Interview de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, à Sud Radio le 14 février 2019, sur les relations entre le Gouvernement et sa majorité au sujet de la fiscalité écologique, des formulaires scolaires et du cumul des mandats.

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Intervenant(s) : 
  • Marc Fesneau - Ministre chargé des relations avec le Parlement

Média : Emission La Tribune Le Point Sud Radio - Sud Radio

Texte intégral

CECILE DE MENIBUS
Ce matin nous sommes avec Marc FESNEAU, ministre auprès du Premier ministre et chargé des Relations avec le Parlement.

PATRICK ROGER
Bonjour Marc FESNEAU.

MARC FESNEAU
Bonjour.

PATRICK ROGER
Un mot justement sur la condamnation de Christophe DETTINGER, de la prison ferme mais une peine aménagée, c'est la décision qu'il fallait prendre selon vous ?

MARC FESNEAU
Je pense que le principe c'est, quand on est ministre, c'est de ne pas commenter les décisions de justice, mais je pense que la justice est passée, que les juges ont eu à mon avis…

PATRICK ROGER
Oui, mais c'est une forme d'apaisement, non ?

MARC FESNEAU
Oui oui, en tout cas les juges ont voulu à la fois marquer la gravité du geste, ce que d'ailleurs n'a pas… monsieur DETTINGER n'a pas dit que c'était le contraire, que le geste n'était pas grave, et en même temps faire que la peine soit graduée par rapport à la faute qui avait été commise. Mais ce n'est pas à moi de commenter, mais en tout cas la justice est passée, c'est bien que la justice soit passée, soit passée dans ces délais-là.

PATRICK ROGER
Un mot aussi sur l'annonce de ce matin, l'arrêt programmé de l'A380. C'est un échec industriel ou pas, selon vous ?

MARC FESNEAU
Non non, en tout cas c'est une logique, on voit bien qu'il y avait une difficulté éventuellement, ça peut arriver dans les aventures industrielles, il y en a eu quand même un certain nombre qui ont été…

PATRICK ROGER
Ce n'est pas n'importe quelle aventure quand même celle-ci.

MARC FESNEAU
C'était le gros porteur, c'était le symbole industriel, mais en même temps, il y a une logique un moment, un produit doit trouver son marché, il y a d'autres ventes sur l'AIRBUS qui existent et qui sont très nombreuses sur d'autres produits…

PATRICK ROGER
Ça ne remet pas en cause…

MARC FESNEAU
C'est comme si on disait : sur tel ou tel véhicule, dans un véhicule automobile, on disait, puisqu'on ne vend pas tel modèle, ça remet en cause l'ensemble de la marque. Non, je ne crois pas que ce soit comme ça qu'on puisse voir les choses, c'est un peu dommage, mais enfin ce n'est pas comme ça qu'on peut voir les choses.

PATRICK ROGER
Pas de retour de la taxe carbone, Edouard PHILIPPE, le Premier ministre, a sifflé la fin de la partie hier soir. Est-ce que ça veut dire qu'on peut encore envisager des mesures tout de même autour de taxes dites équitables, ce que défendaient les députés engagés pour la taxe carbone ?

MARC FESNEAU
D'abord il faut peut-être qu'on évite, à chaque fois qu'on veut prendre des mesures ou prendre une direction politique, de dire : c'est la taxe qui est le moyen pour prendre une direction politique. La transition écologique…

PATRICK ROGER
Eh bien ça c'est ce que disaient quand même certains députés, parmi les…

MARC FESNEAU
Non non, certains disaient, un certain nombre d'entre eux disait : il faut quand même la taxe, il faut quand même l'augmenter. La difficulté qu'on a c'est que le gouvernement s'est engagé, la majorité aussi d'ailleurs, sur l'idée qu'il ne fallait pas faire trop peser la pression fiscale, et donc c'est un ensemble de choses qu'il faudra regarder, l'idée étant qu'on ne fasse pas peser plus la pression fiscale sur les citoyens. Et par ailleurs j'ai lu ou je pense que vous faites référence à la tribune qui a été produite par des députés…

PATRICK ROGER
Bien sûr, hier.

MARC FESNEAU
Elle dit plusieurs choses et elle dit en particulier qu'il faut qu'on sorte de l'écologie ou de la transition qui peut être vécue comme punitive par les citoyens, et ça il faut y travailler et c'est à mon avis à l'issue du grand débat, il faudra y travailler, mais si la traduction c'est simplement on rajoute une taxe, je suis pas sûr que le message soit tout à fait audible.

PATRICK ROGER
Vous, vous êtes en charge des relations justement avec le Parlement…

MARC FESNEAU
Je vous le confirme.

PATRICK ROGER
… donc avec ces députés de tous les bords, mais notamment aussi de la majorité, il n'y avait pas que d'ailleurs de la majorité, qu'est-ce que… Vous avez eu des discussions avec eux, qu'est-ce que vous leur dites ? Soyez quand même patients, il faut faire des choses progressivement, ne pas remettre de l'huile sur le feu ?

MARC FESNEAU
Je n'ai pas senti qu'il remettait l'huile sur le feu, d'ailleurs.

PATRICK ROGER
Oh ben quand même, quand même.

MARC FESNEAU
Non mais quand vous lisez la tribune, je ne partage pas cette tribune complètement, mais…

PATRICK ROGER
Je l'ai lue, hein, je l'ai lue.

MARC FESNEAU
Mais quand vous lisez la tribune, elle est assez pondérée, c'est à la fois la taxe carbone et c'est à la fois il faut qu'on trouve des mesures qui soient des mesures de justice. Simplement, je répète, je ne suis pas sûr que l'outil fiscal soit le seul outil pour assurer les transitions, et c'est là-dessus qu'il faut qu'on travaille avec eux, pour faire en sorte que, avec eux et avec les autres d'ailleurs, et avec les citoyens, pour faire en sorte qu'on assume les transitions, parce que rien ne serait pire que croire qu'on n'a pas besoin de faire des efforts collectifs pour réduire notre dépendance au carbone. C'est d'ailleurs un intérêt de réduire notre dépendance au carbone.

PATRICK ROGER
Alors, ça passe par quoi justement ?

MARC FESNEAU
Sans doute des mécanismes d'incitation, sans doute une trajectoire carbone, parce que la taxe carbone elle existe. Sans doute une trajectoire carbone qui soit mieux identifiable, et puis sans doute aussi par le fait qu'on puisse donner des solutions aux gens qui peuvent avoir eu le sentiment de se retrouver dans une impasse, c'est-à-dire de ne pas pouvoir se dégager du carbone, si je peux avoir cette explosion.

PATRICK ROGER
Eh bien oui, vous qui êtes, qui avez été élus en milieu rural, vous connaissez en fait les zones aussi périurbaines, on a besoin de sa voiture, où on a construit en fait des maisons avec des chaudières en fait au gaz, etc., vous voyez bien que ce n'est pas facile.

MARC FESNEAU
Non non, ce n'est pas facile et c'est la difficulté qu'on a rencontrée, c'est-à-dire un certain nombre de gens qui disaient : « Mais moi après tout je suis prêt à sortir du carbone, sauf que je n'en ai les moyens, ni la capacité, ni la capacité cumulative », parce que quand vous avez et une chaudière au fioul, et un véhicule voire deux, parce que les deux du foyer ont besoin de se déplacer, évidemment vous voyez bien que quand vous cumulez les chiffres, ça fait beaucoup pour des gens. Et donc je pense qu'il faut regarder dans le temps, je pense que la priorité est sans doute la priorité logement, parce que c'est là qu'on a sans doute la plus grande capacité d'économies d'énergie. Le véhicule en fait, les véhicules consomment beaucoup moins aujourd'hui qu'ils ne consommaient il y a 20 ans, donc les vrais sujets c'est des passoires thermiques et en particulier dans les habitations…

PATRICK ROGER
Donc il va falloir faire de l'incitation fiscale.

MARC FESNEAU
C'est de l'incitation fiscale et c'est de l'incitation aussi au travers des filières. Je crois que le ministre chargé du logement a signé hier un protocole avec l'Association des maires de France, pour regarder comment on peut organiser mieux les filières et pour faire en sorte que chacun soit incité à passer à la transition énergétique.

PATRICK ROGER
Marc FESNEAU, quel est votre rôle vous aujourd'hui, avec les parlementaires, les députés, c'est d'essayer de calmer un petit peu cette grogne qui est montée ces dernières semaines ?

MARC FESNEAU
Je ne suis pas là pour calmer les grognes. D'abord ces députés et sénateurs, je suis là d'abord pour faire en sorte que le travail parlementaire se déroule…

PATRICK ROGER
Des deux côté il y a eu de la grogne.

MARC FESNEAU
Oui oui, que le travail se déroule dans de bonnes conditions, c'est-à-dire que la présentation des lois, le moment où elles sont votées, le temps qui est consacré aux lois soit satisfaisant, et puis deux, faire en sorte que le débat se noue, moi je pense que c'est bien à l'intérieur des assemblées, que les débats se nouent. On ne peut pas reprocher à la fois à la démocratie représentative de ne pas jouer son rôle, et de ne pas lui laisser jouer son rôle, c'est-à-dire de débattre, d'avoir des controverses, les controverses qui soient respectueuses des uns et des autres, mais quand même d'avoir des controverses. Et puis après pour ce qui est des députés ou des sénateurs de la majorité, mais je pense plutôt aux députés, c'est de faire en sorte que le travail de co-construction législatif soit plus abouti entre le gouvernement et les parlementaires, et ça c'est un travail de long terme, donc il faut un peu de temps. Je ne suis pas là pour calmer, je suis là pour que le débat ait lieu. Je pense qu'il ne faut jamais laisser un débat sous le tapis, y compris dans la majorité il faut que les gens puissent exprimer, après il y a des positions qui doivent se trouver avec le gouvernement pour faire en sorte d'avancer sur les textes.

PATRICK ROGER
Oui, justement, il ne faut pas laisser le débat sous le tapis, comme vous dites, parent un ou parent deux, alors, reconnaissance de l'homoparentalité dans les formulaires scolaires, donc il y a eu un amendement d'adopté, ça vient de la République En Marche, cette proposition a été approuvée contre l'avis du gouvernement. L'opposition dénonce une idéologie. Et vous, quelle est votre réaction ?

MARC FESNEAU
Ecoutez, si j'avais été parlementaire je n'aurais pas voté cet amendement. Le ministre a donné un avis défavorable, il me semble que… et puis on cherche toujours au travers de formulaires… Alors d'abord je vais vous dire une chose, je ne suis pas sûr qu'il relève de la loi, pour des députés ou des sénateurs, que de décider ce qu'on met dans un formulaire, parce que je pense qu'il faut qu'on fasse la loi…

PATRICK ROGER
C'est l'Education nationale, quand même.

MARC FESNEAU
Non non mais il faut qu'on fasse la loi. Vous vous rendez compte, si tous les formulaires de France passent au crible des députés, on va y passer des soirées, on va y passer des nuits. Alors je ne suis pas sûr que ça soit du registre de la loi. Bon, mettons ça de côté. Par ailleurs je ne suis pas sûr que sur ces débats-là, je vois bien ce que ce que peut vouloir dire cet amendement, il me semble qu'il faut faire des choses assez simples. Alors je vois très bien ce qu'il a d'ailleurs à l'oeuvre, et en tant que tel, je ne suis pas gêné mais je trouve que ce, au travers…

PATRICK ROGER
Vous n'êtes pas gêné, parent un, parent deux, plutôt que père et mère et puis…

MARC FESNEAU
Mais au travers de la loi, d'essayer de faire passer des messages qui sont des messages d'une autre nature, je trouve qu'il y a quelque chose qui est à ce stade contre-productif. Voilà. Après l'amendement a été voté, ça va aller en navette, il y a le temps d'en discuter, enfin il n'y a pas de sujet dramatique.

PATRICK ROGER
Mais ça va être votre travail justement, vous, d'essayer de déminer un petit peu, non ?

MARC FESNEAU
Oui, non mais ces sujets-là, je vous répète…

PATRICK ROGER
Bon, vous n'y êtes pas très favorable.

MARC FESNEAU
Non non mais je dis, mais je l'assume tout à fait, mais je répète, je ne suis pas sûr que ce soit un sujet central…

PATRICK ROGER
Ben oui, mais de temps en temps on en discute, on en débat.

MARC FESNEAU
J'ai droit de dire que ce n'est pas un sujet central et que, il me semble que le projet de loi école, qui abaisse le seuil de scolarité à 3 ans, qui vise à faire en sorte que les jeunes soient mieux intégrés dans l'école, c'est plus signifiant et plus utile dans son fondement, que de parent 1/ parent 2 à père/mère, voyez, je pense qu'il faut graduer les problèmes. Et donc, voilà, le travail parlementaire se poursuivra. Je pense qu'il faut toujours faire attention, quand on est parlementaire - et je l'ai été, donc je le dis, ce n'est pas un conseil, je ne donne pas d'avis particulier là-dessus – mais, à ne pas essayer, au travers de la loi, de porter des messages plus collectifs – que je peux entendre, c'est l'égalité, la lutte contre les discriminations, mais ne nous servons pas de la loi pour faire des symboles. La loi ce n'est pas fait pour faire des symboles, la loi c'est fait pour être utile et être applicable.

PATRICK ROGER
On va suivre ce dossier, et notamment vous Marc FESNEAU, puisque vous êtes en charge des relations avec le Parlement…

MARC FESNEAU
Voyez, c'est regrettable, parce que sur ce texte-là – mais ce n'est pas après vous – sur ce texte-là vous ne m'interrogez que sur, finalement, la dénomination d'un formulaire.

PATRICK ROGER
Oui, c'est vrai.

MARC FESNEAU
C'est dire si parfois, quand on légifère, il vaut mieux aller à l'essentiel et pas forcément à l'accessoire.

PATRICK ROGER
Oui, mais c'est particulièrement important, parce que ça change quand même beaucoup, bien sûr. Un mot, Marc FESNEAU, sur la visite d'Emmanuel MACRON, qui est aujourd'hui dans l'Indre, donc pas très loin de chez vous…

MARC FESNEAU
Il est dans ma région.

PATRICK ROGER
Dans votre région. Est-ce qu'il a trop longtemps négligé les élus locaux, le chef de l'Etat ?

MARC FESNEAU
Non, je trouve depuis le début – alors, ce n'est pas la peine de disserter non plus trop longtemps mais – depuis le début on lui fait un grief, alors que je trouve que le président de la République perçoit bien la réalité des territoires et la réalité des élus, et je rappelle qu'en 2017, quand il était venu au Congrès des maires, il a été le premier président de la République à prôner ce qu'on appelle la différenciation, la capacité à adapter la loi et le règlement dans les territoires, à adapter la capacité à gérer les compétences selon les territoires. Personne ne l'avait fait avant lui, donc il avait perçu cette demande et cette revendication de traiter différemment les territoires. Après, des griefs divers ont été faits, sans doute que collectivement, et ce n'est pas le président…

PATRICK ROGER
Peut-être aussi parce que les maires ne sont plus vraiment représentés dans les Assemblées aujourd'hui, est-ce qu'il ne faudrait pas revenir et mettre un cumul des mandats possible, non ?

MARC FESNEAU
Il y a une question qui a été posée dans un certain nombre de réunions autour du cumul des mandats, évidemment il ne peut pas être question de revenir en arrière strictement sur…

PATRICK ROGER
Pourquoi ?

MARC FESNEAU
Est-ce que vous pensez qu'on peut être député maire de Paris, je ne suis pas sûr.

PATRICK ROGER
De Paris ?

MARC FESNEAU
Non mais, je vous donne un exemple… c'était ça. Après qu'on puisse se poser la question de est-ce qu'il n'y a pas capacité ? Il faut qu'on ait des parlementaires, ce n'est pas qu'ils soient déconnectés du terrain, parce que je pense qu'il n'y a pas besoin d'être élu local pour être connecté au terrain, mais on a besoin d'une connexion entre la vie politique locale et la vie politique nationale, et c'est peut-être là-dessus qu'il faut travailler au travers du cumul des mandats…

PATRICK ROGER
Donc vous êtes plutôt favorable à un cumul des mandats Marc FESNEAU.

MARC FESNEAU
Oui, mais relatif et qui ne soit pas principal, je pense que c'est simplement pour que le lien ne se perde pas, et pas principalement parce qu'il faudrait être élu local pour comprendre la vie des gens. Pour comprendre la vie des gens il faut avoir un peu les yeux et les oreilles ouvertes, regarder ce qu'ils font, vivre avec eux, et à ce moment-là vous comprenez la vie des gens, il ne faut pas séparer les deux mondes.

PATRICK ROGER
Alain JUPPE, Jacques MEZARD, au Conseil constitutionnel, c'est une bonne chose, qu'on nomme en fait des professionnels de la politique, qui ont plus de 70 ans, au Conseil constitutionnel ?

MARC FESNEAU
Oui enfin, vous vous souvenez de la dénomination du Conseil constitutionnel, c'est des Sages, je ne suis pas sûr qu'on doive simplement être dans l'air du temps au Conseil constitutionnel. Deux, je connais un peu Alain JUPPE, et tout le monde connaît son parcours et son sens de l'Etat, et la capacité qu'il a, il a une grande connaissance des sujets de l'Etat. Qu'on ait une personnalité qui…

PATRICK ROGER
C'est dommage, il aurait pu mener une liste aux européennes ?

MARC FESNEAU
Je crois qu'il n'en n'avait pas la volonté, d'ailleurs il l'avait exprimé, et je pense qu'on ait une personnalité de cette envergure-là, qui a bien connu et qui connaît bien le fonctionnement des institutions françaises, ça produit souvent des membres du Conseil constitutionnel qui sont éminents, et moi je m'en félicite.

PATRICK ROGER
Le mot de la fin avec Cécile de MENIBUS, Marc FESNEAU.

CECILE DE MENIBUS
On dit de vous que vous avez un leadership naturel, de la finesse politique, que vous savez aplanir les conflits, pourquoi ne pas mettre toutes ces qualités au service, sur le terrain, de la fracture avec les gilets jaunes, qu'est-ce que vous pourriez leur dire ?

MARC FESNEAU
Moi je vais sur le terrain…

CECILE DE MENIBUS
Non, mais je veux dire officiellement.

MARC FESNEAU
Ah officiellement, mais il y a des ministres qui sont en charge de ces questions-là et qui le font très bien, Jacqueline GOURAULT que je connais bien, et d'autres, sur la question des collectivités. Je pense que ce n'est pas, malgré les gentils compliments qui me sont faits là, je pense que…

CECILE DE MENIBUS
Ce n'est pas moi, je ne fais que redire ce qu'on a dit de vous !

MARC FESNEAU
J'ai bien compris, je n'ai pas voulu vous compromettre…

PATRICK ROGER
Attention, parce que derrière elle a peut-être une autre question…

MARC FESNEAU
Derrière ça je pense que c'est l'oeuvre de tout le monde, je pense que le gouvernement, les parlementaires, les corps intermédiaires, on doit tous être en situation d'écoute du terrain, avec nos qualités et nos défauts, mais pour faire en sorte que les citoyens aient le sentiment qu'on prend en compte ce qu'ils vivent et que, après, on prendra en compte ce dont ils ont besoin.

CECILE DE MENIBUS
C'est étonnant, vous êtes le premier à me dire écouter plutôt qu'entendre.

MARC FESNEAU
Ecoutez, tant mieux.

CECILE DE MENIBUS
Ça veut dire qu'il y a une évolution.

MARC FESNEAU
Merci.

CECILE DE MENIBUS
Il y a un invité surprise pour vous.

IMITATION
Salut Marc FESNEAU, c'est Geneviève de FONTENAY. L'an dernier tu étais rapporteur du budget et de la réforme du travail, eh bien moi je suis comme toi, moi aussi je rapporte, je rapporte sur tout et n'importe qui dans le métier, en revanche des rapports ça fait un bail que je n'en n'ai pas eus. Dis-moi Marc, toi qui est chargé des relations avec le Parlement, voici ma question : pour que le député soit plus populaire auprès des Français il faudrait, selon toi, qu'il défile sur un podium en maillot-de-bains le jour de l'élection, qu'il fasse le tour de France des foires à la saucisse ou qu'il passe dans « Entrevue » ?

MARC FESNEAU
Peut-être ni l'un, ni l'autre, ça fait des perspectives… je ne suis pas sûr que beaucoup d'entre nous aient vraiment envie de faire tout ça.

CECILE DE MENIBUS
Pourquoi pas.

PATRICK ROGER
Tour de France des foires à la saucisse…

MARC FESNEAU
Les foires à la saucisse, oui, il y a d'autres foires, moi j'en ai d'autres que celles-là, on pourrait faire un calendrier des parlementaires… moi, je ne suis pas sympa de faire ça, parce que n'étant plus parlementaire j'ai l'impression de donner des gages aux autres, vous pourriez demander ça pour les ministres.

CECILE DE MENIBUS
Oui, mais relations avec le Parlement n'est pas loin.

PATRICK ROGER
C'est ça, l'idée est retenue…

MARC FESNEAU
L'idée est lancée, elle n'est pas retenue, elle est lancée.

CECILE DE MENIBUS
Eh bien on a trouvé Monsieur février, voilà.

PATRICK ROGER
Marc FESNEAU, ministre auprès du Premier ministre et chargé des Relations avec le Parlement était l'invité ce matin de Sud Radio.


Source : Service d'information du Gouvernement, le 18 février 2019