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Le fleuve Var étant susceptible de connaître des crues dangereuses, le rapport présente les conclusions des études faites pour son aménagement et celui de sa vallée, notamment en ce qui concerne la route nationale 202 bis. Il présente le contexte général et l'historique, les protections à prévoir vis-à-vis des champs captants, l'analyse des incidences des franchissements au sud et au nord sur les lignes d'eau. Il rappelle également les points à traiter dans un arrêté complémentaire au titre de la loi sur l'eau. Il émet des propositions pour assurer la cohérence avec les orientations générales pour l'aménagement et la gestion de la basse vallée du Var.
Résumé conclusion
1. Préambule
2. La demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau
3. Le contexte général et l'historique
3.1. Rappel du contexte
3.2. Les conclusions des missions antérieures
3.3. Les démarches en cours
4. Les protections à prévoir vis à vis des champs captants
5. L'analyse des incidences des franchissements sud (Saint Isidore) et nord (Saint Joseph) sur les lignes d'eau, la morphologie du fleuve et les risques d'inondation
5.1. Les apports de la modélisation physique
5.2. Les limites de la modélisation physique et les avis des experts
5.3. Les références utilisées pour évaluer les risques d'inondation
5.4. Franchissement sud
5.5. Franchissement nord
6. Le rappel des points à traiter dans un arrêté complémentaire au titre de la loi sur l'eau
6.1. Les champs captants
6.2. Le franchissement sud
6.3. Le franchissement nord
7. Propositions pour assurer la cohérence avec les orientations générales pour l'aménagement et la gestion de la basse vallée du Var
7.1. Prendre des mesures immédiates de gestion du fleuve
7.2. Prendre des mesures conservatoires en matière d'urbanisme
7.3. Mettre en cohérence les schémas d'aménagement : DTA, schéma directeur de la ville de Nice, SAGE et PPRI pour ce qui concerne la sécurité des biens et des personnes
7.4. Désigner un chargé de mission temporaire auprès du préfet pour coordonner l'action des services
Annexe 1 Rapports des experts
Rapport Martin Jaeggi
Rapport Jean-Jacques Peters
Rapport Paul Royet
Rapport Jean-Michel Tanguy
Annexe 2 Lettre de mission
Annexe 3 Position de la Direction de l'eau
Annexe 4 Motion votée le 4 juillet 2000 par les élus de la Commission locale de l'eau
Annexe 5 Décision confiant une mission temporaire à Claude Lefrou
- Type de document : Rapport d'étude
- Pagination : 78 pages
- Édité par : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement