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L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a organisé, le 8 juin 2023, une audition publique consacrée à la surveillance et aux impacts des micropolluants de l'eau.
Si ces polluants sont connus – cosmétiques, médicaments, pesticides, carburants, peintures, plastiques... –, en revanche l'ampleur de cette pollution l'est moins, les données sur leurs impacts environnementaux et sanitaires étant encore très parcellaires.
Le deuxième plan national de lutte contre les micropolluants ayant pris fin en 2021, l'OPECST, parmi ses sept recommandations, demande qu'un nouveau plan, "suffisamment ambitieux" pour faire face au défi de l'accroissement des pollutions, soit urgemment établi.
CONCLUSIONS DE L'AUDITION PUBLIQUE DU 8 JUIN 2023 SUR LA SURVEILLANCE ET LES IMPACTS DES MICROPOLLUANTS DE L'EAU
I. L'ORIGINE DES MICROPOLLUANTS DE L'EAU
II. LA SURVEILLANCE DES MICROPOLLUANTS
A. DES DIFFICULTÉS ANALYTIQUES
B. LE DISPOSITIF DE SURVEILLANCE MIS EN PLACE
1. La surveillance des milieux aquatiques naturels
2. La surveillance des eaux destinées à la consommation humaine
3. Le système d'information sur l'eau
III. LES CONSÉQUENCES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ HUMAINE
A. DES CONNAISSANCES LACUNAIRES
B. LES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT
C. LES EFFETS SUR LA SANTÉ
IV. CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS
SAISINE DE L'OFFICE
TRAVAUX DE L'OFFICE
I. COMPTE RENDU DE L'AUDITION PUBLIQUE DU 8 JUIN 2023
II. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 9 NOVEMBRE 2023 DE PRÉSENTATION DES CONCLUSIONS DE L'AUDITION PUBLIQUE DU 8 JUIN 2023
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 79 pages
- Édité par : Assemblée nationale : Sénat
- Collection : Les Rapports de l'OPECST
- Numéro dans la série : 1847 : 89
