Accident du travail

Accident du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités, sur la branche accident du travail et maladies professionnelles du projet de loi de financement de la sécurité sociale, les projets de loi de finances et relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales, au Sénat le 28 octobre 2025.

Déclaration

Les comptes de la sécurité sociale - Résultats 2021, prévisions 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale - Résultats 2018, prévisions 2019 et 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale - Résultats 2020, prévisions 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport à la Commission des comptes de la Sécurité sociale - Résultats 2022, prévisions 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport à la Commission des comptes de la Sécurité sociale - Résultats 2023, prévisions 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport à la Commission des comptes de la sécurité sociale - Résultats 2024, prévisions 2025

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les grands enjeux de la branche accidents du travail et maladies professionnelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Pierre Richer  ;  Annie Le Houérou  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2018-2022 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Leconte  ;  Charlotte Carsin  ;  Alexandre Denieul  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 12 juin 2024. Ratification de la convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981.

Communiqué

Conditions de travail - Bilan 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Travail et santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-François Naton  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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