Républiquefrançaise
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Philippe Dumas ; Michel Laffitte ; Eric Aubry ; Jean-François Chevallereau ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Remis le 15 novembre 2006
Auteur(s) : Danièle Jourdain-Menninger ; Bernadette Roussille ; Patricia Vienne ; Christophe Lannelongue ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Daniel Lallier ; Henri Havard ; Philippe Cannard ; Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'administration
Auteur(s) : Anne-Marie Léger ; Huguette Mauss ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Philippe-Armand Martin ; Gérard Voisin ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Rapport d'étude
Auteur(s) : P. Astagneau ; Bruno Grandbastien ; Institut de Veille sanitaire
Auteur(s) : Michel Herbillon ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Alfred Almont ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Patrick Artus ; Lionel Fontagne ; Conseil d'analyse économique
Auteur(s) : Caroline Moreau ; Brigitte Munoz-Perez ; Evelyne Serverin ; Ministère de la justice ; Direction des Affaires civiles et du Sceau
Remis le 14 novembre 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Thierry Chambolle ; Premier ministre
Remis le 13 novembre 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Dominique Versini ; Défenseur des enfants