Les derniers rapports publics

Etude RIMED - Rayonnements ionisants en milieu médical - Etude de faisabilité - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Formation médicale continue et évaluation des pratiques professionnelles des médecins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre du droit au logement opposable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la nouvelle méthode de recensement de la population

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Gosselin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009-2013)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur l'influence européenne au sein du système international

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Ameline  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Kaspi  ;  Secrétariat d'Etat à la Défense et aux Anciens combattants

Remis le 

Le travailleur économiquement dépendant : quelle protection ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul-Henri Antonmattei  ;  Jean-Christophe Sciberras  ;  Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

Remis le 

Quels nouveaux partenariats construire entre les universités et les grandes écoles ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Accroître la compétitivité des clubs de football professionnel français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

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