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Le Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire est une instance d'information, de concertation et de débat sur les risques liés aux activités nucléaires et l'impact de ces activités sur la santé des personnes, sur l'environnement et sur la sécurité nucléaire. Le troisième rapport d'activité présente le fonctionnement du Haut comité, le bilan de l'année, notamment les travaux réalisés à la suite de l'accident de Fukushima au Japon, et les perspectives pour l'année 2012.
1 EDITORIAL DU PRESIDENT
2 FONCTIONNEMENT DU HAUT COMITE
2.1 LES MISSIONS CONFIEES AU HAUT COMITE
2.2 LA COMPOSITION DU HAUT COMITE AU 31 DECEMBRE 2011
2.3 UNE ORGANISATION ET DES REGLES DE FONCTIONNEMENT DU HCTISN ADAPTEES
2.4 LES MOYENS DONT DISPOSE LE HAUT COMITE
3 L’ACTIVITE DU HAUT COMITE EN 2011
3.1 LES TRAVAUX DU HAUT COMITE SUITE A L’ACCIDENT DE FUKUSHIMA
3.2 LE RAPPORT ET LES RECOMMANDATIONS DU HAUT COMITE SUR LA TRANSPARENCE ET LES SECRETS DANS LE DOMAINE NUCLEAIRE
3.3 LE RAPPORT ET LES RECOMMANDATIONS DU HAUT COMITE AU SUJET DE LA RECHERCHE D’UN SITE DE STOCKAGE POUR LES DECHETS DE FAIBLE ACTIVITE A VIE LONGUE (FAVL)
3.4 LES REUNIONS PLENIERES DU HAUT COMITE EN 2011
3.5 LES GROUPES DE TRAVAIL DU HAUT COMITE EN 2011
3.6 VISITES ET DEPLACEMENTS DU HAUT COMITE SUR LE TERRAIN EN 2011
3.7 LES AUTRES PARTICIPATIONS DU HAUT COMITE EN 2011
4 CONCLUSION ET PERSPECTIVES
5 ANNEXE
GLOSSAIRE
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 24 pages
- Édité par : Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire