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Ce rapport établit en réponse à une série d'événements climatiques récents dans l'arc alpin (tempêtes, crues, etc.), s'inscrit dans une logique d'adaptation au changement climatique, en cohérence avec le plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC-3). Après avoir caractérisé les nouveaux aléas qui affectent les territoires de l'arc alpin et identifié les facteurs de vulnérabilité qui aggravent les crises, la mission propose 25 lignes directrices regroupées en 6 axes afin d'aider les autorités et les acteurs locaux à élaborer leurs démarches de résilience :
- Choisir son échelle d’action territoriale pour construire sa démarche de résilience ;
- Anticiper les aléas dans un climat en mutation ;
- Transformer l'aménagement et l'usage du sol en leviers de prévention ;
- Élaborer une stratégie de développement socio-économique résiliente ;
- Armer la gouvernance territoriale de la résilience ;
- Intégrer au juste niveau la crise, le post-crise et la culture du risque.
Résumé
Liste des recommandations
Introduction
1. Arc alpin : milieux, risques et mutations
1.1 Ressources naturelles structurantes et facteurs de risques : l'eau et la forêt alpine
1.1.1 L'eau, colonne vertébrale des dynamiques alpines
1.1.2 La forêt alpine, ressource multifonctionnelle et rempart fragile
1.2 Les aléas et les risques dans les Alpes aujourd'hui
1.2.1 Des aléas multiples, rapides et souvent cumulatifs
1.2.2 L'évolution récente des dynamiques naturelles
1.3 Une organisation de terrain spécifique en montagne pour la prévention des risques et l'intervention en cas de crise
2. Diagnostic des vulnérabilités alpines : éclairer les leviers de résilience
2.1 Les vulnérabilités liées à l'incertitude croissante sur la connaissance de l'aléa inondation
2.2 Les vulnérabilités liées à l'évolution des modes d'occupation de l'espace et au foncier comme facteur de tension
2.2.1 Héritages et transformations d'usage
2.2.2 Érosion des pratiques collectives de gestion des cours d'eau
2.2.3 Pression foncière et compétition pour l'espace
2.2.4 Mobilisation insuffisante des instruments d'aménagement
2.3 Les vulnérabilités socio-économiques
2.3.1 Une spécialisation économique des territoires sans recherche de synergie
2.3.2 Des dépendances structurelles multiples
2.3.3 Une culture du risque qui reste insuffisante
2.4 Les vulnérabilités liées à des financements de projets mal adaptés
2.5 Les vulnérabilités liées à la mise en place imparfaite de gouvernance de projet
2.6 Les vulnérabilités liées à une faiblesse de l'ingénierie technique territoriale
2.7 Les vulnérabilités liées à l'insuffisante prise en compte des spécificités des territoires de montagne
3. Penser la résilience des territoires alpins
3.1 Définir la résilience territoriale
3.2 Expériences alpines et continuum de la résilience
3.3 Résilience comme transformation et gouvernance
4. Plans de résilience et lignes directrices
4.1 Élaborer des lignes directrices pour la résilience des territoires alpins
4.1.1 Définir ce que sont des lignes directrices
4.1.2 Élaborer les lignes directrices : principes méthodologiques
4.2 Lignes directrices pour des plans de résilience
4.2.1 Axe 1 : Choisir son échelle d'action territoriale pour construire sa démarche de résilience
4.2.2 Axe 2 : Anticiper les aléas dans un climat en mutation
4.2.3 Axe 3 : Transformer l'aménagement et l'usage du sol en leviers de prévention
4.2.4 Axe 4 : Élaborer une stratégie de développement socio-économique résiliente
4.2.5 Axe 5 : Armer la gouvernance territoriale de la résilience
4.2.6 Axe 6 : Intégrer au juste niveau la crise, le post-crise et la culture du risque
4.3 Synoptique des lignes directrices proposées
Conclusion
Annexes
Annexe 1. Lettre de mission
Annexe 2. Limites administratives des Alpes françaises et cours d'eau des massifs
Annexe 3. La montagne comme socle physique et humain
Annexe 4. Note d'analyse – pluie sur neige et dynamiques hydro climatiques en contexte alpin
Annexe 5. Quelques repères concernant le service ONF-RTM et les ouvrages ONF-RTM
Annexe 6. Pistes pour des financements plus résilients
Annexe 7. Outils existants de maîtrise du foncier
Annexe 8. Comparaison internationale : gouvernance et prévention des risques naturels en Italie et en Suisse
Annexe 9. Une expérimentation innovante pour améliorer la résilience de la station des Arcs-Bourg-Saint-Maurice : une démarche concertée et multi partenariale de gestion intégrée des bassins versants
Annexe 10. Analyse SWOT
Annexe 11. Le relèvement selon la DGSCGC : le relèvement s'intègre dans la chaîne de résilience de la Sécurité civile
Annexe 12. Glossaire
Annexe 13. Liste des personnes rencontrées
- Type de document : Rapport d'inspection
- Pagination : 146 pages
- Édité par : Inspection générale de l'environnement et du développement durable : Inspection générale de l'administration : Inspection générale de la sécurité civile