L'ordonnance adapte le champ de compétence de l’Autorité de régulation des transports (ART), dans le cadre de ses missions de régulateur des redevances aéroportuaires, pour tenir compte des effets de la crise sanitaire du Covid-19 sur le trafic aérien.

17/12/2020

Livre

Rapport

Rapport annuel 2020 de l'Autorité de contrôle des nuisances...

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de contrôle des Nuisances aéroportuaires

11/06/2020

Article

En bref

Transports de voyageurs : quelle qualité de service en 2019 ?

Aléas climatiques exceptionnels, grève nationale contre la réforme des retraites… L'année 2019 a été jalonnée d'événements qui ont affecté la circulation des transports publics. Néanmoins, la régularité et la ponctualité ont globalement progressé.

04/05/2020

Livre

Rapport

Rapport d’information fait au nom de la mission d’information sur les...

Auteur(s) : Vincent Capo-Canellas - Josiane Costes

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

20/04/2020

Article

Questions-réponses

Neuf questions sur la lutte contre les nuisances sonores...

Le bruit généré par les avions au décollage et à l'atterrissage produisent de fortes nuisances. Pour une meilleure régulation et la protection des riverains, une autorité administrative indépendante, l'ACNUSA, a été créée en 1999.

13/11/2019

Livre

Rapport