Les derniers rapports publics

Rapport de l'Observatoire des délais de paiement - Année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Les délais de paiement dans la sous-traitance industrielle : constats et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martial Saddier  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bidou  ;  Bruno Fareniaux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Deuxième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Audiences et stratégies des acteurs en ligne face aux acteurs traditionnels du marché de la diffusion des contenus - Rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le 

Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation de prévention : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Toussaint  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport sur le thème du sommeil

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giordanella  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur le coût administratif de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne

Avis

Auteur(s) :  Philippe Valletoux  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Fenech  ;  Philippe Vuilque  ;  Assemblée nationale

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