Les derniers rapports publics

Rapport à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement : l'économie de l'environnement en 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Institut français de l'Environnement

Remis le  1er mars 2005

Les consommations de drogues des jeunes franciliens - Exploitation régionale et infrarégionale de l'enquête ESCAPAD 2002-2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Beck  ;  Stéphane Legleye  ;  Stanislas Spilka  ;  Isabelle Gremy  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'activité 2004 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de Prévention et de Lutte contre le Dopage

Remis le  1er mars 2005

Rapport au Parlement : les orientations de la politique de l'immigration - Premier rapport établi en application de l'article 1er de la loi du 26 novembre 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er mars 2005

Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge des médicaments dans les maisons de retraite médicalisées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Delomenie  ;  Marie Fontanel-Lassalle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2005

Rapport sur le transport combiné

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2005

Evaluation des risques pour la santé humaine liés à une exposition au fipronil

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er mars 2005

Rapport 2005 de l'Observatoire national de la délinquance

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la délinquance

Remis le  1er mars 2005

Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er mars 2005

La Banque de France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er mars 2005

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