Haut Comité d'évaluation de la condition militaire : 18e rapport - Revue annuelle de la condition militaire

LA CONDITION MILITAIRE EN 2023 : FAITS MARQUANTS ET POINTS D'ATTENTION 
CHIFFRES-CLÉS 

PARTIE 1 : ÉTAT DES LIEUX 

1. COMPOSITION ET RÉPARTITION DES EFFECTIFS MILITAIRES D'ACTIVE 
1.1 ÉVOLUTION DES EFFECTIFS SELON LES LOIS DE FINANCES 
1.1.1 Effectifs autorisés au sein du ministère des armées 
1.1.2 Effectifs autorisés au sein de la gendarmerie nationale  
1.1.3 Évolution des effectifs autorisés et des effectifs réalisés 
1.2 RÉPARTITION DES EFFECTIFS RÉALISÉS  
1.2.1 Situation des effectifs 
1.2.2 Situation des effectifs militaires 
1.2.3 Situation des effectifs civils
1.2.4 Situation des effectifs dans les organismes interarmées
1.2.5 Situation des effectifs dans les organisations internationales 
1.3 RÉPARTITION DU PERSONNEL DE CARRIÈRE ET SOUS CONTRAT
1.3.1 Au sein des forces armées et des formations rattachées 
1.3.2 Comparaison avec la fonction publique  
1.4 RÉPARTITION PAR CATÉGORIE D'EMPLOI
1.5 ÂGE ET ANCIENNETÉ DE SERVICES  
1.5.1 Âge moyen
1.5.2 Ancienneté moyenne de services 
1.5.3 Âge moyen d'accès aux responsabilités 
1.6 FÉMINISATION 
1.7 NIVEAUX DES DIPLÔMES DÉTENUS  

2. RÉSERVES 
2.1 LA RÉSERVE OPÉRATIONNELLE DE 1ER NIVEAU 
2.2 LA RÉSERVE OPÉRATIONNELLE DE 2E NIVEAU 
2.3 LA RÉSERVE CITOYENNE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ  

3. PERCEPTION DES FORCES ARMÉES  

4. INTÉRÊT DES JEUNES POUR LA DÉFENSE 

5. MESURE DU MORAL 

PARTIE 2 : ACTIVITÉS DES FORCES ARMÉES 

1. ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES
1.1 DÉPLOIEMENTS HORS DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN 
1.1.1 Les normes de déploiement en opérations extérieures 
1.1.2 Effectifs engagés 
1.1.3 Dérogations aux règles usuelles de désignation pour les déploiements opérationnels 
1.2 DÉPLOIEMENTS EN MISSIONS INTÉRIEURES  
1.3 ABSENCES DU DOMICILE ET DE LA GARNISON 

2. SUIVI DES DÉCÈS ET DES BLESSURES PHYSIQUES ET PSYCHIQUES  
2.1 DÉCÈS  
2.2 BLESSURES PHYSIQUES 
2.2.1 Les militaires des armées 
2.2.2 Les militaires de la gendarmerie nationale 
2.2.3 Les militaires de la BSPP et du BMPM  
2.3 BLESSURES PSYCHIQUES 

3. RECONNAISSANCE DE LA NATION 
3.1 ORDRES NATIONAUX ET MÉDAILLE MILITAIRE
3.2 RÉCOMPENSES ET DÉCORATIONS DÉCERNÉES EN OPEX
3.3 MÉDAILLE DE LA PROTECTION MILITAIRE DU TERRITOIRE

4. TEMPS DE SERVICES 
4.1 CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES 
4.2 MESURE DU TEMPS DE SERVICES DES MILITAIRES 
4.2.1 Données disponibles  
4.2.2 Astreintes 
4.2.3 Permissions dans les forces armées  
4.2.4 Absences du service 
4.3 MESURE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA SOCIÉTÉ CIVILE 
4.3.1 Temps de travail dans la société civile 
4.3.2 Absences dans les services publics et le secteur privé 
4.3.3 Congés payés et jours de RTT dans les services publics et le secteur privé 

PARTIE 3 : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 

1. RECRUTEMENT EXTERNE
1.1 VOLUMES DE RECRUTEMENT AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ CIVILE 
1.1.1 Le recrutement des officiers au sein de la société civile  
1.1.2 Le recrutement des sous-officiers au sein de la société civile
1.1.3 Le recrutement des militaires du rang et gendarmes adjoints volontaires au sein de la société civile 
1.2 NOMBRE DE CANDIDATS AU RECRUTEMENT PAR VOIE EXTERNE  
1.3 SÉLECTIVITÉ DU RECRUTEMENT PAR VOIE EXTERNE 
1.3.1 Sélectivité du recrutement des officiers issus des grandes écoles  
1.3.2 Sélectivité du recrutement de sous-officiers
1.3.3 Sélectivité du recrutement de militaires du rang et des volontaires de la gendarmerie nationale 
1.4 COMPARAISONS AVEC LES FONCTIONNAIRES CIVILS DE L'ÉTAT 

2. PROMOTION INTERNE 
2.1 ACCESSION À LA CATEGORIE OFFICIERS
2.1.1 Évolution de la promotion interne vers les corps d'officiers  
2.1.2 Sélectivité de la promotion interne vers les corps d'officiers
2.2 ACCESSION À LA CATÉGORIE SOUS-OFFICIERS 
2.2.1 Évolution de la promotion interne vers les corps des sous-officiers
2.2.2 Sélectivité de la promotion interne vers les corps de sous-officiers  
2.3 COMPARAISONS 

3. RENOUVELLEMENT DES CONTRATS ET CARRIÉRISATION 

4. AVANCEMENT

5. MOBILITÉ GÉOGRAPHIQUE
5.1 SUIVI DES MUTATIONS EN COURS DE CARRIÈRE 
5.1.1 Nombre de mutations et taux de mobilité géographique 
5.1.2 Comparaisons 
5.2 PRÉAVIS DE MUTATION AVEC CHANGEMENT DE RESIDENCE AU MINISTÈRE DES ARMÉES  
5.3 RYTHME DES MUTATIONS 
5.4 CÉLIBAT GÉOGRAPHIQUE 

6. CONCERTATION ET DIALOGUE INTERNE 
6.1 CONSEIL SUPÉRIEUR ET CONSEILS DE LA FONCTION MILITAIRE  
6.2 ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES NATIONALES DE MILITAIRES 

7. DÉPARTS DÉFINITIFS DU SERVICE ACTIF 
7.1 DÉPARTS EN 2023
7.1.1 Départs spontanés 
7.1.2 Départs aidés
7.2 TRANSITIONS PROFESSIONNELLES 
7.2.1 Valorisation des compétences 
7.2.2 Prestations de reconversion  
7.2.3 Congés de reconversion 
7.2.4 Accès à l'emploi  
7.2.5 La reconversion des officiers 
7.2.6 Chômage indemnisé des anciens militaires  

8. RISQUES PSYCHOSOCIAUX 
8.1 SUIVI DES SUICIDES  
8.1.1 Données globales relatives aux militaires 
8.1.2 Comparaisons . 107
8.2 SUIVI DES VIOLENCES EN SERVICE ENTRE MILITAIRES 
8.2.1 Dans les forces armées 
8.2.2 Dans la gendarmerie nationale
8.3 SUIVI DES CONDUITES ADDICTIVES 

9. AGRESSIONS EN SERVICE  
9.1 AGRESSIONS SUBIES PAR LES MILITAIRES DE LA GENDARMERIE NATIONALE 
9.2 AGRESSIONS SUBIES PAR LES MILITAIRES DE LA BSPP ET DU BMPM 

10. SANCTIONS 

PARTIE 4 : RÉMUNÉRATIONS ET PENSIONS 

1. RÉMUNÉRATION DES MILITAIRES 
1.1 LES PRINCIPAUX FAITS MARQUANTS 
1.1.1 La nouvelle politique de rémunération des militaires (NPRM) 
1.1.2 Le protocole pour la modernisation des ressources humaines de la gendarmerie nationale, du 9 mars 2022 
1.1.3 Les mesures de revalorisation des rémunérations 
1.1.4 Les évolutions de l'échelonnement indiciaire entre le 31 août 2022 et le 31 décembre 2023  
1.2 LA SOLDE DES MILITAIRES EN 2023 
1.2.1 Les éléments de la solde brute 
1.2.2 La solde nette  128 1.3 ÉVOLUTION DE LA SOLDE DES MILITAIRES EN 2023 
1.3.1 Présentation globale des principaux indicateurs d'évolution des rémunérations 
1.3.2 Évolution de la solde des militaires 
1.3.3 La rémunération moyenne des personnes en place 
1.3.4 L'indice de traitement brut - grille indiciaire des militaires 
1.3.5 La garantie individuelle du pouvoir d'achat 
1.4 LES RÉMUNÉRATIONS DES AGENTS CIVILS DE LA FONCTION PUBLIQUE, DES MILITAIRES ET DES SALARIÉS DU PRIVÉ, EN 2022 
1.4.1 Les salaires dans la fonction publique civile, la fonction militaire et le secteur privé
1.4.2 Les salaires des fonctionnaires civils de la fonction publique de l'État et des militaires 
1.4.3 L'indice de traitement brut-grille indiciaire dans la fonction publique civile de l'État et la fonction militaire  
1.5 REVENU INDIVIDUEL ET NIVEAU DE VIE  
1.5.1 Définitions 
1.5.2 Les revenus individuels et niveaux de vie dans la fonction militaire, la fonction publique civile et le privé 

2. PENSION ET RETRAITE 
2.1 LES DÉPARTS DÉFINITIFS DE MILITAIRES DU SERVICE ACTIF EN 2023
2.2 PENSION MILITAIRE DE RETRAITE  
2.2.1 Présentation
2.2.2 Les pensions militaires de retraite en 2023  
2.2.3 La pension militaire de retraite acquise pour motif "d'ancienneté" 
2.2.4 La pension militaire de retraite acquise pour motif "d'invalidité"
2.3 RETRAITE ADDITIONNELLE DE LA FONCTION PUBLIQUE 

PARTIE 5 : ENVIRONNEMENT DU MILITAIRE 

1. ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL 
1.1 HABILLEMENT 
1.2 ALIMENTATION
1.3 INFRASTRUCTURE ET ENTRETIEN DES ESPACES  
1.3.1 Infrastructure 
1.3.2 Entretien des espaces

2. ENVIRONNEMENT PERSONNEL ET FAMILIAL 
2.1 SITUATION MATRIMONIALE
2.2 LES ENFANTS DE MILITAIRES 
2.3 LOGEMENT FAMILIAL
2.3.1 Le logement au ministère des Armées 
2.3.2 Le logement au sein de la gendarmerie nationale  
2.4 HÉBERGEMENT 
2.4.1 L'hébergement au ministère des Armées  
2.4.2 L'hébergement dans la gendarmerie nationale 

3. ACTION SOCIALE 
3.1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE
3.2 PRESTATIONS ET INTERVENTIONS  
3.2.1 Soutien à la vie professionnelle  
3.2.2 Soutien à la vie personnelle et familiale  
3.2.3 Vacances et loisirs
3.2.4 Endettement et surendettement 

4. PROTECTION SOCIALE  
4.1 CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE 
4.2 PROTECTION COMPLÉMENTAIRE 

5. AUMÔNIERS MILITAIRES 

LISTE DES ANNEXES 
GLOSSAIRE