Les derniers rapports publics

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Molinié  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le  1er juin 2005

Les aides à la création d'entreprises innovantes à partir de la recherche publique : bilan des dispositifs et analyse des entreprises concernées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Billon  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Jacques Haudebourg  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2005

Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2005

Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2005

Les comptes de l'Etat 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de la Comptabilité publique

Remis le  1er juin 2005

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Benard  ;  Bernard Benyamin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er juin 2005

Un climat à la dérive : comment s'adapter ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le  1er juin 2005

Les districts technologiques en Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Bonaccorsi  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'évaluation de la politique en faveur du français

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hubert Astier  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la commission des lois constitutionnelles (...), sur la mise en application de la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er juin 2005

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