Les derniers rapports publics

La représentation de la diversité des origines et des cultures à la télévision et à la radio - Bilan 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet sur la comptabilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2004

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le transfert des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et celui des personnels des directions départementales de l'équipement (DDE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Mission d'évaluation sur le permis à points

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Aribaud  ;  Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur l'évolution des jeux de hasard et d'argent

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Trucy  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport sur Les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Actes du colloque du 29 juin 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffitte  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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