Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 15 juillet 2008
Auteur(s) : Jean Denegre ; Kofi Yamgnane ; Conseil général de l'environnement et du développement durable
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Vasselle ; Bernard Cazeau ; Sénat. Commission des affaires sociales
Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Claude Belot ; Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Auteur(s) : Jean Salencon ; Alexandre Moatti ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Avis
Auteur(s) : Henri Feltz ; Conseil économique et social
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Juppé ; Louis Schweitzer ; Présidence de la République ; Premier ministre ; Ministère des Affaires étrangères et européennes
Remis le 11 juillet 2008
Auteur(s) : Pierre Mazeaud ; Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire
Auteur(s) : Georges Fenech ; Premier ministre
Auteur(s) : Henri Torre ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 10 juillet 2008
Auteur(s) : Nicole Bricq ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Rapport d'étude, Rapport officiel
Auteur(s) : Marc Censi ; Pierre Jarlier ; Daniel Percheron ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
