Aviation civile

Aviation civile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 février 2025. Partie réglementaire du code des transports et du code de l'aviation civile.

Communiqué

Évaluation de la pertinence d'un prix de vente minimum et leviers permettant de limiter l'impact environnemental du transport aérien

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Lefevre  ;  Philippe Ayoun  ;  Mouad El Issami  ;  Quentin Bolliet  ;  Sophie Maillard  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Retour d'expérience à la suite du foudroiement de la tour de contrôle de Brest le 30 décembre 2023

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Pourquery de Boisserin  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport sur la sécurité aérienne 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport sur la sécurité aérienne 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport annuel sur la sécurité aérienne 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

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Conseil des ministres du 1er juin 2022. Contrôle de l'alcoolémie et usage de stupéfiants dans le domaine de l'aviation civile.

Communiqué

1er juin 2022

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet de budget du ministère pour 2020, à l'Assemblée nationale le 9 octobre 2019.

Conférence de presse

Rapport sur la sécurité aérienne 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

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Rapport sur la sécurité aérienne 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

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Rapport sur la sécurité aérienne 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

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Rapport sur la sécurité aérienne 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

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