Qualité

Qualité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Contrôle du groupe de crèches privées "La Maison Bleue"

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Blanc  ;  Éric Ginésy  ;  Taoufik Chegra  ;  Isabelle Rougier  ;  Marie-Odile Saillard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Financer la qualité des soins dans les établissements de santé : un levier pour redonner du sens aux soignants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Benoteau  ;  Véronique Guillermo  ;  Pierre Ricordeau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La qualité de la formation professionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aurélien Besson  ;  Dominique Giorgi  ;  Sacha Reingewirtz  ;  Bernard Froment  ;  Mathieu Labbouz  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

La qualité de service du réseau express régional (RER) en Île-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur "la Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Hervé Gillé  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 1er mars 2023. Accès et qualité des eaux destinées à la consommation humaine.

Communiqué

1er mars 2023

Conseil des ministres du 22 décembre 2022. Accès et qualité des eaux destinées à la consommation humaine.

Communiqué

Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Dubosq  ;  Christian Le Coz  ;  Michel Py  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Qualité de service offerte par le gestionnaire d'infrastructures aux opérateurs du fret ferroviaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Marc Sandrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Propositions du groupe de travail n° 4 : Accès aux droits et aux services, lutte contre le non-recours

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la politique du gouvernement en faveur du tourisme en France, à Reims le 21 novembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la politique visant à développer le tourisme en France, à Paris le 26 juillet 2017.

Déclaration

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