Lutte contre les maltraitances des personnes en situation de vulnérabilité : analyse et propositions du Haut Conseil de la santé publique

1. SYNTHÈSE : La maltraitance à l’épreuve de la complexité et des arbitrages

2. PROPOSITIONS

2.1. Recherche et évaluation (repris sous forme de tableau dans l’Annexe 16) 
2.2. Niveau Individuel (repris sous forme de tableau dans l’Annexe 17) 
2.3. Niveau Institutionnel - Contexte (repris sous forme de tableau dans l’Annexe 18) 
2.4. Recherche d’aide-repérage - « aller-vers » (repris sous forme de tableau dans l’Annexe 19)
2.5. Niveau Identification-Validation-Gestion (repris sous forme de tableau dans l’Annexe 20)
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES RAPPELS FONDAMENTAUX 
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS STRUCTURANTES 
TABLEAU RÉCAPITULATIF AUTRES PROPOSITIONS

3. INTRODUCTION

3.1 Éléments de contexte 
3.1.1. La saisine (Annexe 1) 
3.1.2. Pilotage et groupe de travail 
3.2 Périmètre de travail et articulation des travaux du HCSP avec les autres Instances saisies par les ministres. 
3.3 Méthode de travail 
3.4 Définition de la maltraitance 
3.4.1. Étymologie 
3.4.2. La définition de référence en France

4. CONSTATS ET ENJEUX

4.1 La maltraitance est un sujet complexe 
4.1.1. Appréhender la complexité est une nécessité pour en finir avec « le coup par coup » 
4.1.2. La maltraitance nécessite une réponse adaptée à sa complexité 
4.1.3. La question culturelle
4.1.4. La question de l’intersectorialité 
4.1.5. La multiplicité des intervenants 
4.2 La maltraitance est une question de santé publique 
4.2.1. Arguments 
4.2.2. Analyse croisée avec les thématiques et les actions du HCSP

5. COMPLÉTER ET AMÉLIORER L’INFORMATION, LES PRATIQUES ET LES CONNAISSANCES SUR LES MALTRAITANCES

5.1 Un Système national de données sur la maltraitance 
5.1.1 Justifications 
5.1.2 Limites et critiques 
5.1.3. Perspectives de fonctionnement et d’utilisation 
5.2. Améliorer les pratiques 
5.2.1 Bonnes pratiques 
5.2.2 Centres de ressources et de preuves 
5.2.3 Registre des recherches en cours 
5.2.4 Labellisation et actions correctrices 
5.3 La recherche

6. FICHES

Fiche n°1 - Recherche bibliographie 
Fiche n° 2 - Épidémiologie de la maltraitance 
Fiche n° 3 – Modèle écosystémique 
Fiche n° 4 – Facteurs de risque et de protection individuels de la maltraitance 
Fiche n° 5 – Facteurs de risque et de protection contextuels de la maltraitance 
Fiche n° 6 – Mode dépistage, signes d’alerte, identification et repérage 
Fiche n° 7 – Conséquences : généralités et conséquences économiques 
Fiche n° 8 – Spécificités 
Fiche n° 9 – Maltraitance chez les enfants : signes d’alerte et conséquences 
Fiche n° 10 – Maltraitance des personnes âgées ; Signes d’alerte et conséquences 
Fiche n° 11 – Maltraitance et violences liées au genre 
Fiche n° 12 – Maltraitance envers les personnes en situation de handicap 
Fiche n° 13 – Quelques populations pouvant présenter des spécificités 
Fiche n° 14 – Justice restaurative 
Fiche n° 15 – Recherche d’aide (« Help – seeking ») 
Fiche n° 16 – L’Impact des représentations : le cas de l’Âgisme 
Fiche n° 17 – Maltraitance et écrits des professionnels de santé (dont les certificats médicaux) 
Fiche n° 18 – Conséquences sociales et de santé de la maltraitance des enfants 
Fiche n° 19 – Application à l’enfant du modèle éco-systémique

7. ANNEXES