Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Antoine Brugidou ; Gilles Kahn ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er mars 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil national de la Création d'Entreprise
Auteur(s) : Jean-Louis Langlais ; Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Danièle Larger ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Michel Grimaldi ; Ministère de la justice
Auteur(s) : Jean-Pierre Giblin ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Rapport d'étude
Auteur(s) : Alain Brunsvick ; Ministère de la culture et de la communication
Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Premier ministre ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille
Remis le 26 février 2005
Avis
Auteur(s) : Alain Deleu ; Conseil économique et social
Remis le 23 février 2005
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Denis Badré ; Robert Bret ; Marie-Thérèse Hermange ; Serge Lagauche ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 18 février 2005