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Créé par la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, le Haut comité présente son premier rapport d'activité. Portant sur la période de juin 2008 à décembre 2009, il présente notamment les principaux thèmes traités, les suites accordées aux recommandations émises par le Haut comité et les perspectives pour l'année 2010.
1. EDITORIAL DU PRESIDENT
2. FONCTIONNEMENT DU HAUT COMITE
2.1. COMPOSITION ET ORGANISATION
2.2. MISSIONS ET MOYENS
2.3. ORGANISATION DES TRAVAUX
3. LES PRINCIPAUX THEMES TRAITES
3.1. LE TRANSPORT DE PLUTONIUM
3.2. L’INCIDENT SOCATRI ET LA SAISINE DU MINISTRE D'ETAT
3.3. LA STRATEGIE DE DEMANTELEMENT DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE BASE
4. LES GROUPES DE TRAVAIL
4.1. LE GROUPE DE TRAVAIL « TRANSPARENCE ET SECRETS »
4.2. LE GROUPE DE TRAVAIL « PORTAIL INTERNET »
4.3. LE GROUPE DE TRAVAIL « INDICE DE LA RADIOACTIVITE DANS L’ENVIRONNEMENT »
5. SUITES ACCORDEES AUX RECOMMANDATIONS EMISES PAR LE HAUT COMITE
5.1. RAPPORT DU 6 NOVEMBRE 2008
5.2. MISE EN OEUVRE DES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS L’AVIS N°1 RELATIF A L’IMPORTATION ET AU TRANSPORT DE PLUTONIUM ENTRE LA GRANDE-BRETAGNE ET LA FRANCE
5.3. MISE EN OEUVRE DES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS L’AVIS N°3 RELATIF A L’INFORMATION DES POPULATIONS ET DES PATIENTS ASSOCIEE AUX EVENEMENTS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA RADIOLOGIE OU DE LA MEDECINE NUCLEAIRE
6. CONCLUSION ET PERSPECTIVES
7. ANNEXES
I. TEXTES RELATIFS AU HCTISN
II. TEXTES PRODUITS PAR LE HCTISN
III. ORDRE DU JOUR DES SEANCES
IV. BONNES PRATIQUES POUR LA MISE EN OEUVRE DES RECOMMANDATIONS DU HAUT COMITE LISTEES DANS LE COURRIER DU MINISTRE D’ETAT DU 18 JUIN 2009
V. GLOSSAIRE
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 28 pages
- Édité par : Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire