La sûreté nucléaire et la radioprotection en France : rapport annuel 2008

 Éditorial

 Éléments marquants en 2008

CHAPITRE 1 LES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES : RAYONNEMENTS IONISANTS ET RISQUES POUR LA SANTÉ

 1 LES DANGERS ET RISQUES LIÉS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
 1. 1 Les effets biologiques et les effets sanitaires
 1. 2 L’évaluation des risques liés aux rayonnements ionisants
 1. 3 Incertitudes scientifiques et vigilance
 
 2 LES DOMAINES D’ACTIVITÉ IMPLIQUANT DES RISQUES RADIOLOGIQUES
 2. 1 Les installations nucléaires de base
 2. 1. 1 Définition
 2. 1. 2 La sûreté des installations nucléaires de base
 2. 1. 3 La radioprotection dans les installations nucléaires de base
 2. 1. 4 L’impact des installations nucléaires de base sur l’environnement
 2. 1. 5 L’élimination des déchets radioactifs
 2. 2 Le transport des matières radioactives et fissiles à usage civil
 2. 3 Les activités nucléaires de proximité
 2. 4 Les sites contaminés
 2. 5 Les activités générant un renforcement des rayonnements ionisants d’origine naturelle
 
 3 LES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
 3. 1 Les expositions de la population aux rayonnements d’origine naturelle
 3. 2 Les doses reçues par les travailleurs
 3. 2. 1 L’exposition des travailleurs des activités nucléaires
 3. 2. 2 L’exposition des travailleurs aux rayonnements naturels renforcés
 3. 2. 3 L’exposition des personnels navigants aux rayonnements cosmiques
 3. 3 Les doses reçues par la population du fait des activités nucléaires
 3. 4 Les doses reçues par les patients
 
 4 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 2 LES PRINCIPES ET LES ACTEURS DU CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION

 1 LES PRINCIPES D’ACTION
 1. 1 Un principe international : la responsabilité première de l’exploitant
 1. 2 Les principes constitutionnels
 1. 2. 1 Principe du “pollueur-payeur”
 1. 2. 2 Principe de précaution
 1. 2. 3 Principe de participation
 1. 3 Les principes inscrits dans le code de la santé publique
 
 2 LES ACTEURS
 2. 1 Le Parlement
 2. 2 Le Gouvernement
 2. 2. 1 Les ministres chargés de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
 2. 2. 2 La mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
 2. 2. 3 Les préfets
 2. 2. 4 Les instances consultatives
 2. 3 L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
 2. 3. 1 Les missions
 2. 3. 2 L’organisation
 2. 3. 3 Le fonctionnement
 2. 3. 4 Les appuis techniques
 2. 3. 5 Les groupes permanents d’experts
 
 3 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 3 LA RÉGLEMENTATION

1 LA RÉGLEMENTATION DE LA RADIOPROTECTION
 1. 1 Les bases de la réglementation
 1. 1. 1 Le référentiel international (CIPR, AIEA, Euratom)
 1. 1. 2 Le code de la santé publique et le code du travail
 1. 2 La protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants provenant d’activités
 nucléaires
 1. 2. 1 La protection générale des travailleurs
 1. 2. 2 La protection générale de la population
 1. 2. 3 Les procédures d’autorisation et de déclaration des sources de rayonnements ionisants
 1. 2. 4 L’autorisation des fournisseurs de sources de rayonnements ionisants destinées à des fins médicales
 1. 2. 5 Les règles de gestion des sources radioactives
 1. 2. 6 La protection des personnes en situation d’urgence radiologique
 1. 2. 7 La protection de la population en situation d’exposition durable
 1. 3 La protection des personnes exposées à des fins médicales et médico-légales
 1. 3. 1 La justification des actes
 1. 3. 2 L’optimisation des expositions
 1. 3. 3 Les applications médico-légales des rayonnements ionisants
 1. 4 La protection des personnes exposées aux rayonnements naturels « renforcés »
 1. 4. 1 La protection des personnes exposées au radon
 1. 4. 2 Les autres sources d’exposition aux rayonnements naturels « renforcés »
 1. 5 La qualité radiologique des eaux de consommation et des denrées alimentaires
 
 2 LA RÉGLEMENTATION DES INB
 2. 1 Les bases de la réglementation
 2. 1. 1 Les conventions et normes internationales
 2. 1. 2 Les textes communautaires
 2. 1. 3 Les textes nationaux
 2. 2 La réglementation technique générale
 2. 2. 1 Les arrêtés ministériels et interministériels
 2. 2. 2 Les textes produits par l’ASN
 2. 2. 3 La refonte de la réglementation technique générale
 2. 2. 4 Les codes et normes professionnels élaborés par l’industrie nucléaire française
 2. 3 Autorisations de création et mise en service d’une installation
 2. 3. 1 Le choix des sites
 2. 3. 2 Les options de sûreté
 2. 3. 3 Les autorisations de création
 2. 3. 4 Les autorisations de mise en service

 CHAPITRE 4 LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS

 1 VÉRIFIER QUE L’EXPLOITANT ASSUME SES RESPONSABILITÉS
 1. 1 Vérifier le respect des exigences de la réglementation : une mission fondamentale
 1. 2 S’appuyer sur des principes pour assurer la mission de contrôle
 1. 3 Contrôler les activités nucléaires : un domaine vaste
 1. 3. 1 Contrôler la sûreté nucléaire dans les INB et les transports de matières radioactives
 1. 3. 2 Contrôler les conditions de travail dans les centrales nucléaires
 1. 3. 3 Contrôler les activités comportant un risque d’exposition aux rayonnements ionisants (dites nucléaire de proximité)
 
 2 PROPORTIONNER LE CONTRÔLE AUX ENJEUX PRÉSENTÉS PAR LES ACTIVITÉS
 2. 1 Déployer le principe de responsabilité de l’exploitant
 2. 1. 1 Les opérations soumises à un contrôle interne renforcé de l’exploitant
 2. 1. 2 Le contrôle interne de la radioprotection par les utilisateurs de rayonnements ionisants
 2. 2 Démultiplier le contrôle par l’agrément d’organismes et de laboratoires
 2. 3 Définir les enjeux
 
 3 METTRE EN ŒUVRE LES MOYENS DE CONTRÔLE LES PLUS EFFICIENTS
 3. 1 Expertiser les dossiers justificatifs fournis par l’exploitant
 3. 1. 1 Analyser les informations fournies par l’exploitant
 3. 1. 2 Assurer une vigilance particulière sur les interventions présentant des enjeux importants : les arrêts programmés des centrales nucléaires
 3. 1. 3 Instruire des procédures prévues par le code de la santé publique
 3. 2 Inspecter les installations et activités
 3. 2. 1 Les objectifs et les principes de l’inspection
 3. 2. 2 Les moyens mis en œuvre pour l’inspection
 3. 2. 3 Le contrôle des INB et des équipements sous pression en 2008
 3. 2. 4 Le contrôle des transports de matières radioactives en 2008
 3. 2. 5 Le contrôle de la radioprotection par l’ASN en 2008
 3. 2. 6 Le contrôle des organismes et laboratoires agréés par l’ASN en 2008
 3. 2. 7 Le contrôle des expositions au radon et aux rayonnements naturels en 2008
 3. 3 Tirer les enseignements des événements significatifs
 3. 3. 1 La démarche de détection et d’analyse des anomalies
 3. 3. 2 La mise en œuvre de la démarche
 3. 3. 3 L’information du public
 3. 3. 4 Le bilan statistique des événements de l’année 2008
 3. 4 Sensibiliser
 3. 5 Mener une enquête technique en cas d’incident ou d’accident concernant une activité nucléaire
 
 4 RELEVER ET SANCTIONNER LES ÉCARTS
 4. 1 Assurer l’équité et la cohérence des décisions en matière de sanction des exploitants
 4. 2 Adapter les suites aux enjeux : une démarche proportionnée
 4. 2. 1 Pour les INB
 4. 2. 2 Pour le nucléaire de proximité, les organismes et les laboratoires agréés
 4. 2. 3 Pour le droit du travail
 4. 3 Informer sur l’action de contrôle de l’ASN
 
 5 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 5 LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

 1 MAÎTRISER LES EFFLUENTS DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES
 1. 1 Réglementer les rejets des INB
 1. 1. 1 L’instruction des demandes : une procédure intégrée
 1. 1. 2 La fixation des valeurs limites
 1. 2 Poursuivre la révision des prescriptions applicables aux rejets
 1. 3 Encadrer les rejets radioactifs des installations du nucléaire de proximité
 1. 4 L’impact radiologique des activités nucléaires
 1. 5 Les autres impacts des rejets
 1. 5. 1 L’impact des rejets de substances chimiques des installations
 1. 5. 2 L’impact des rejets thermiques des INB
 1. 6 Contrôler les rejets
 1. 6. 1 La surveillance des rejets
 1. 6. 2 La comptabilisation des rejets des INB
 1. 7 S’inscrire dans une démarche internationale
 1. 7. 1 Convention « Oslo-Paris » dite OSPAR
 1. 7. 2 Le traité Euratom
 1. 7. 3 L’AIEA
 
 2 PRÉVENIR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES, LES RISQUES ET LES NUISANCES RÉSULTANT DE L’EXPLOITATION DES INB
 2. 1 Maintenir un cadre réglementaire adapté
 2. 2 Prendre en compte les différents risques
 2. 2. 1 La prévention des pollutions accidentelles
 2. 2. 2 La protection contre le bruit
 2. 2. 3 La protection contre le risque microbiologique (légionelles, amibes)
 2. 2. 4 La gestion des déchets
 2. 2. 5 Contrôler la conformité des installations
 
 3 SURVEILLER LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT
 3. 1 Un contexte européen
 3. 2 La surveillance de l’environnement par les exploitants
 3. 2. 1 Objet de la surveillance de l’environnement
 3. 2. 2 Contenu des prescriptions
 3. 3 La surveillance de l’environnement sur le territoire national
 3. 4 Maintenir la qualité des mesures de l’environnement
 3. 4. 1 Une nouvelle procédure d’agrément des laboratoires
 3. 4. 2 La commission d’agrément
 3. 4. 3 Les conditions d’agrément
 
 4 DÉVELOPPER LA TRANSPARENCE EN MATIÈRE D’INFORMATION SUR LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT
 4. 1 Le réseau national de mesures
 4. 2 Informer le public sur les rejets
 4. 3 Tirer les enseignements des événements environnementaux
 
 5 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 6 L’INFORMATION DU PUBLIC ET LA TRANSPARENCE

 1 LE DÉVELOPPEMENT DES RELATIONS ENTRE L’ASN ET LE PUBLIC
 1. 1 De l’information du public à la transparence
 1. 2 Les supports d’information de l’ASN
 1. 2. 1 Le site Internet de l’ASN, www.asn.fr
 1. 2. 2 Le Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
 1. 2. 3 La revue Contrôle
 1. 2. 4 Les publications de l’ASN à destination du grand public
 1. 3 Le centre d’information et de documentation du public
 1. 4 L’action régionale de l’ASN
 1. 4. 1 L’action des délégués territoriaux et des chefs de division en matière d’information du public
 1. 4. 2 L’exposition « Nucléaire et société : de la connaissance au contrôle »
 1. 5 L’ASN et les médias
 1. 5. 1 Les relations avec la presse
 1. 5. 2 L’ASN et les médias lors des situations d’urgence
 1. 5. 3 La formation à la communication et aux relations avec les médias
 1. 6 L’ASN et les professionnels
 1. 6. 1 Les publications à destination des professionnels
 1. 6. 2 Les colloques professionnels
 
 2 LE DROIT À L’INFORMATION EN MATIÈRE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE RADIOPROTECTION
 2. 1 L’information délivrée par les exploitants
 2. 1. 1 La diffusion d’informations par les exploitants
 2. 1. 2 L’accès aux informations détenues par les exploitants
 2. 2 Les procédures d’information du public
 2. 3 L’information délivrée par les autres acteurs
 
 3 LES COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION ET L’ASSOCIATION NATIONALE DES COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION
 3. 1 Les Commissions locales d’information (CLI)
 3. 2 La Fédération des Commissions locales d’information : l’Association nationale des
 Commissions locales d’information (ANCLI)
 
 4 LE HAUT COMITÉ POUR LA TRANSPARENCE ET L’INFORMATION SUR LA SÉCURITÉ NUCLÉAIRE
 
 5 L’INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE
 
 6 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 7 LES RELATIONS INTERNATIONALES

 1 LES OBJECTIFS DE L’ASN EN EUROPE ET DANS LE MONDE
 1. 1 L’action internationale de l’ASN
 1. 2 L’Europe
 1. 3 L’harmonisation de la sûreté nucléaire dans le monde
 1. 4 Un haut niveau de sûreté et de transparence dans le monde
 
 2 LES RELATIONS MULTILATÉRALES
 2. 1 L’Union européenne
 2. 1. 1 Le Traité Euratom
 2. 1. 2 Le « Groupe européen à Haut Niveau »
 2. 1. 3 Les groupes de travail européens
 2. 1. 4 L’Association des responsables des Autorités de sûreté nucléaire des pays d’Europe de l’Ouest (WENRA)
 Western European Nuclear Regulators’ Association
 2. 1. 5 La réunion des responsables des Autorités européennes de contrôle de la radioprotection
 2. 1. 6 L’assistance aux pays d’Europe de l’Est
 2. 2 L’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA)
 2. 3 L’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire (AEN)
 2. 4 Le Comité scientifique des Nations unies pour l’étude des effets des rayonnements
 ionisants (UNSCEAR) United Nations Scientific Committee on the Effects of Atomic Radiation
 2. 5 L’Association internationale des responsables d’Autorités de sûreté nucléaire (INRA) International
 Nuclear Regulators’ Association
 2. 6 L’Association des Autorités de sûreté nucléaire des pays exploitant des centrales de conception française (FRAREG)
 
 3 LES RELATIONS BILATÉRALES
 3. 1 Les échanges de personnel entre l’ASN et ses homologues étrangers
 3. 2 Les relations bilatérales entre l’ASN et ses homologues étrangers
 3. 3 L’assistance aux « nouveaux pays nucléaires »
 
 4 LES CONVENTIONS INTERNATIONALES
 4. 1 La Convention sur la sûreté nucléaire
 4. 2 La Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs
 4. 3 La Convention sur la notification rapide d’un accident nucléaire
 4. 4 La Convention sur l’assistance en cas d’accident nucléaire ou de situation d’urgence radiologique
 4. 5 Les autres conventions ayant un lien avec la sûreté nucléaire et la radioprotection
 
 5 LES CONFÉRENCES INTERNATIONALES
 
 6 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 8 LES SITUATIONS D’URGENCE RADIOLOGIQUE

 1 ANTICIPER
 1. 1 Responsabiliser l’exploitant
 1. 1. 1 Les plans d’urgence et les plans de secours
 1. 1. 2 Le rôle de l’ASN dans l’élaboration et le suivi des plans d’urgence
 1. 2 S’organiser collectivement
 1. 2. 1 L’organisation au niveau local
 1. 2. 2 L’organisation au niveau national
 1. 3 Protéger le public
 1. 3. 1 Les actions de protection générale
 1. 3. 2 Les comprimés d’iode
 1. 3. 3 La prise en charge des victimes radiocontaminées
 1. 4 Appréhender les conséquences à long terme
 
 2 GÉRER LES SITUATIONS D’URGENCE
 2. 1 Assister le Gouvernement
 2. 1. 1 Les missions de l’ASN en cas d’urgence
 2. 1. 2 L’organisation de l’ASN
 2. 1. 3 Le centre d’urgence de l’ASN
 2. 2 Assurer une coordination efficace avec les autorités internationales
 2. 2. 1 Les relations bilatérales
 2. 2. 2 Les relations multilatérales
 2. 2. 3 L’assistance internationale
 2. 3 Faire face aux situations d’urgence
 
 3 EXPLOITER LES ENSEIGNEMENTS
 3. 1 S’exercer
 3. 1. 1 Les tests d’alerte et exercices de mobilisation
 3. 1. 2 Les exercices
 3. 2 Évaluer pour s’améliorer
 
 4 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 9 LES UTILISATIONS MÉDICALES DES RAYONNEMENTS IONISANTS

 1 LES INSTALLATIONS DE RADIODIAGNOSTIC MÉDICAL ET DENTAIRE
 1. 1 Présentation des équipements et du parc
 1. 1. 1 Le radiodiagnostic médical
 1. 1. 2 Le radiodiagnostic dentaire
 1. 2 Règles techniques d’aménagement des installations de radiologie et de scanographie
 
 2 LA MÉDECINE NUCLÉAIRE
 2. 1 Présentation des activités de médecine nucléaire
 2. 1. 1 Le diagnostic in vivo
 2. 1. 2 Le diagnostic in vitro
 2. 1. 3 La radiothérapie interne vectorisée
 2. 1. 4 La pénurie de technétium 99m
 2. 1. 4 Les nouveaux traceurs en médecine nucléaire
 2. 2 Règles d’aménagement et de fonctionnement d’un service de médecine nucléaire
 
 3 LA RADIOTHÉRAPIE
 3. 1 Présentation des techniques de radiothérapie
 3. 1. 1 La radiothérapie externe
 3. 1. 2 La curiethérapie
 3. 1. 3 Les nouvelles techniques de radiothérapie
 3. 2 Règles techniques applicables aux installations
 3. 2. 1 Règles techniques applicables aux installations de radiothérapie externe
 3. 2. 2 Règles techniques applicables aux installations de curiethérapie
 
 4 LES IRRADIATEURS DE PRODUITS SANGUINS
 4. 1 Description
 4. 2 Données statistiques concernant les irradiateurs de produits sanguins
 4. 3 Règles techniques applicables aux installations
 
 5 LES FOURNISSEURS DE SOURCES
 
 6 L’ÉTAT DE LA RADIOPROTECTION EN MILIEU MÉDICAL
 6. 1 La radioprotection des professions médicales
 6. 1. 1 Indicateurs généraux
 6. 1. 2 Dosimétrie
 6. 1. 3 Événements significatifs de radioprotection susceptibles d’affecter du personnel médical
 6. 2 La radioprotection des patients
 6. 2. 1 Ressources humaines (radiophysique médicale, formation)
 6. 2. 2 Expositions des patients dues à l’imagerie médicale
 6. 2. 3 Irradiations accidentelles de patients
 6. 2. 4 Sécurité des traitements en radiothérapie
 6. 3 Impact sur l’environnement et la population
 6. 3. 1 Impact dosimétrique
 6. 3. 2 Événements significatifs
 
 7 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 10 LES ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE

 1 PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE UTILISANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS
 1. 1 Les sources radioactives scellées
 1. 1. 1 L’irradiation industrielle
 1. 1. 2 Le contrôle non destructif
 1. 1. 3 Le contrôle de paramètres
 1. 1. 4 Les autres applications courantes
 1. 2 Les sources radioactives non scellées
 1. 3 Les générateurs électriques de rayonnements ionisants
 1. 4 Les accélérateurs de particules
 1. 5 La dosimétrie des travailleurs
 
 2 RÉGLEMENTER LES ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE
 2. 1 Les régimes d’autorisation des sources de rayonnements ionisants utiliséesà des fins industrielles et de recherche
 2. 2 Les procédures d’autorisation
 2. 3 Les règles de gestion des sources de radionucléides
 2. 4 Le retrait des activités non justifiées ou interdites
 
 3 CONNAÎTRE LE PARC ET EXPLIQUER LA RÉGLEMENTATION
 3. 1 Connaître le parc
 3. 2 Expliquer la réglementation
 
 4 CONTROLER LES SOURCES DE RAYONNEMENT
 4. 1 Les autorisations délivrées par l’ASN
 4. 2 Les contrôles effectués par l’ASN
 4. 3 Les principaux incidents et accidents survenus en 2008
 4. 4 La fin de vie des sources scellées
 
 5 SE COORDONNER AVEC LES AUTORITÉS FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES
 
 6 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 11 LE TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES

 1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE
 1. 1 Les colis
 1. 2 Les flux
 1. 3 Les différents acteurs industriels
 1. 4 L’organisation du contrôle de la sûreté du transport des matières radioactives
 
 2 L’AGRÉMENT DES MODÈLES DE COLIS
 2. 1 La délivrance des autorisations administratives
 2. 2 Parc des emballages agréés
 
 3 CONTRÔLER LES TRANSPORTS DE MATIÈRES RADIOACTIVES
 
 4 LES INCIDENTS ET ACCIDENTS
 4. 1 Les événements lors de la manutention de colis
 4. 2 Les incidents ou accidents pendant le transport proprement dit
 4. 3 Les non-conformités de l’emballage ou du contenu
 
 5 L’ACTION INTERNATIONALE
 
 6 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 12 LES CENTRALES NUCLÉAIRES D’EDF

 1 GÉNÉRALITÉS SUR LES CENTRALES NUCLÉAIRES D’EDF
 1. 1 La description d’une centrale nucléaire
 1. 1. 1 Présentation générale d’un réacteur à eau sous pression
 1. 1. 2 Le cœur, le combustible et sa gestion
 1. 1. 3 Le circuit primaire et les circuits secondaires
 1. 1. 4 L’enceinte de confinement
 1. 1. 5 Les principaux circuits auxiliaires et de sauvegarde
 1. 1. 6 Les autres systèmes
 1. 2 L’exploitation d’une centrale nucléaire
 1. 2. 1 L’organisation d’EDF
 1. 2. 2 Les documents d’exploitation
 1. 2. 3 Les arrêts de réacteur
 
 2 LES GRANDS ENJEUX DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION
 2. 1 Les hommes, les organisations, la sûreté et la compétitivité
 2. 1. 1 Le contrôle des facteurs organisationnels et humains
 2. 1. 2 La gestion de l’emploi, des compétences, de la formation et des habilitations au sein d’EDF
 2. 1. 3 Le management de la sûreté
 2. 1. 4 La surveillance de la qualité des activités sous-traitées
 2. 1. 5 Les opérations soumises à un contrôle renforcé de l’exploitant
 2. 2 L’amélioration continue de la sûreté nucléaire
 2. 2. 1 La correction des anomalies
 2. 2. 2 L’examen des événements et du retour d’expérience d’exploitation
 2. 2. 3 Les réexamens de sûreté
 2. 2. 4 Les modifications apportées aux matériels et aux règles d’exploitation
 2. 3 Le vieillissement des centrales nucléaires
 2. 3. 1 L’âge du parc électronucléaire français
 2. 3. 2 Les principaux facteurs de vieillissement
 2. 3. 3 La prise en compte par EDF du vieillissement des matériels
 2. 3. 4 La politique de l’ASN
 2. 4 Le réacteur EPR
 2. 4. 1 Les étapes jusqu’à la mise en service
 2. 4. 2 Le contrôle de la construction en 2008
 2. 4. 3 La coopération avec les Autorités de sûreté nucléaire étrangères
 2. 5 Les réacteurs du futur : la génération IV
 2. 6 La recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection
 
 3 LA SÛRETÉ DES CENTRALES NUCLÉAIRES
 3. 1 L’exploitation et la conduite
 3. 1. 1 La conduite en fonctionnement normal
 3. 1. 2 La conduite en cas d’incident ou d’accident
 3. 2 La maintenance et les essais
 3. 2. 1 Les pratiques de maintenance

 CHAPITRE 13 LES INSTALLATIONS DU CYCLE DU COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE

 1 LES PRINCIPAUX DOMAINES COMMUNS DU CONTRÔLE DES INSTALLATIONS
 1. 1 Contrôler la cohérence du cycle
 1. 2 Contrôler l’organisation des exploitants
 1. 3 Favoriser le retour d’expérience
 
 2 LES PRINCIPALES INSTALLATIONS EN ACTIVITÉ
 2. 1 Les usines de conversion, de traitement et d’enrichissement de l’uranium du Tricastin
 2. 1. 1 L’installation TU5 et l’usine W de AREVA NC
 2. 1. 2 L’usine de séparation des isotopes de l’uranium par diffusion gazeuse EURODIF
 2. 1. 3 Le projet d’usine d’enrichissement par ultracentrifugation Georges Besse II
 2. 2 Les usines de fabrication de combustibles nucléaires à Romans-sur-Isère et Marcoule
 2. 2. 1 Les usines de fabrication de combustible à base d’uranium FBFC et CERCA
 2. 2. 2 L’usine de fabrication de combustible à base d’uranium et de plutonium MÉLOX
 2. 3 Les usines de retraitement AREVA NC de La Hague
 2. 3. 1 Présentation de l’établissement
 2. 3. 2 Les évolutions des usines
 
 3 LES INSTALLATIONS EN FIN D’ACTIVITÉ
 3. 1 L’Atelier de technologie du plutonium (ATPu) et le Laboratoire de purification
 chimique (LPC) de Cadarache
 3. 2 Les installations anciennes d’AREVA NC La Hague
 3. 2. 1 La reprise des déchets anciens
 3. 2. 2 La cessation définitive d’exploitation des usines UP2 400 et de l’installation STE 2
 3. 3 L’usine de fabrication d’hexafluorure d’uranium COMURHEX
 
 4 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 14 LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES

 1 LES INSTALLATIONS DU COMMISSARIAT À L’ÉNERGIE ATOMIQUE
 1. 1 Les sujets génériques
 1. 1. 1 Le suivi des grands engagements du CEA en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection
 1. 1. 2 Les autorisations internes
 1. 1. 3 Les réexamens de sûreté
 1. 1. 4 Le contrôle de la sous-criticité
 1. 1. 5 La gestion des sources radioactives scellées de rayonnements ionisants
 1. 1. 6 La révision des autorisations de prélèvements d’eau et de rejets
 1. 1. 7 La prise en compte du risque sismique
 1. 1. 8 La gestion des projets de génie civil
 1. 1. 9 Les cœurs et dispositifis expérimentaux des réacteurs de recherche
 1. 2 La vie des installations
 1. 2. 1 Les centres du CEA
 1. 2. 2 Les réacteurs de recherche
 1. 2. 3 Les laboratoires
 1. 2. 4 Les magasins de matières fissiles
 1. 2. 5 L’irradiateur POSEIDON
 1. 2. 6 Les installations de traitements des effluents et des déchets
 1. 2. 7 Les installations en démantèlement
 
 2 LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE HORS CEA
 2. 1 Le Grand accélérateur national d’ions lourds (GANIL)
 2. 2 Le réacteur à haut flux de l’Institut Laue-Langevin
 2. 3 Les installations de l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN)
 2. 4 Le projet ITER ( International Thermonuclear Experimental Reactor)
 
 3 LES IONISATEURS, LES ATELIERS DE MAINTENANCE
 ET LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES
 3. 1 Les installations industrielles d’ionisation
 3. 2 L’installation de production de radio-pharmaceutiques exploitée par CIS bio International
 3. 3 Les ateliers de maintenance
 3. 4 L’atelier des matériaux irradiés de Chinon (AMI)
 3. 5 Les magasins interrégionaux de combustible (MIR)
 3. 6 L’installation d’incinération et de fusion de déchets CENTRACO
 
 4 PERSPECTIVES

 CHAPITRE 15 LA SÛRETÉ DU DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE

 1 LE CADRE TECHNIQUE ET JURIDIQUE DU DÉMANTÈLEMENT
 1. 1 Les stratégies de démantèlement
 1. 2 Le cadre juridique du démantèlement
 1. 3 Le financement du démantèlement et de la gestion des déchets radioactifs
 1. 3. 1 Rappel des dispositions réglementaires
 1. 3. 2 L’examen des rapports transmis par les exploitants
 1. 4 Les risques du démantèlement
 1. 5 L’assainissement complet

2 LA SITUATION DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES EN DÉMANTÈLEMENT EN 2008
 2. 1 Les centrales nucléaires d’EDF
 2. 1. 1 La centrale de Brennilis
 2. 1. 2 Les réacteurs de la filière uranium naturel-graphite-gaz (UNGG)
 2. 1. 3 Le réacteur CHOOZ AD (centrale nucléaire des Ardennes)
 2. 1. 4 Le réacteur SUPERPHÉNIX
 2. 2 Les installations du CEA
 2. 2. 1 Le centre de Fontenay-aux-Roses
 2. 2. 2 Le centre de Grenoble
 2. 2. 3 Les installations en démantèlement du centre de Cadarache
 2. 2. 4 Les installations en démantèlement du centre de Saclay
 2. 3 Les installations d’AREVA
 2. 3. 1 L’usine de retraitement de combustibles irradiés UP2 400 et les ateliers associés
 2. 3. 2 L’usine SICN à Veurey-Voroize
 2. 4 Les autres installations
 2. 4. 1 Le réacteur universitaire de Strasbourg
 2. 4. 2 Le laboratoire pour l’utilisation du rayonnement électromagnétique (LURE)
 
 3 PERSPECTIVES

 4 LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE DÉCLASSÉES AU 31.12.2008
 
 5 LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE EN COURS DE DÉMANTÈLEMENT
 AU 31.12.2008

 CHAPITRE 16 LES DÉCHETS RADIOACTIFS ET LES SITES POLLUÉS

 1 LES PRINCIPES DE GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS
 1. 1 Les filières de gestion des déchets radioactifs
 1. 2 L’encadrement réglementaire de la gestion des déchets radioactifs
 1. 3 Les principes de gestion des déchets très faiblement radioactifs
 1. 4 Les travaux d’harmonisation réglementaire européenne menés au sein de WENRA
 1. 5 Les différents acteurs et les responsabilités
 1. 6 L’inventaire national des déchets radioactifs et des matières valorisables de l’ANDRA
 1. 7 Le Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

2 LA GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS PAR LEURS PRODUCTEURS
 2. 1 La gestion des déchets dans les installations nucléaires de base
 2. 1. 1 La gestion des déchets du CEA
 2. 1. 2 La gestion des déchets d’AREVA NC
 2. 1. 3 La gestion des déchets d’EDF
 2. 1. 4 La gestion des déchets des autres exploitants
 2. 2 La gestion des déchets radioactifs dans les activités médicales, industrielles et de recherche
 2. 2. 1 L’origine des déchets et des effluents radioactifs
 2. 2. 2 La gestion et l’élimination des déchets et des effluents radioactifs
 de recherche biomédicale et de médecine nucléaire
 2. 3 La gestion des déchets contenant de la radioactivité naturelle renforcée
 2. 3. 1 Les déchets issus de l’exploitation des mines d’uranium
 2. 3. 2 Les déchets issus d’autres activités
 2. 4 La gestion des contaminations incidentelles
 
 3 LA GESTION À LONG TERME DES DÉCHETS RADIOACTIFS
 3. 1 La gestion à long terme des déchets de très faible activité (TFA)
 3. 2 La gestion à long terme des déchets de faible et moyenne activité à vie courte
 3. 2. 1 Le centre de stockage de la Manche
 3. 2. 2 Le centre de stockage des déchets de faible et moyenne activité à vie courte (FMA-VC)
 3. 2. 3 Les règles d’acceptation des colis
 3. 3 La gestion à long terme des déchets de faible activité à vie longue
 3. 4 La gestion à long terme des déchets de haute et moyenne activité à vie longue
 3. 4. 1 La séparation/transmutation
 3. 4. 2 L’entreposage à long terme
 3. 4. 3 Le stockage en formation géologique
 3. 4. 4 Les spécifications et les agréments des colis de déchets non stockables en surface
 
- Annexe A : Liste des installations nucléaires de base

 - Annexe B : Décisions et avis de l'ASN publiés en 2007 sur son bulletin officiel

 - Annexe C : Sigles et abréviations et dénominations

 - Annexe D : Index alphabétique