Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Justice - Droits fondamentaux

Analyse du contentieux du Bureau des droits de l'homme

Auteur(s) : Ministère de la Justice. Service des affaires européennes et internationales

Date de remise :

Environnement

Pour une politique globale et cohérente du littoral en France : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Yvon Bonnot - Premier ministre

Date de remise :

Environnement

Le Développement des sports et loisirs d'eau vive en France : impact sur le milieu aquatique et conflits d'usages

Auteur(s) : Germain Leynaud - Louis Blaise - Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

L'Accès aux documents administratifs : huitième rapport d'activité 1993-1994

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Vie économique

Promotion du bénévolat : rapport

Auteur(s) : Monique Mitrani - Bruno Janin - Philippe Saint-Martin - Conseil national de la Vie associative

Date de remise :

Ville - Territoires

Pour le droit au logement : de l'Etat tuteur à l'Etat garant - 2ème rapportdu Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Auteur(s) : Haut Comité pour le Logement des Personnes défavorisées

Date de remise :

Education - Recherche

L'odontologie dans les universités françaises

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1994

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Date de remise :

Défense

Livre Blanc sur la Défense 1994

Auteur(s) : Marceau Long - Edouard Balladur - François Léotard - Premier ministre

Date de remise :

Culture - Médias

Une politique pour le patrimoine culturel rural

Auteur(s) : Isac Chiva - Rolande Bonnain - Denis Chevallier - Ministère de la Culture et de la Francophonie

Date de remise :

Vie économique

Intelligence économique et stratégie des entreprises

Auteur(s) : Henri Martre - Philippe Clerc - Christian Harbulot - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Les autoroutes de l'information

Auteur(s) : Gérard Théry - Alain Bonnafé - Premier ministre

Date de remise :