Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail

Date de remise :

Auteur(s) moral(aux) : Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

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Présentation

Dans le cadre de la mission qui leur a été confiée par le ministre du travail, des relations et de la solidarité, les auteurs s'attachent tout d'abord à identifier les concepts liés aux divers risques psychosociaux : le stress, problème de santé le plus répandu dans le monde du travail et sur lequel le rapport se penche plus particulièrement, ainsi que le phénomène lié aux harcèlements et violences au travail. Ils examinent ensuite l'ensemble des indicateurs de risques disponibles ou à mettre en oeuvre, les dimensions du stress qu'ils explorent ainsi que leurs intérêts respectifs. Constatant qu'aucun indicateur existant ne vérifie les conditions requises pour une approche simultanée des aspects médicaux et sociaux de ces risques, les auteurs préconisent la création d'un indicateur global tiré d'une enquête psychosociale évaluant simultanément les conditions sociales de travail et l'état psychologique du sujet. Huit autres propositions sont présentées en fin de rapport parmi lesquelles le recensement des suicides de salariés au travail et la réalisation d'une analyse psychosociale de ces suicides (« autopsie psychologique ») ou encore le lancement d'une campagne publique d'information sur le stress au travail.

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Sommaire

Liste des sigles

Résumé

Introduction

I - Définir et délimiter les risques psychosociaux

Le stress, premier risque psychosocial
Les harcèlements et les violences au travail
Une approche ergonomique ou médicale du stress ?
Tenir compte à la fois de l’environnement et de l’individu
Une observation statistique

II -Les indicateurs existants ou améliorables

Indicateur global et indicateurs spécifiques
Indicateurs spécifiques tirés d’enquêtes
Indicateurs spécifiques tirés de sources administratives
Indicateurs spécifiques améliorables à faible coût
Indicateurs spécifiques demandant plus d’investissements
Conclusion sur les indicateurs

III - Propositions d’actions

Une statistique nationale
Actions particulières relevant de l’Etat
 Informer, sensibiliser, inciter les entreprises

Conclusion

Annexes

 1. Lettre de mission

 2. Liste des personnes rencontrées

 3. Bibliographie

 4. Accord-cadre européen contre le stress du 8/10/2004

 5. Accord-cadre européen sur le harcèlement et la violence au travail du 26/04/2007

 6. Fiches synthétiques des principales études menées dans le champ du travail et de la santé mentale

 7. Répartition des salariés par taille d’établissement et par secteur public et privé

 8. Taux de couverture des salariés en matière de santé et de sécurité au travail

 9. Circulaire de la CNAMTS sur la prise en charge au titre des accidents du travail des
 traumatismes psychologiques des personnels d’établissements financiers, commerciaux ou
 industriels, à la suite d’une attaque à main armée pour vol du 2/08/1982

 10. Circulaire de la CNAMTS sur la prise en charge des traumatismes psychologiques au titre du
 risque professionnel du 10/12/1999

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Fiche technique

Type de document : Rapport officiel

Pagination : 94 pages

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