Républiquefrançaise
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 8 décembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 6 décembre 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Proriol ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale ; Sénat
Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Hervé de Charette ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Auteur(s) : Laurent Wauquiez ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Luc Pujol ; Gilbert Le Lann ; Eric Banel ; Centre d'Analyse stratégique ; Secrétariat général de la mer
Remis le 5 décembre 2006
Avis
Auteur(s) : Paul Aurelli ; Jean Gautier ; Conseil économique et social
Remis le 4 décembre 2006
Auteur(s) : Maurice Lévy ; Jean-Pierre Jouyet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Richard Mallié ; Premier ministre
