Les derniers rapports publics

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er avril 2005

Évaluation des actions menées en rapport avec la présence de chlordécone et autres pesticides organochlorés en Guadeloupe et en Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  Xavier de Verdelon  ;  Alain Gravaud  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er avril 2005

Rapport annuel 2004 de la Cour de cassation. La vérité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de cassation

Remis le  1er avril 2005

Le placement sous surveillance électronique mobile

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Fenech  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 2005

Au possible nous sommes tenus : rapport de la Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille. Commission familles, vulnérabilité, pauvreté

Remis le  1er avril 2005

Rapport final de la Commission de réflexion sur l'éthique dans la magistrature

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 2005

Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Coppens  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er avril 2005

L'expérimentation de la loi organique relative aux lois de finances dans les académies de Bordeaux et de Rennes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Simler  ;  Pierre Renaudineau  ;  Philippe Dubreuil  ;  Philippe Forstmann  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2005

Pilotage et cohérence de la carte des langues

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geneviève Gaillard  ;  Gérard Saurat  ;  Pascal Charvet  ;  Lucienne Dutriez  ;  Yves Bottin  ;  Jean-Paul Pittoors  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2005

Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Jean Dumont  ;  François Hanus  ;  Thierry Lavoux  ;  Jean-Louis Prime  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2005

Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO : section Maine-et-Loire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Levy  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Les inégalités écologiques en milieu urbain

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Wanda Diebolt  ;  Annick Helias  ;  Dominique Bidou  ;  Georges Crepey  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2005

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