Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport Enfant 2025 - Le droit des enfants à une justice adaptée

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Hédon  ;  Éric Delemar  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités, de Mmes Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée, chargée de l'autonomie et des personnes handicapées, sur le projet de loi de finances pour 2026, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités, Mmes Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics et Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées, sur le projet de financement de la sécurité sociale pour 2026, à l'Assemblée nationale le 4 novembre 2025.

Déclaration

Qualité du travail, qualité de l'emploi : éléments de comparaisons internationales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Giorgi  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport (...) sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Violette Spillebout  ;  Paul Vannier  ;  Fatiha Keloua Hachi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Déclaration de M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie, sur l'amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 concernant la prévention de la pollution des mers, à l'Assemblée nationale le 17 juin 2025.

Déclaration

Interview de M. Yannick Neuder, ministre de la santé et de l'accès aux soins, à France Inter le 12 juin 2025, sur les mesures en faveur de la santé mentale notamment dans le milieu scolaire, la formation des médecins et l'accès aux réseaux sociaux pour les moins de 15 ans.

Interview

Rapport d'information (...) sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Evelyne Corbière Naminzo  ;  Catherine Di Folco  ;  Audrey Linkenheld  ;  Marie Mercier  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les modalités du plan "brisons le silence, agissons ensemble" sur la prévention des violences dans les établissements scolaires, à l'Assemblée nationale le 21 mai 2025.

Déclaration

CALAÉ - Centre d'analyse et de lutte contre les atteintes aux élus - Rapport d'activité 2023-2025

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre d'analyse et de lutte contre les atteintes aux élus

Remis le 

Déclaration de M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les modalités du contrôle par l'État et la prévention des violences dans les établissements scolaires, à l'Assemblée nationale le 20 mai 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche, de l'innovation et du numérique, sur ses priorités en ce qui concerne le système de médecine scolaire scolaire, Paris le 14 mai 2025.

Déclaration

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