Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les agences de programmes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur les efforts en faveur des entreprises de taille intermédiaire, à Paris le 9 décembre 2025.

Déclaration

Définition d'un modèle de statut et de positionnement du CAR-SPAW

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Robinet  ;  Sabine Saint-Germain  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, au Dauphiné Libéré le 17 novembre 2025, sur le financement des associations, la baisse du nombre de bénévoles et les associations culturelles dans les zones rurales.

Interview

L'établissement public du musée du Louvre - Exercices 2018-2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'activité de Tracfin (Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits FINanciers clandestins) - Bilan 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur l'importance des forêts primaires dans la lutte contre le dérèglement climatique, à Belém le 6 novembre 2025.

Déclaration

Communiqué de presse conjoint sur l'Appel de Belém COP30, le 6 novembre 2025.

Communiqué

Rapport annuel sur la Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la lutte contre le dérèglement climatique, à Paris le 29 octobre 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, au Sénat le 23 octobre 2025.

Déclaration

Bilan de la vie associative 2023-2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

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