Les derniers rapports publics

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur la qualité de l'information financière communiquée aux donateurs par les organismes faisant appel à la générosité publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er octobre 2007

La coordination de l'observation statistique des personnes sans abri

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Chambaud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

Evaluation à mi-parcours du contrat de transition professionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Rémy  ;  Liliane Salzberg  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

Rapport relatif au statut et aux conditions de travail des jeunes chercheurs et des jeunes enseignants-chercheurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Recherche et de la Technologie

Remis le 

Mission Bouclier sanitaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Rapport sur la politique vaccinale de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Remis le 

Rapport sur la prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bardet  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Atelier intergroupes sur les déchets

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Groupe 1 : « Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Groupe 2 : « Préserver la biodiversité et les ressources naturelles »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Groupe 3 : « Instaurer un environnement respectueux de la santé »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Rapport de l'intergroupe « OGM »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

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