Les derniers rapports publics

Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs par autocars

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonduelle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2005

Commission Institutions, organisations et violence : travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Omar Brixi  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Violence, travail, emploi, santé - Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Dejours  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Violence et santé mentale : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Lovell  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Genre et violence : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Lebas  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Personnes âgées et personnes handicapées : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Eve Joël  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Commission Périnatalité, enfants et adolescents : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Baudier  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2005

Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord

Avis

Auteur(s) :  Michel Franck  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2005

Repérer et traiter les intoxications oxycarbonées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur d'Hygiène publique de France

Remis le  1er mars 2005

Les acteurs français dans le post-conflit - Rapport de la Commission Crises, prévention des crises et reconstruction, présidée par Michel Brugière, directeur général de Médecins du monde

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Brugière  ;  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er mars 2005

Rapport public 2005 : jurisprudence et avis de 2004. Responsabilité et socialisation du risque

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er mars 2005

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