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Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. A la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. Au plan mondial, l'année 2016 s'inscrit dans la lignée des deux précédentes et se classe parmi les meilleures années en termes de sécurité aérienne. Seuls six accidents avec mort de passagers en transport régulier ont été recensés l'an passé, et ont conduit à 176 victimes. On peut souligner que, sur ce total, 16 passagers étaient de nationalité française : ils se trouvaient à bord du vol EgyptAir, tombé en mer le 19 mai 2016. S'agissant du pavillon français, on ne peut que se féliciter de constater qu'il n'a enregistré aucun accident mortel en transport public en 2016 et aligne, de ce fait, sept années consécutives exemptes de tout accident mortel, confirmant, hors aléas statistiques qu'on ne peut exclure, sa place dans le peloton de tête des principaux pavillons européens.
AVANT-PROPOS
RESUME DU RAPPORT
PARTIE 1 LA SECURITE AERIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE
REMARQUES PRELIMINAIRES
Données relatives à l’activité aérienne
Données relatives à la sécurité
SERVICES AERIENS REGULIERS MONDIAUX
Bilan des accidents mortels survenus en 2016
Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2016
Répartition géographique des exploitants impliqués dans les accidents mortels de 2016
Bilan des accidents mortels survenus en services réguliers entre 2007 et 2016
Evolution des taux annuels d’accidents et de décès de passagers depuis 1987
IATA DRESSE SON BILAN « SECURITE » 2016
LA SECURITE AERIENNE EN EUROPE
Rapport Sécurité de l’AESA
Rapport Sécurité du bureau EUR/NAT de l’OACI
LE TRANSPORT PUBLIC FRANÇAIS COMPARE A D’AUTRES ETATS
PARTIE 2 LA SECURITE AERIENNE EN FRANCE
LE PAYSAGE AERONAUTIQUE FRANÇAIS EN BREF
Les compagnies aériennes
La flotte
L’activité
LES EXPLOITANTS FRANÇAIS DE TRANSPORT PUBLIC
● Accidents d’avions et d’hélicoptères
Accidents survenus en 2016
Bilan des accidents survenus entre 2007 et 2016
Typologie des accidents survenus entre 2007 et 2016
● Accidents de ballons
Incidents graves survenus en 2016 faisant l’objet d’une enquête technique du BEA
ACCIDENTS SURVENUS EN FRANCE A DES EXPLOITANTS ETRANGERS DE TRANSPORT PUBLIC
Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2016, et de 2007 à 2016
Accidents survenus en 2016
Bilan des accidents survenus entre 2007 et 2016
Typologie des accidents survenus entre 2007 et 2016
Incidents graves survenus en 2016 faisant l’objet d’une enquête technique du BEA
AVIATION GENERALE ET TRAVAIL AERIEN : AERONEFS IMMATRICULES EN FRANCE
Accidents survenus en 2016
Bilan des accidents survenus entre 2007 et 2016
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2007 et 2016
AVIATION GENERALE ET TRAVAIL AERIEN : AERONEFS IMMATRICULES A L’ETRANGER
Aéronefs immatriculés à l’étranger : accidents survenus en France en 2016
Aéronefs immatriculés à l’étranger : bilan des accidents survenus en France entre 2007 et 2016
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2007 et 2016
PARTIE 3 PROGRAMME DE SECURITE DE L’ETAT ET ANALYSE DE QUELQUES THEMES DE SECURITE
INTRODUCTION
Le Programme de Sécurité de l’Etat
La base de données ECCAIRS France
ANALYSE DE QUELQUES THEMES DE SECURITE
▪ De l’aéromodèle au drone : au-delà d’un changement de nom, des risques nouveaux
▪ Le suivi des recommandations de sécurité
▪ Facteur « Objectif : destination »
▪ Approches de non précision et accidentologie
LA PROMOTION DE LA SECURITE
Le symposium DSAC « Gestion des risques et maîtrise du vol »
« Objectif SECURITE », le Bulletin Sécurité DSAC
Les « infos Sécurité DGAC »
LE SUIVI DES RECOMMANDATIONS DE SECURITE
ANNEXES
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 61 pages
- Édité par : Ministère de la transition écologique et solidaire