Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Remis le 1er avril 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement
Auteur(s) : Cristina Diaz Gomez ; Maitena Milhet ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport officiel
Auteur(s) : Claude Sureau ; Roger Henrion ; Comité national technique de l'Échographie de Dépistage prénatal
Auteur(s) : Gérard Deriot ; Sénat. Commission des affaires sociales
Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Monique Cerisier-ben Guiga ; Robert del Picchia ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Auteur(s) : Yves Dauge ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Auteur(s) : Jean-Pierre Dufau ; Emile Blessig ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Auteur(s) : Pierre-André Périssol ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Auteur(s) : Michel Destot ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères