Les derniers rapports publics

Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Henry  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Contrôle du centre hospitalier des Pyrénées à Pau - Rapport définitif -

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fernand Lorrang  ;  Sylvain Picard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2005

Les Français et les déchets nucléaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe d'Iribarne  ;  Direction générale de l'Énergie et des Matières premières

Remis le  1er avril 2005

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  François Hanus  ;  Alain Roux  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Etat des lieux et synergie de la communication publique aux usagers en matière de santé et d'offre de soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Pierre-Louis Rémy  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2005

Rapport sur la gestion des races de l'espèce canine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Durand  ;  Jean-François Chary  ;  Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er avril 2005

38ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU (New York, 4 au 8 avril 2005). Sida et pauvreté : contribution détaillée de la France - situation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er avril 2005

Les transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er avril 2005

Rapport fait au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Christian Ménard  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2005

Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'activité 2004 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office français de protection des réfugiés et apatrides

Remis le  1er avril 2005

La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2004-2005 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer

Remis le  1er avril 2005

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