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Les centres hospitaliers universitaires (CHU) sont des établissements de santé liés par convention avec une université et chargés d’une triple mission de soins, de formation et de recherche. La Cour examine leur contribution dans le domaine de la recherche médicale et de la formation des médecins. Selon la Cour, les CHU exercent de manière inégale cette triple mission et le modèle hospitalo-universitaire français, qui date de 1958, montre des signes d’essoufflement. La Cour émet 4 orientations déclinées en 15 recommandations visant notamment à concentrer les moyens sur les pôles de recherche à visibilité internationale, à améliorer le pilotage national des activités hospitalo-universitaires, à renforcer la coordination stratégique des acteurs au niveau régional et local, et à mettre en place un suivi de l’activité des personnels hospitalo-universitaires.
AVERTISSEMENT
SYNTHÈSE
ORIENTATIONS ET RECOMMANDATIONS
INTRODUCTION
CHAPITRE I - UN EXERCICE INÉGAL DES TROIS MISSIONS
I - LA PRÉPONDÉRANCE DE LA MISSION DE SOINS
A - La part des CHU dans l’hospitalisation publique
B - La mise sous tension financière des activités des CHU
C - Une lente adaptation de la gouvernance aux enjeux de la recherche et de l’enseignement
II - UN DÉVELOPPEMENT CONTRASTÉ EN MATIÈRE DE RECHERCHE
A - La recherche biomédicale française confrontée à une concurrence internationale accrue
B - Un rôle plus affirmé des CHU dans la recherche clinique
C - Des résultats encourageants mais contrastés dans la dernière période
III - DE FORTES INÉGALITÉS TERRITORIALES DANS LA FORMATION PRATIQUE DES MÉDECINS
A - Un cursus conjuguant enseignement théorique et formation pratique
B - Une place centrale mais non exclusive dans la formation médicale pratique
C - Une professionnalisation de la formation pratique marquée par de fortes inégalités territoriales
CHAPITRE II - UN MODÈLE FRAGILISÉ
I - UNE ORGANISATION ET UN FINANCEMENT DE LA RECHERCHE TROP CLOISONNÉS
A - Une absence de stratégie de la recherche biomédicale
B - Les recettes MERRI, un modèle à réformer
C - De nouvelles formes d’organisation et de financement : les IHU et les RHU
II - UNE MISSION DE FORMATION NÉCESSAIREMENT PARTAGÉE
A - Un appareil de formation à la capacité d’adaptation limitée et peu flexible
B - Un rôle moins exclusif des CHU dans la formation pratique
C - Une place nouvelle pour les CHU dans l’organisation des formations
III - DES INTERROGATIONS SUR LE STATUT DES PERSONNELS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES
A - Un statut singulier
B - Des effectifs mal connus au niveau national
C - Une carrière perçue comme moins attractive
CHAPITRE III - UNE NOUVELLE AMBITION À DÉFINIR
I - DE NOUVEAUX ENJEUX POUR LES CHU
A - La compétitivité de la recherche
B - L’adaptation des formations à la médecine de demain
C - La réorganisation territoriale de la recherche et de la formation
D - L’évaluation des activités de recherche et de formation
E - Les contraintes de financement
II - LES ENSEIGNEMENTS TIRÉS DES EXEMPLES ÉTRANGERS
A - Des hôpitaux universitaires moins nombreux et insérés dans un réseau aux missions mieux hiérarchisées
B - Des gouvernances d’établissement parfois communes
C - Des missions d’enseignement et de recherche financées majoritairement par des crédits ministériels
III - LES ÉVOLUTIONS POSSIBLES
A - Des logiques différentes pour l’enseignement et la recherche
B - Des propositions pour l’avenir
CONCLUSION GÉNÉRALE
GLOSSAIRE
ANNEXES
- Type de document : Rapport d'étude
- Pagination : 246 pages
- Édité par : Cour des comptes