pencher sur les mesures correctives à apporter de nature à remédier au conséquences du dispositif actuel et de réfléchir à l’instauration d’un mécanisme sélectif d’entité de communes nouvelles à ces modalités de financement.

En effet, les communes touristiques bien que n’existant plus sur le plan juridique correspondent à une « réalité touristique » et le blocage actuel pénalise les communes qui veulent s’engager et s’investir dans le développement touristique.

Vous me demandez aussi de ma prononcer sur les conditions d’application des lois « montagnes » et « littoral ». Dois-je vous rappeler que depuis quelques temps, les gouvernements ont accumulé les rapports, mais que ceux-ci ont été suivis de bien peu de décisions.

L’aménagement du littoral, par exemple, a fait l’objet depuis quatre ans d’au moins trois rapports successifs.

Certes, la dimension intercommunale favoriserait sans doute des progrès dans le traitement des problèmes d’aménagement touristique, non seulement sur le littoral et en montagne, mais souvent aussi en espace rural. J’observe néanmoins que, si l’on met à part l’expérimentation des directives territoriales d’aménagement actuellement en cours sur le littoral et en montagne, l’absence de mesures significatives depuis quelques années révèle un véritable problème de méthode. Je compte en saisir les Ministres compétents.

Quant à la taxe de séjour, elle constitue une source de financement non négligeable (362 millions de francs en 1995) pour les collectivités concernées.

Il nous faut réfléchir à certains aménagements qui pourraient être envisagés :

- en matière de tarif avec un relèvement modulé du barème,
- en améliorant les conditions de recouvrement, l’évasion de ce produit étant évalué à 50%.

Une réflexion doit être enfin engagée sur l’utilisation du produit de la taxe de séjour.

Je m’arrêterai quelques instants sur le secteur des meublés saisonniers, à caractère touristique. Une première étape vient d’être franchie avec l’arrêté du 1er avril 1997 qui a pour objet principal de clarifier les règles de classement des meublés afin de garantir au consommateur une meilleure qualité du produit, de simplifier la procédure administrative, d’impliquer les organismes agréés pour effectuer ce classement et, enfin, d’améliorer les relations entre l’administration et les usagers.

Nous pouvons estimer à ce jour que plus d’un million de meublés sont mis sur le marché et que seuls 30 à 40% d’entre eux le sont, via les offices de tourisme, les agents immobiliers et divers autres organismes.

Si nous voulons lutter contre les mises sur les marchés clandestins, des mesures doivent être prises rapidement. L’une des voies consisterait à rendre obligatoire la déclaration en mairie de toutes les formes d’hébergements saisonniers non professionnels, cet enregistrement pouvant être délégué par les maires à un organisme agréé pour le classement.

Cette mesure offrirait l’avantage de ne pas surcharger les Mairies et notamment celles ayant un fort potentiel touristique. Elle permettrait, par des mesures adéquates, de connaître le parc des hébergements non professionnels, de faciliter sa structuration, et par la même occasion, sa promotion et sa commercialisation.

Je souhaite sur ce point que me soit faites des propositions de nature à mieux maîtriser ce parc.

J’ai bien entendu le souci des Maires de stations classées et de communes touristiques en ce qui concerne la réhabilitation de l’immobilier de loisirs. Le parc français vieillit et, de fait, vieillit mal.

Tous les acteurs, élus, socio-professionnels, s’accordent à penser qu’une intervention rapide est nécessaire si nous voulons conserver à la montagne et au littoral français tout son attrait, face à un environnement entièrement concurrentiel.

Une mission interministérielle sur l’immobilier et l’urbanisme des stations a été diligentée et un rapport doit m’être prochainement remis.

Il s’agit là d’un vaste chantier aux conséquences financières et économiques lourdes, qu’il convient de mesurer avec la plus extrême précision, et qui impliquera, de fait, de nombreux acteurs du tourisme.

Leur résolution rapide conditionne le maintien de la compétitivité d’une partie importante de notre accueil.

Quant au calendrier scolaire, mes premières rencontres m’ont permis de constater que cette préoccupation était récurrente et transversale.

Il s’agit là de rechercher un difficile équilibre entre l’intérêt des enfants et ceux, à caractères économiques et sociaux, des différents acteurs du tourisme.

Je n’emploierai dans l’avenir à négocier, selon des modalités à définir, un calendrier susceptible de mieux répondre aux préoccupations de tous.

Je suis notamment sensible aux conséquences économiques négatives provoquées par des départs et des retours en milieu de semaine qui renchérissent, pour le tourisme, le coût des séjours en concentrant sur la semaine médiane les départs en vacances. Je suis également sensible aux risque que pourront présenter des changements permanents. Il faut un calendrier triennal glissant, et établi après concertation avec le Conseil National du Tourisme puis avec le Conseil Supérieur de l’Éducation.

Je terminerai mon propos, Monsieur le Président, par ce qui constitue pour vous et pour moi l’enjeu majeur de notre action à tous. Je veux parler de l’emploi et de la formation.

J’attacherai beaucoup de prix, et je mettrais tout en œuvre, pour faciliter l’accès des jeunes aux métiers du tourisme et pour leur assurer une formation en adéquation avec les besoins des divers secteurs.

Vous avez évoqué la nécessité de mettre en place une école professionnelle publique de haut niveau pour former les cadres du tourisme.

En vérité, les problèmes d’emploi et de formation, qui sont aujourd’hui au cœur des priorités gouvernementales, vont mobiliser nos énergies bien au-delà de la seule création d’un institut supérieur, certes importantes, notamment en termes d’image et de rayonnement mais insuffisante par rapport à l’ampleur et à la diversité des possibilités d’emplois nouveaux que peut offrir un développement touristique intelligemment conçu.

Dans le cadre d’une mission confiée à deux inspections générales, j’ai souhaité en premier lieu qu’une large évaluation des formations existantes, qui vous le savez sont nombreuses y compris au niveau supérieur, soit réalisée en liaison avec les organismes territoriaux du tourisme et les organisations professionnelles. Deux inspecteurs généraux au Tourisme en sont chargés pour mon Ministère et les premières réunions de travail avec le Ministère de l’Éducation Nationale et les partenaires intéressés se sont tenues voici quelques jours.

Le tourisme constitue un formidable atout pour l’économie française et pour le secteur de l’emploi.

Je compte sur vous, comme vous pouvez compter sur moi, pour que le tourisme puisse décliner ses « atouts » tant en France qu’à l’étranger ; pour ce faire il convient de donner à ce secteur d’activité des perspectives attrayantes.

J’aurai l’humilité de dire, Monsieur le Président, qu’en prenant en charge ce ministère, j’ai découvert un univers complexe, aux constellations multiples.

J’ai eu la chance de rencontrer des hommes et des femmes d‘entreprises, passionnés et passionnants, qui ont su me transmettre leur virus.

Je sais n’avoir pas aujourd’hui répondu à vos attentes mais sachez que vous trouverez toujours en moi un Ministre à l’écoute des préoccupations de tous et qui saura mener sans démagogie et promesses inutiles les actions nécessaires pour donner de nouvelles perspectives favorables au rayonnement national.