Rémunération

Rémunération : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Baisse du cheptel bovin laitier et ses incidences sur les outils économiques aval des filières

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Caroline Medous  ;  Yves Tregaro  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conférence de presse de Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, sur l'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres, la modification de la référence du traitement des magistrats de l'ordre judiciaire, l'approbation de la convention d'extradition entre la France et la Colombie, l'approbation de l'accord entre la France et la Moldavie dans le domaine de la défense et la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, Paris le 29 octobre 2025.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 29 octobre 2025. Traitements des magistrats de l'ordre judiciaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 octobre 2025. Rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation.

Communiqué

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Édition 2025 - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 

Haut Comité d'évaluation de la condition militaire - Rapport annuel 2025 - Perspectives 2035 de la condition militaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Rapport de mission relatif à la Charte de bonnes pratiques contractuelles en matière de NFT

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Martin  ;  Stéphanie Kass-Danno  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur l'encadrement juridique de l'intelligence artificielle, Paris le 2 juin 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi relatif au transfert à l'État des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna, à l'Assemblée nationale le 26 mai 2025.

Déclaration

Interview de Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics, à RMC le 14 mai 2025, sur la rémunération du travail, une redevance forfaitaire pour tous les petits colis, la TVA et un référendum concernant le budget.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi n° 2021-1357 du 18 octobre 2021 visant à protéger la rémunération des agriculteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Dive  ;  Mathilde Hignet  ;  Harold Huwart  ;  Richard Ramos  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche, de l'innovation et du numérique, sur l'évaluation de la loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap, à l'Assemblée nationale le 5 mars 2025.

Déclaration

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