Mer

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Expertise du projet de filière d'algoculture alimentaire en Bretagne

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'État en mer

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au nom du groupe de travail sur la maritimisation

Rapport

Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer

Rapport

Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011

Rapport

Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l'Etat et les collectivités territoriales

Rapport

Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010

Rapport

Loi du 5 janvier 2011 relative à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer

Loi - Mer - Droit - Marine nationale - Criminalité - Délinquance - Juridiction

Quelles priorités pour une stratégie Ifremer de recherche en biodiversité marine ?

Rapport

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets

Rapport

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux

Rapport

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