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Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. A la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. En dépit de la survenue d'accidents particulièrement médiatisés, 2015 a été l'une des années les plus sûres – sinon la plus sûre – de l'histoire du transport aérien moderne, selon les critères choisis pour mesurer le niveau de sécurité. Le pavillon français a consolidé, en 2015, les progrès qu'il réalise depuis plusieurs années en matière de sécurité : aucun avion, hélicoptère ou ballon n'a enregistré d’accident mortel en transport aérien public durant l'année.
AVANT-PROPOS
RESUME DU RAPPORT
PARTIE 1 LA SECURITE AERIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE
REMARQUES PRELIMINAIRES
Données relatives à l’activité
Données relatives à la sécurité
SERVICES AERIENS REGULIERS MONDIAUX
Bilan des accidents mortels survenus en 2015
Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2015
Répartition géographique des exploitants impliqués dans les accidents mortels de 2015
Bilan des accidents mortels survenus en services réguliers entre 2006 et 2015
Evolution des taux annuels d’accidents et de décès de passagers depuis 1987
L’IATA DRESSE SON BILAN « SECURITE » 2015
LA SECURITE AERIENNE EN EUROPE
Rapport Sécurité de l’AESA
Rapport Sécurité du bureau EUR/NAT de l’OACI
LE TRANSPORT PUBLIC FRANÇAIS COMPARE A D’AUTRES ETATS
PARTIE 2 LA SECURITE AERIENNE EN FRANCE
LE PAYSAGE AERONAUTIQUE FRANÇAIS EN BREF
Les compagnies aériennes
La flotte
L’activité
LES EXPLOITANTS FRANÇAIS DE TRANSPORT PUBLIC
● Accidents d’avions et d’hélicoptères
Accidents survenus en 2015
Bilan des accidents survenus entre 2006 et 2015
Typologie des accidents survenus entre 2006 et 2015
● Accidents de ballons
Incidents graves survenus en 2015 faisant l’objet d’une enquête technique
ACCIDENTS SURVENUS EN FRANCE A DES EXPLOITANTS ETRANGERS DE TRANSPORT PUBLIC
Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2015, et de 2006 à 2015
Accidents survenus en 2015
Bilan des accidents survenus entre 2006 et 2015
Typologie des accidents survenus entre 2006 et 2015
Incidents graves survenus en 2015 faisant l’objet d’une enquête technique du BEA
AVIATION GENERALE ET TRAVAIL AERIEN : AERONEFS IMMATRICULES EN FRANCE
Accidents survenus en 2015
Bilan des accidents survenus entre 2006 et 2015
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2006 et 2015
AVIATION GENERALE ET TRAVAIL AERIEN : AERONEFS IMMATRICULES A L’ETRANGER
Aéronefs immatriculés à l’étranger : accidents survenus en France en 2015
Aéronefs immatriculés à l’étranger : bilan des accidents survenus en France entre 2006 et 2015
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2006 et 2015
PARTIE 3 PROGRAMME DE SECURITE DE L’ETAT ET ANALYSE DE QUELQUES THEMES DE SECURITE
INTRODUCTION
Le Programme de Sécurité de l’Etat
La base de données ECCAIRS France
ANALYSE DE QUELQUES THEMES DE SECURITE
▪ La cohabitation d'activités multiples et différentes sur les aérodromes non contrôlés
▪ La sécurité des opérations aériennes en ballon
▪ Le transport des batteries au lithium
▪ Perturbations des signaux ILS à l’approche
LA PROMOTION DE LA SECURITE
Le symposium DSAC « Assistance en escale – Sécurité des vols, agir ensemble au sol »
« Objectif SECURITE », le Bulletin Sécurité DSAC
Les « infos Sécurité DGAC »
LE SUIVI DES RECOMMANDATIONS DE SECURITE
ANNEXES
- Type de document : Rapport d'activité
- Édité par : Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer