Mer

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Evolution des missions et de l'armement des Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) Atlantique et Manche-Mer du Nord

Rapport

Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel

Rapport

Audit de l'exercice de la tutelle sur FranceAgriMer

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes, sur le développement durable en Méditerranée

Rapport

L'intégration et l'optimisation de la flotte océanographique française : rapport sur la mission confiée par le secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche - 1ère étape

Rapport

Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins

Rapport

Rapport d'information (…) sur «la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France - Nos frontières maritimes : pour un projet politique à la hauteur des enjeux»

Rapport

Loi du 20 juin 2016 pour l'économie bleue

Loi - Mer - Transport maritime

Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer - Présentation de la biodiversité et maîtrise foncière

Rapport

Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère - Phase 1 : constat de la situation

Rapport

Rapport d'information (...) sur "les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique"

Rapport

La flotte océanographique française

Rapport

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