Inondations du Grand Morin, pistes pour l'adaptation du bassin versant au dérèglement climatique

Résumé
Liste des recommandations
Introduction

1. Un territoire à dominante rurale, fragilisé par les inondations

1.1 Le Grand Morin, un bassin versant court et très anthropisé

1.2 Une agriculture historiquement organisée pour gérer l'eau, autour de "Venise vertes"
1.2.1 Une agriculture d'"openfield" sur des plateaux marneux
1.2.2 Des bourgs organisés autour de l'eau

1.3 Un territoire relativement isolé et vulnérable

1.4 Des inondations récurrentes, parfois majeures, présentant des spécificités locales
1.4.1 Une certaine habitude des inondations
1.4.2 Les crues répétées et éprouvantes de 2024
1.4.3 Des interrogations croissantes sur les risques pour les années à venir
1.4.4 Plusieurs types d'inondations qui s'articulent ou se cumulent

2. Une gouvernance locale de la prévention des inondations qui se renforce, permettant des avancées concrètes

2.1 Une structuration progressive des compétences requises pour prendre en charge l'ensemble des risques d'inondation
2.1.1 Le socle que constitue le SAGE des deux Morin
2.1.2 La structuration de la compétence Gemapi avec la montée en puissance du SMAGE des deux Morin
2.1.3 Une gestion des eaux pluviales et de l'assainissement encore en structuration
2.1.4 Une gestion des ruissellements qui reste à organiser
2.1.5 Une implication dans la préparation à la gestion de crise
2.1.6 Une présence originale du département dans la gestion des eaux

2.2 Des enjeux forts pour l'État dans la suite des inondations
2.2.1 Des PPRi exhaustifs mais anciens, et des PLU peu protecteurs
2.2.2 Une couverture accrue de la vigilance
2.2.3 Plusieurs opérateurs de l'État mobilisables

2.3 Une prévention des inondations qui se renforce dans la suite de Kirk, dans un contexte d'évolution de cadres de travail
2.3.1 Au niveau national
2.3.2 Au niveau régional et local

3. Pistes visant à renforcer la robustesse du territoire

3.1 En premier lieu, organiser les coopérations pour construire une meilleure résilience
3.1.1 Conforter et soutenir l'action du SMAGE
3.1.2 Être ambitieux dans la mise en œuvre de chacune des compétences qui concourent à la prévention des inondations
3.1.3 Organiser structurellement les échanges d'information et les partenariats

3.2 Améliorer la connaissance du risque par un meilleur partage des informations

3.3 Renforcer la prévision des inondations par l'État pour être en mesure d'intégrer le dérèglement climatique

3.4 Préparer et gérer les crises "inondation" en impliquant tous les acteurs compétents

3.5 Prendre pleinement en compte les risques d'inondation dans les documents d'urbanisme
3.5.1 Mettre à jour prioritairement les cartes d'aléas en vue de faire des porter à connaissance
3.5.2 Encourager et veiller à une meilleure prise en compte des risques d’inondation dans les PLU (i)
3.5.3 Mettre en place un dispositif spécifique à la confluence de la Marne et du Grand Morin

3.6 Mobiliser les différents leviers de réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens

3.7 Ralentir les écoulements surtout par des solutions fondées sur la nature, localisées essentiellement sur les terres agricoles
3.7.1 Travailler sur l'acceptabilité et la portée des mesures prévues
3.7.2 Clarifier ce qui est attendu des porteurs de PAPI
3.7.3 Gérer les ouvrages de protection hydrauliques
3.7.4 Mise en perspective : pour une évolution des pratiques agricoles

3.8 Faire du bassin du Grand Morin un territoire d’expérimentation de la résilience en milieu rural

Conclusion

Annexes

Annexe 1. Lettre de mission

Annexe 2. Liste des personnes rencontrées

Annexe 3. Compléments de documentation : cartes et photographies
Annexe 3.1. Les inondations de 2024
Annexe 3.2. Caractéristiques du territoire
Annexe 3.2.1 Les milieux
Annexe 3.2.2 Répartition des compétences
Annexe 3.3. Actions mises en œuvre
Annexe 3.4. Impacts anticipés du changement climatique

Annexe 4. Les outils de l'urbanisme et de la prévention des inondations
Annexe 4.1. Les documents d'aménagement et d'urbanisme doivent prendre en compte les enjeux d'eau et de risque
Annexe 4.1.1 Documents cadres
Annexe 4.1.2 Une portée des PLU exploitée de manière incomplète
Annexe 4.1.3 Le ruissellement dans le SAGE des deux Morin
Annexe 4.1.4 Le socle des outils de la prévention des risques naturels : la prise en compte des risques majeurs
Annexe 4.1.5 Instance et documents transversaux pour la coopération
Annexe 4.1.6 Les questions inhérentes aux zones à inondation fréquente

Annexe 5. L'accès au foncier

Annexe 6. Cadre réglementaire de la gestion du ruissellement

Annexe 7. Temporalités de l'inondation et du relèvement

Annexe 8. PNACC et TRACC

Annexe 9. Éléments sur l'agriculture du bassin du Grand Morin
Annexe 9.1. Des grandes cultures dominantes, dans des exploitations et des parcelles de plus en plus grandes
Annexe 9.2. Des revenus agricoles au-dessus de la moyenne nationale
Annexe 9.3. Quelles orientations pour l'adaptation de l'agriculture au changement climatique ?

Annexe 10. Extraits du rapport parlementaire d'information sur l'adaptation des territoires au changement climatique