Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Etudes d'impact, évaluation

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Pour lire les formats PDF et ePub vous avez besoin d’un lecteur adapté.

Présentation

Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°7 propose : de compléter les outils existants par des guides méthodologiques pour les activités nouvelles - d'enrichir, en tenant compte des spécificités du milieu marin, les études d'impact et démarches d'évaluation - de faire évoluer sur certains points la philosophie de ces outils.

Revenir à la navigation

Fiche technique

Type de document : Rapport officiel

Pagination : 56 pages

Collection :

Revenir à la navigation

mots-clés :